Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

Jérome · 14-12-2020 13:04:08

Quand considérer que dire d'un entrepreneur qu'il agit par intérêt est de la diffamation, c'est qu'on a touché le fond (de l'argumentation).

Comme dit l'ASPIRANT : Quand les mouettes ont pied... il est temps de virer !

Dernière modification par Jérome (14-12-2020 13:06:17)

ONZAMALLE · 14-12-2020 13:25:21

Jérome a écrit :

Quand considérer que dire d'un entrepreneur qu'il agit par intérêt est de la diffamation, c'est qu'on a touché le fond (de l'argumentation).

Comme dit l'ASPIRANT : Quand les mouettes ont pied... il est temps de virer !

Penser à la place des autres n'a jamais mené bien loin:

C'est bien à ce monsieur, et à personne d'autre, de nous dire pourquoi il agit.

Le constat que je fais, moi, c'est que la structure qu'il préside et donc à la mise en place de laquelle il a participé, est une structure rassembleuse, destinée à la défense de TOUS les propriétaires d'anciennes (particuliers et professionnels) quelle que soit leur CG.

Le fait qu'il soit un professionnel de l'automobile de collection m'apparait très rassurant, au contraire, sur ses motivations.

Jérome · 15-12-2020 23:49:31

Pour réussir, un entrepreneur doit savoir bien s'entourer, de gens qui jouent leur rôle sérieusement et s'il est seul avoir une âme haute qui ne se préoccupe pas des détracteurs.

Blog mis à jour sur la partie Belgique (en fin d'article que nos amis belges corrigeront le cas échéant).
https://jeromecollignon.blog4ever.com/c … neur-iii-1

Dernière modification par Jérome (15-12-2020 23:51:03)

C022596 · 16-12-2020 01:22:16

Jérome a écrit :

Pour réussir, un entrepreneur doit savoir bien s'entourer, de gens qui jouent leur rôle sérieusement et s'il est seul avoir une âme haute qui ne se préoccupe pas des détracteurs.

Blog mis à jour sur la partie Belgique (en fin d'article que nos amis belges corrigeront le cas échéant).
https://jeromecollignon.blog4ever.com/c … neur-iii-1

Sur le Blog, belle chronique consacrée aux Véhicules de Collection. Merci.

Jérome · 16-12-2020 21:12:08

De rien. Je n'ai pas pris position. Je ne sais pas comment cela va se terminer vu que désormais il y a trois interlocuteurs FFVE, FFAC et FVPP. On ne discute pas facilement de Code de la Route avec un député législateur investi d'un mandat électif, investi d'une mission de sauvegarde des poumons des français.

BEN59 · 16-12-2020 22:27:32

Un député législateur investi d'un mandat électif, investi d'une mission de sauvegarde des poumons des français.
N'importe quoi.....depuis quand un élu s'occupe des problèmes des électeurs?????????????????surtout de la santé!

JE ME MARRE....comme disait JEAN YANNE... happy happy happy happy happy

JM

LR539 · 17-12-2020 01:16:28

Se faire réélire, c'est un plein temps roll roll roll

vanille fraise · 18-12-2020 20:32:50

Regardez cette vidéo et venez rejoindre la FVPP......
https://youtu.be/lg_yr6YSppk

TRACBAR60 · 18-12-2020 21:28:56

vanille fraise a écrit :

Regardez cette vidéo et venez rejoindre la FVPP......
https://youtu.be/lg_yr6YSppk

Vu sur Facebook, elle est parfaite .! Transmise à l'Amicale Citroën (Manque une SM.!)

jean-michel09 · 18-12-2020 21:33:41

Très bonne vidéo que je partage sur FB wink

Jérome · 18-12-2020 21:47:16

J'aime bien la comparaison avec les châteaux. J'avais fait la même il y a dix ans et l'on m'avait rétorqué : oui enfin bon, dans les châteaux historiques, ils ne se chauffent plus au bois mais ont l'électricité. Amusant de retrouver cette référence liée au progressisme. Alors j'ai préféré l'exemple d'une toile de maître. Si on la modernise, elle est fichue. Certains de nos députés en ont, ça devrait leur parler.

J'aime aussi le chapitre sur la préciosité au volant (nous faisons plus attention à nos autos) évoquée dans ma Chronique II.

Hélas, hélas, j'ai toujours été pour un seul club français uni (et non toutes ces chapelles) et une seule Fédération unie. Il ou elle ont un poids bien plus important. Ce qui n'empêche pas de les faire évoluer de l'intérieur...

BEN59 · 18-12-2020 22:28:10

J'aime bien la comparaison avec les châteaux. J'avais fait la même il y a dix ans et l'on m'avait rétorqué : oui enfin bon, dans les châteaux historiques, ils ne se chauffent plus au bois mais ont l'électricité. Amusant de retrouver cette référence liée au progressisme. Alors j'ai préféré l'exemple d'une toile de maître. Si on la modernise, elle est fichue. Certains de nos députés en ont, ça devrait leur parler.

