Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

vanille fraise · 04-10-2020 18:16:02

Il y a certainement à la TU et/ou à la ffve des avocats, faites vous expliquer ce qu est la hiérarchie des normes et vous comprendrez enfin que la définition d’un véhicule dit de collection ne peut être que celle définie par le décret du 20 Fevrier 2017, donc plus besoin de CT pour nos Traction quelque soit la Carte grise et ça c’est la loi....
Après chacun est libre de faire ce qu’il veut et les épaves roulantes n’ont rien à faire sur la route....

Dernière modification par vanille fraise (04-10-2020 18:18:10)

vanille fraise · 04-10-2020 18:21:53

YVESD a écrit :

Jérome a écrit :
Une représentation qui est surtout morcelée donc plus faible. L'Etat aura beau jeu de dire "entendez-vous d'abord