J'aime aussi le chapitre sur la préciosité au volant (nous faisons plus attention à nos autos) évoquée dans ma Chronique II.

Hélas, hélas, j'ai toujours été pour un seul club français uni (et non toutes ces chapelles) et une seule Fédération unie. Il ou elle ont un poids bien plus important. Ce qui n'empêche pas de les faire évoluer de l'intérieur..

La FFVE devrait se poser la question du pourquoi"toutes ces chapelles"et se remettre en question et se poser les bonnes questions !
JM

Jérome · 18-12-2020 22:55:31

J'ai déjà expliqué tout cela BEN59. Lorsque je parlais de chapelles, ce sont tous ces clubs régionaux de Traction.

Le législateur (et non la FFVE) doit être capable de faire la différence entre un véhicule d'occasion qui fait 15.000km par an et un véhicule de Collection qui reconnait (accepte, opte) ne faire que 1500 km par an. Il n'y a pas 36 solutions. La FFVE ne fait que son job : défendre ceux qui reconnaissent peu rouler. C'est-à-dire ceux qui ont opté pour la Collection, c'est-à-dire de faire de leur véhicule un patrimoine.

Reste à faire changer la loi. Bon courage car plus difficile que de demander un aménagement d'une loi existante.

Dernière modification par Jérome (18-12-2020 22:56:03)

LR539 · 19-12-2020 09:55:48

800 000 véhicules en carte grise collection ??
La FFVE va se régaler !!

Et quid des youngs timers ??? à la casse ou au garage ??

Jérome · 19-12-2020 10:45:34

La FFVE va se régaler... roll Le ressentiment contre cet organisme est incompréhensible. D'autant que ce coût qui vous horrifie est compensé par la moindre fréquence des CT (soit 2x77€ sur 5 ans de gagnés x la durée de vie du véhicule).

L'Etat considère que les youngtimers sont des véhicules d'occasion polluants. La loi les considère comme véhicules de collection passé 30 ans. Et bien il faudra rouler ailleurs que dans les ZFE (on oublie de dire qu'on peut quand même rouler et que les ZFE ne toucheront pas tous les collectionneurs loin s'en faut) ou attendre les 30 ans de la carte grise et passer en CGC si l'on veut accéder aux ZFE et que la FFVE obtient cette dérogation.

vanille fraise · 19-12-2020 11:17:05

Dossier rédigé par la FVPP:
.
Le dossier qui explique tout sur les véhicules de collection.

Amateurs de Trois lignes ... passez votre chemin. C est un article détaillé !

Comment comprendre le langage lié aux véhicules de collection ?

Véhicule de collection au niveau européen signifie :
Véhicule à caractère historique de plus de trente ans dont la production est arrêtée et dont la conformité est validée.

Cela signifie en fait que le mot collection est une interprétation de traduction française qui prend la forme de « Historique » en Allemagne, Ancêtre en Belgique etc.

Par véhicule on entend tous les engins à moteur immatriculés.

Le terme collection n’ayant à ce niveau aucun rapport avec la carte grise de collection.

Carte grise de collection ou titre de circulation de collection ?
C’est un document administratif qui donne le droit de circuler et qui ne valide pas non plus la propriété du véhicule.

Dans les années 60, le gouvernement est sensibilisé à protéger le patrimoine automobile démuni de carte grise pour cause principale de disparition pendant la guerre et qui risque la destruction massive pour cause de besoin d’acier.

1984 la carte grise dite de collection nait pour permettre l’immatriculation des véhicules qui en sont dépourvus y compris de nombreux véhicules issus de l’armée américaine et le texte permet ainsi avec ce titre d’immatriculer des véhicules importés non homologués.

Un carnet à souche est associé à la circulation et limite cette dernière au département d’immatriculation et aux départements limitrophes.

Cette carte grise devient une exception française car elle n’existe dans aucun autre pays.

Ce titre de circulation porte alors la mention « Véhicule de collection ».
La mention n’est pas forcément liée à la nature du titre.
Cette mention « véhicule de collection » pourrait être apposée sur un titre de droit commun (carte grise normale) si les véhicules concernés ne faisaient pas l’objet d’un titre spécifique.
C’est le cas en Allemagne avec la carte grise portant la mention H et qui est adossée à un titre de droit commun.

Les collectionneurs n’adhèrent pas à cette carte grise de collection sauf en cas de besoin absolu car elle dévalorise le véhicule.

En 2008, la carte grise de collection est profondément remodelée.
Un passage de 25 à 30 ans (pour se mettre en perspective avec l’Europe), suppression du carnet à souche et de la limitation de circulation, la mise en place d’une contrôle technique tous les 5 ans à partir de 1960, suppression du contrôle technique pour les véhicules d’avant 1960, interdiction de destruction du véhicule par décision d’un expert au titre du patrimoine, usage des plaques noires autorisé même avec le nouveau système d’immatriculation.

En revanche, les véhicules avec cette carte grise sont interdits de tout usage professionnel et sans qu’on le dise expressément.
Cette limitation de l’usage concerne toute activité générant un échange monétaire (location pour les mariages ou des événements, transport de marchandises destinées à être vendues et donc les camionnettes se rendant a des bourses d’échange).

En 2014, un arrêt de cassation fait jurisprudence nouvelle et fait de la carte grise de collection, une carte grise interdisant le recours contre des vices cachés que la vente soit faite par un professionnel ou un particulier dans la droite ligne du droit Américain.

L’immatriculation d’un véhicule en carte grise de collection est une démarche irréversible.
Tout véhicule de plus de 30 ans peut rester en carte grise normale ou demander son passage en carte grise de collection mais cette transformation ne pourra pas avoir lieu dans l’autre sens.

En résumé il existe trois notions indépendantes les unes des autres que l’on confond régulièrement :
- Véhicule de collection : notion européenne liée au patrimoine historique
- Véhicules en carte grise de collection : notion française permettant l’immatriculation de véhicules dépourvus de papier ou non homologués avec association de contraintes et avantages spécifiques
- Mention « véhicule de collection » sur le titre de circulation qui fait référence au texte européen.

Comment obtenir le titre de circulation de collection ?

Il s’agit d’une démarche qui peut prendre différentes formes :
- Pour un véhicule sans papier ou dont le constructeur ne peut plus émettre d’attestation de conformité car la marque n’existe plus, il faut demander une attestation FFVE
- Pour un véhicule importé avec une marque encore existante sur le territoire, il est possible soit de demander l’attestation au constructeur soit de passer par la FFVE
- Pour une demande volontaire, selon les cas il s’agit d’une case à cocher sur le formulaire de demande d’immatriculation ou de demander une attestation à la FFVE.
En France actuellement, selon les sources communiquées par les organismes,
- il y aurait un peu moins d’ 1 million de véhicules de plus de trente ans
- environ 700 000 sont immatriculés en carte grise normale
- environ 250 000 selon la FFVE seraient en carte grise de collection.
Cette dernière représentant 25% du parc.

En 2017, la mise en place des vignettes CRIT AIR a bousculé les ordres établis en raison de la création de 3 agglomérations en ZCR.
Valve est créée après une rencontre avec la ffve.

Les véhicules en carte grise de collection ont bénéficié d’une dérogation négociée au cas par cas de manière temporaire.

En 2020, l’annonce de la création de 17 ZFE dans le cadre des décisions mondiales de la COB 21 puis de la loi Lom sur la mobilité, les ZFE sous l’autorité de chaque président d’agglomération décident des modalités spécifiques à chacune de la réduction des émissions polluantes.

Malgré la volonté des ZFE et les annonces parfois mal comprises, rien ne sera probablement mis en place au 1er Janvier 2021 mais la mise en place se fera à partir du 1er janvier ! Ce n’est pas pareil !

Par ailleurs dans nombre de ZFE que nous avons étudié, la mise en place ne portera que sur les véhicules utilitaires.

Un dossier complet sur les ZFE sera publié prochainement avec de quoi temporiser les craintes actuelles.

Un mouvement de crainte s’empare des collectionneurs et des propriétaires de véhicules de plus de 30 ans et souhaitent pouvoir conserver leur liberté de circulation aux titres du patrimoine d’une part et de l’impact 0 de la mesure sur leur véhicule.

En effet, nous avons vérifié nos calculs plusieurs fois et en nous appuyant sur les données communiquées par la FFVE, « les véhicules de collection roulent 15 fois moins que les véhicules récents 1000 km en moyenne contre 15 000 km).

Et donc nous avons :
1 million de véhicules de plus de 30 ans / 40 millions qui représente le total du parc de véhicules particuliers = 2.5 %.

A ce stade nous ne comprenons le chiffre de 0.5% annoncé par la FFVE.

D’où vient cet écart de 1 à 5 sur cette donnée « véhicule de collection » dont le nom est issu de la référence aux textes européens et non de la nature de la carte grise.

Ces véhicules roulent 15 fois moins soit un impact de 2.5%/ 15 = 0.0016% des kilomètres parcourus par l’ensemble du parc.

Ce coefficient montre que la mesure ne peut avoir aucun impact bénéfique mesurable sur les émissions.

Le transport est par ailleurs le troisième facteur de pollution après l’industrie 40 à 45% des émissions, puis le logement avec plus de 20% et enfin le transport avec environ 15 à 20% selon les sources.

Par ailleurs, notre action se justifie par la volonté de protéger tous les véhicules de collection ou historiques sans distinction de carte grise.

Seul le véhicule est concerné et pas son titre de circulation.

Notre inquiétude est grande au regard des communiqués successifs de la FFVE en charge de représenter tous les collectionneurs et tous les clubs.

En effet, les effets d’annonces se multiplient partout avec un argument de sa part :
« nous négocions au cas par cas avec les ZFE et nous travaillons à une proposition de loi pour protéger les véhicules de collection qui représentent 0.5% du parc ».

Cela laisserait supposer que cela ne concerne que les véhicules en carte grise de collection comme l’affirme la vidéo publiée ce jour.

Toute la légitimité de Valve FVPP repose dans sa volonté de protéger tous les véhicules de collection sans distinction de carte grise.

On nous marginalise, on nous attaque, on tente de nous ridiculiser mais nous laissons faire cela tout en respectant tout ce qu’a pu faire la FFVE dont nous sommes membre.

Mais nous ne pouvons laisser la Fédération Française des Véhicules d’Epoque qui a tant fait depuis sa création se transformer en FFVE des CGC et ne représenter que les véhicules en carte grise de collection.
Notre travail ne consiste pas uniquement depuis 4 ans à analyser des dossiers et à vous donner de l’information, il consiste aussi et nous avons été les précurseurs en la matière à demander une loi qui se pose au dessus des règlement, qui soit durable et qui s’applique pour tous.

Cette proposition de loi est portée par des députés et sera présentée prochainement.

Elle contient tous les éléments permettant de faire évoluer l’ensemble des députés vers une reconnaissance pour tous les véhicules de plus de trente ans.

Et si une coquille s était glissée dans ce dossier, vous voudrez bien nous excuser car ce n’est pas évident de fouiller les arcanes des textes.

Jerome colligions, très attaché à la ffve et fervent promoteur de la cgc en a fait aussi un article très fouillé mais orienté, dans lequel il reste quelques analyses et liens directs entre la mention collection et le titre cgc qui nous semblent erronés.

Mais cela montre la complexité des textes et parfois la difficulté qu aura le législateur et leurs attachés parlementaires (pour les lois )ou les ministères ou territoire (pour les règlements ) à comprendre les subtilités qui vont rendre notre quotidien, difficile !
Nous souhaitons être impartial et ne remettons pas en cause la cgc.
Nous souhaitons juste que tous les véhicules historiques soient protéger sans distinction et que ce fait il y ait égalité des collectionneurs quelque soit leur choix de carte grise dans le respect de tous
https://jeromecollignon.blog4ever.com/c … neur-iii-1 neutral

YVESD · 19-12-2020 11:25:30

Bonjour à tous
Jérôme, perso je n'ai aucun ressentiment envers la FFVE, sauf que depuis un certain nombre d'années elle a dévié de son objectif premier, et ne représente plus le monde de la voiture ancienne ( je n'emploie pas le terme voiture de collection volontairement car trop galvaudé ) dans sa globalité et son pluralisme.
Quand à la multiplicité des Clubs Traction, je n'aime pas cette appellation de " régionaux " cela les oppose au Club très célèbre et très Parisien, même s'il se targe d'avoir des représentations régionales.
Il faut à ce propos se demander pourquoi une partie des ces sections extra Parisiennes se sont séparées de la maison mère.
Nous, en Franche Comté nous avons claqué la porte à cause d'un manque flagrant de reconnaissance du siège, nous étions devenus uniquement des apporteurs d'argent, comme les trois autres sections qui en sont parties, Alsace, Rhône-Alpes, et Méditerranée.
Pourquoi un Club comme les Chevronnés à été créé, certainement qu'ils souhaitaient être indépendant.
Maintenant si l'on veut fédérer les clubs Citroën et Traction, il existe l'Amicale Citroën, dont le rôle parait un peu flou, vu de la " province " peut-être par manque de communication et de visibilité.
Il faut arrêter de mettre en avant ce soi-disant allègement du coût des contrôles techniques, ce n'est pas cet argument qui va me faire pencher pour la CGC.
Yves

Dernière modification par YVESD (19-12-2020 11:27:28)

vanille fraise · 19-12-2020 11:48:25

YVESD a écrit :

Bonjour à tous
Jérôme, perso je n'ai aucun ressentiment envers la FFVE, sauf que depuis un certain nombre d'années elle a dévié de son objectif premier, et ne représente plus le monde de la voiture ancienne ( je n'emploie pas le terme voiture de collection volontairement car trop galvaudé ) dans sa globalité et son pluralisme.
Quand à la multiplicité des Clubs Traction, je n'aime pas cette appellation de " régionaux " cela les oppose au Club très célèbre et très Parisien, même s'il se targe d'avoir des représentations régionales.
Il faut à ce propos se demander pourquoi une partie des ces sections extra Parisiennes se sont séparées de la maison mère.
Nous, en Franche Comté nous avons claqué la porte à cause d'un manque flagrant de reconnaissance du siège, nous étions devenus uniquement des apporteurs d'argent, comme les trois autres sections qui en sont parties, Alsace, Rhône-Alpes, et Méditerranée.
Pourquoi un Club comme les Chevronnés à été créé, certainement qu'ils souhaitaient être indépendant.
Maintenant si l'on veut fédérer les clubs Citroën et Traction, il existe l'Amicale Citroën, dont le rôle parait un peu flou, vu de la " province " peut-être par manque de communication et de visibilité.
Il faut arrêter de mettre en avant ce soi-disant allègement du coût des contrôles techniques, ce n'est pas cet argument qui va me faire pencher pour la CGC.
Yves

.
Yves, tu dois de plus te souvenir que c’étaient les sections régionales qui faisaient tout le boulot. A la scission, le bureau national nous a défié de vivre plus de 2 ans avec notre nouveau club.....

Jérome · 19-12-2020 12:21:42

Chers FVPP : rien de bien nouveau chez vous.

Une mention précise des textes serait l'idéal comme je l'ai fait (sauf erreur je ne connais aucun texte de 2008). Si voulez parlementer avec un parlementaire, il faudra être extrêmement précis, fouiller dans les textes et éviter la victimisation, les coquilles (et bien orthographier les noms). Sinon cela s'appelle de l'amateurisme. Etes-vous vraiment armés pour ce combat ??
Un historique de la carte grise n'était pas nécessaire (j'ai évité de faire ça), les collectionneurs ont besoin d'actions concrètes pour l'avenir.

Je défends la CGC... si on veut. Je ne suis pas le super commercial de la FFVE. Je décris les textes tels que je les ai découverts : ils s'imposent à tous. La CGC existe c'est une chance (il aurait pu ne rien y avoir).
Il manque des textes de loi dans mon article (notamment ce qu'on peut faire ou ne pas faire en CGC), j'ai jugé que c'était déjà assez indigeste.

Vous continuez d'ignorer l'arrêté du 02 mars 2017 qui lie le CT à la mention "Collection", que voulez que je vous dise ? Je suis d'accord pour dire qu'un VC sans mention est techniquement égal à un autre VC avec mention (et même plus régulièrement contrôlé). Le législateur a fait une autre analyse...

J'ajoute deux points : l'irréversibilité de la CGC que vous agitez comme un épouvantail. Une carte grise est quand même une autorisation de circuler. Je trouve que vous restez très attachés à la possibilité de faire du commerce avec un VC. Je pensais que l'objet de notre passion était le loisir...

Le législateur veut limiter sur la route les véhicules anciens. Jusqu'ici il a considéré que la CGC était garante du faible kilométrage. Avec votre action, il va comprendre que tous les VC veulent être de Collection sans opter pour la CGC, pour un usage autre que les loisirs. Alors il dira ok : vous êtes tous des Véhicules de Collection et serez désormais contrôlés sur votre kilométrage annuel via les CT (comme en Suisse).
Vous obtiendrez (à mon avis mais je peux me tromper) une restriction et non une liberté. Est-ce ce que vous voulez ?

Comme je l'ai déjà dit... plutôt que de changer les textes ce qui sera compliqué vu les fréquences des changements, le dernier ayant eu lieu il y a seulement 3 ans, la FFVE préfère négocier un aménagement.

Enfin les annonces sont bien belles. Mais nous attendons les preuves de l'existence officielle et légale de cette association, ainsi que l'intitulé de la modification de loi que vous proposez.

Pour YVESD : en France l'intérêt commun ne passe jamais au-dessus de l'intérêt particulier. Résultat le mouvement Traction est morcelé, moins fort et inactif notamment sur la qualité des refabrications. Avec vos petits orgueils, vous (un vous collectif, bureau national y compris) êtes tous responsables de cet état de fait. Mais ce n'est pas grave, on préfère s'amuser.

Dernière modification par Jérome (19-12-2020 12:44:40)

zorglub · 19-12-2020 13:53:30

vanille fraise a écrit :

Dossier rédigé par la FVPP:
.
Le dossier qui explique tout sur les véhicules de collection.
Amateurs de Trois lignes ... passez votre chemin. C est un article détaillé !
Comment comprendre le langage lié aux véhicules de collection ?
Véhicule de collection au niveau européen signifie :
Véhicule à caractère historique de plus de trente ans dont la production est arrêtée et dont la conformité est validée.
Cela signifie en fait que le mot collection est une interprétation de traduction française qui prend la forme de « Historique » en Allemagne, Ancêtre en Belgique etc.
Par véhicule on entend tous les engins à moteur immatriculés.
Le terme collection n’ayant à ce niveau aucun rapport avec la carte grise de collection.
Carte grise de collection ou titre de circulation de collection ?
C’est un document administratif qui donne le droit de circuler et qui ne valide pas non plus la propriété du véhicule.
Dans les années 60, le gouvernement est sensibilisé à protéger le patrimoine automobile démuni de carte grise pour cause principale de disparition pendant la guerre et qui risque la destruction massive pour cause de besoin d’acier.
1984 la carte grise dite de collection nait pour permettre l’immatriculation des véhicules qui en sont dépourvus y compris de nombreux véhicules issus de l’armée américaine et le texte permet ainsi avec ce titre d’immatriculer des véhicules importés non homologués.
Un carnet à souche est associé à la circulation et limite cette dernière au département d’immatriculation et aux départements limitrophes.
Cette carte grise devient une exception française car elle n’existe dans aucun autre pays.
Ce titre de circulation porte alors la mention « Véhicule de collection ».
La mention n’est pas forcément liée à la nature du titre.
Cette mention « véhicule de collection » pourrait être apposée sur un titre de droit commun (carte grise normale) si les véhicules concernés ne faisaient pas l’objet d’un titre spécifique.
C’est le cas en Allemagne avec la carte grise portant la mention H et qui est adossée à un titre de droit commun.
Les collectionneurs n’adhèrent pas à cette carte grise de collection sauf en cas de besoin absolu car elle dévalorise le véhicule.
En 2008, la carte grise de collection est profondément remodelée.
Un passage de 25 à 30 ans (pour se mettre en perspective avec l’Europe), suppression du carnet à souche et de la limitation de circulation, la mise en place d’une contrôle technique tous les 5 ans à partir de 1960, suppression du contrôle technique pour les véhicules d’avant 1960, interdiction de destruction du véhicule par décision d’un expert au titre du patrimoine, usage des plaques noires autorisé même avec le nouveau système d’immatriculation.
En revanche, les véhicules avec cette carte grise sont interdits de tout usage professionnel et sans qu’on le dise expressément.
Cette limitation de l’usage concerne toute activité générant un échange monétaire (location pour les mariages ou des événements, transport de marchandises destinées à être vendues et donc les camionnettes se rendant a des bourses d’échange).
En 2014, un arrêt de cassation fait jurisprudence nouvelle et fait de la carte grise de collection, une carte grise interdisant le recours contre des vices cachés que la vente soit faite par un professionnel ou un particulier dans la droite ligne du droit Américain.
L’immatriculation d’un véhicule en carte grise de collection est une démarche irréversible.
Tout véhicule de plus de 30 ans peut rester en carte grise normale ou demander son passage en carte grise de collection mais cette transformation ne pourra pas avoir lieu dans l’autre sens.
En résumé il existe trois notions indépendantes les unes des autres que l’on confond régulièrement :
- Véhicule de collection : notion européenne liée au patrimoine historique
- Véhicules en carte grise de collection : notion française permettant l’immatriculation de véhicules dépourvus de papier ou non homologués avec association de contraintes et avantages spécifiques
- Mention « véhicule de collection » sur le titre de circulation qui fait référence au texte européen.
Comment obtenir le titre de circulation de collection ?
Il s’agit d’une démarche qui peut prendre différentes formes :
- Pour un véhicule sans papier ou dont le constructeur ne peut plus émettre d’attestation de conformité car la marque n’existe plus, il faut demander une attestation FFVE
- Pour un véhicule importé avec une marque encore existante sur le territoire, il est possible soit de demander l’attestation au constructeur soit de passer par la FFVE
- Pour une demande volontaire, selon les cas il s’agit d’une case à cocher sur le formulaire de demande d’immatriculation ou de demander une attestation à la FFVE.
En France actuellement, selon les sources communiquées par les organismes,
- il y aurait un peu moins d’ 1 million de véhicules de plus de trente ans
- environ 700 000 sont immatriculés en carte grise normale
- environ 250 000 selon la FFVE seraient en carte grise de collection.
Cette dernière représentant 25% du parc.
En 2017, la mise en place des vignettes CRIT AIR a bousculé les ordres établis en raison de la création de 3 agglomérations en ZCR.
Valve est créée après une rencontre avec la ffve.
Les véhicules en carte grise de collection ont bénéficié d’une dérogation négociée au cas par cas de manière temporaire.
En 2020, l’annonce de la création de 17 ZFE dans le cadre des décisions mondiales de la COB 21 puis de la loi Lom sur la mobilité, les ZFE sous l’autorité de chaque président d’agglomération décident des modalités spécifiques à chacune de la réduction des émissions polluantes.
Malgré la volonté des ZFE et les annonces parfois mal comprises, rien ne sera probablement mis en place au 1er Janvier 2021 mais la mise en place se fera à partir du 1er janvier ! Ce n’est pas pareil !
Par ailleurs dans nombre de ZFE que nous avons étudié, la mise en place ne portera que sur les véhicules utilitaires.
Un dossier complet sur les ZFE sera publié prochainement avec de quoi temporiser les craintes actuelles.
Un mouvement de crainte s’empare des collectionneurs et des propriétaires de véhicules de plus de 30 ans et souhaitent pouvoir conserver leur liberté de circulation aux titres du patrimoine d’une part et de l’impact 0 de la mesure sur leur véhicule.
En effet, nous avons vérifié nos calculs plusieurs fois et en nous appuyant sur les données communiquées par la FFVE, « les véhicules de collection roulent 15 fois moins que les véhicules récents 1000 km en moyenne contre 15 000 km).
Et donc nous avons :
1 million de véhicules de plus de 30 ans / 40 millions qui représente le total du parc de véhicules particuliers = 2.5 %.
A ce stade nous ne comprenons le chiffre de 0.5% annoncé par la FFVE.
D’où vient cet écart de 1 à 5 sur cette donnée « véhicule de collection » dont le nom est issu de la référence aux textes européens et non de la nature de la carte grise.
Ces véhicules roulent 15 fois moins soit un impact de 2.5%/ 15 = 0.0016% des kilomètres parcourus par l’ensemble du parc.
Ce coefficient montre que la mesure ne peut avoir aucun impact bénéfique mesurable sur les émissions.
Le transport est par ailleurs le troisième facteur de pollution après l’industrie 40 à 45% des émissions, puis le logement avec plus de 20% et enfin le transport avec environ 15 à 20% selon les sources.
Par ailleurs, notre action se justifie par la volonté de protéger tous les véhicules de collection ou historiques sans distinction de carte grise.
Seul le véhicule est concerné et pas son titre de circulation.
Notre inquiétude est grande au regard des communiqués successifs de la FFVE en charge de représenter tous les collectionneurs et tous les clubs.
En effet, les effets d’annonces se multiplient partout avec un argument de sa part :
« nous négocions au cas par cas avec les ZFE et nous travaillons à une proposition de loi pour protéger les véhicules de collection qui représentent 0.5% du parc ».
Cela laisserait supposer que cela ne concerne que les véhicules en carte grise de collection comme l’affirme la vidéo publiée ce jour.
Toute la légitimité de Valve FVPP repose dans sa volonté de protéger tous les véhicules de collection sans distinction de carte grise.
On nous marginalise, on nous attaque, on tente de nous ridiculiser mais nous laissons faire cela tout en respectant tout ce qu’a pu faire la FFVE dont nous sommes membre.
Mais nous ne pouvons laisser la Fédération Française des Véhicules d’Epoque qui a tant fait depuis sa création se transformer en FFVE des CGC et ne représenter que les véhicules en carte grise de collection.
Notre travail ne consiste pas uniquement depuis 4 ans à analyser des dossiers et à vous donner de l’information, il consiste aussi et nous avons été les précurseurs en la matière à demander une loi qui se pose au dessus des règlement, qui soit durable et qui s’applique pour tous.
Cette proposition de loi est portée par des députés et sera présentée prochainement.
Elle contient tous les éléments permettant de faire évoluer l’ensemble des députés vers une reconnaissance pour tous les véhicules de plus de trente ans.
Et si une coquille s était glissée dans ce dossier, vous voudrez bien nous excuser car ce n’est pas évident de fouiller les arcanes des textes.
Jerome colligions, très attaché à la ffve et fervent promoteur de la cgc en a fait aussi un article très fouillé mais orienté, dans lequel il reste quelques analyses et liens directs entre la mention collection et le titre cgc qui nous semblent erronés.
Mais cela montre la complexité des textes et parfois la difficulté qu aura le législateur et leurs attachés parlementaires (pour les lois )ou les ministères ou territoire (pour les règlements ) à comprendre les subtilités qui vont rendre notre quotidien, difficile !
Nous souhaitons être impartial et ne remettons pas en cause la cgc.
Nous souhaitons juste que tous les véhicules historiques soient protéger sans distinction et que ce fait il y ait égalité des collectionneurs quelque soit leur choix de carte grise dans le respect de tous
https://jeromecollignon.blog4ever.com/c … neur-iii-1

Tout est dit. Bravo.
La FFVE préfère en effet demander des aménagements qui l’arrangent...comme pour le CT.

Dernière modification par zorglub (19-12-2020 13:55:38)

YVESD · 19-12-2020 14:19:50

Jérôme à écrit: Pour YVESD : en France l'intérêt commun ne passe jamais au-dessus de l'intérêt particulier. Résultat le mouvement Traction est morcelé, moins fort et inactif notamment sur la qualité des refabrications. Avec vos petits orgueils, vous (un vous collectif, bureau national y compris) êtes tous responsables de cet état de fait. Mais ce n'est pas grave, on préfère s'amuser.

Je ne suis pas sur qu'un système Fédéral, avec un siège National et des sections régionales soit la panacée pour un Club.
J'en veux pour exemple le Club Idéale DS, dont un représentant fait partie de notre Club Franc-comtois de Traction, et qui nous confirme les difficultés qu'ils rencontrent.
Par exemple au niveau de cette section régionale ils ne veulent plus de stock de pièces, trop d'immobilisation de fonds et des prix peu concurrentiels par rapport aux acteurs de la pièce détachée, sans parler du reste.
Reverser une quote-part des cotisations, pour quel service en retour.
Dans toute organisation, il y a forcément du positif et du négatif, reste a apprécier la position du curseur.
Yves

Dernière modification par YVESD (19-12-2020 14:21:41)

Jérome · 19-12-2020 19:01:54

Le système TU marche plutôt bien avec des réunions en région, un bon aller et retour d'infos entre le siège social et les sections.
Tout est question d'hommes...

Pour les pièces il vaut mieux effectivement que le siège s'en occupe, du moins les grosses fabrications à vente espacée.
Cela ne me dérange pas qu'une part de ma cotisation reparte ailleurs lorsque je reçois une belle revue dont le coût n'est pas supporté en région. Que peut faire un petit club de 30 adhérents ? Pas grand chose. Combien de revues éditées, de sites mis à jour, combien de voitures par rallye (en 2019) ? Voilà qui serait intéressant de savoir.

Depuis 1997, j'attends toujours les Assises des clubs Traction, la première réunion de tous les présidents de clubs Traction de France. Mais cela n'a pas encore eu lieu... Et pourtant en cette période, ce serait un signal fort. Après la tentative GMT avortée, qui aura cette audace ?

Dernière modification par Jérome (19-12-2020 19:03:03)

Jérome · 20-12-2020 00:53:18

Mauvaise idée à l'initiative de "Roulez Libre" qui propose ça :

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ … VbznpUImuM

Apprécieront : ceux qui ne veulent pas du CIC, ceux qui devront acheter une vignette (enfin ceux en CGN n'achèteront rien puisque interdits de circuler) et tous les fumeurs concernés par les articles 575 et 575A du CGI (taxe sur les tabacs)...

"Hé bien mes cadets, hé bien mes p'tits frères, ça commence bien".

Dernière modification par Jérome (20-12-2020 00:56:52)

vanille fraise · 20-12-2020 10:59:42

Jérome a écrit :

Mauvaise idée à l'initiative de "Roulez Libre" qui propose ça :

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ … VbznpUImuM

Apprécieront : ceux qui ne veulent pas du CIC, ceux qui devront acheter une vignette (enfin ceux en CGN n'achèteront rien puisque interdits de circuler) et tous les fumeurs concernés par les articles 575 et 575A du CGI (taxe sur les tabacs)...

"Hé bien mes cadets, hé bien mes p'tits frères, ça commence bien".

.
.
La FFVE en revendique la paternité, voir #41

ONZAMALLE · 20-12-2020 11:02:47

vanille fraise a écrit :

Jérome a écrit :
Mauvaise idée à l'initiative de "Roulez Libre" qui propose ça :

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/ … VbznpUImuM

Apprécieront : ceux qui ne veulent pas du CIC, ceux qui devront acheter une vignette (enfin ceux en CGN n'achèteront rien puisque interdits de circuler) et tous les fumeurs concernés par les articles 575 et 575A du CGI (taxe sur les tabacs)...

"Hé bien mes cadets, hé bien mes p'tits frères, ça commence bien".
.
.
La FFVE en revendique la paternité, voir #41

+1

Suave, on vous dit, suave ...

#51 14-12-2020 13:04:08

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#52 14-12-2020 13:25:21

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#53 15-12-2020 23:49:31

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#54 16-12-2020 01:22:16

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#55 16-12-2020 21:12:08

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#56 16-12-2020 22:27:32

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#57 17-12-2020 01:16:28

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#58 18-12-2020 20:32:50

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#59 18-12-2020 21:28:56

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#60 18-12-2020 21:33:41

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#61 18-12-2020 21:47:16

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#62 18-12-2020 22:28:10

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#63 18-12-2020 22:55:31

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#64 19-12-2020 09:55:48

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#65 19-12-2020 10:45:34

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#66 19-12-2020 11:17:05

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#67 19-12-2020 11:25:30

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#68 19-12-2020 11:48:25

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#69 19-12-2020 12:21:42

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#70 19-12-2020 13:53:30

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#71 19-12-2020 14:19:50

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#72 19-12-2020 19:01:54

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#73 20-12-2020 00:53:18

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#74 20-12-2020 10:59:42

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

#75 20-12-2020 11:02:47

Re : Ça y est. La FVPP est née, 1 nouvelle fédération pour TOUS!

Pied de page des forums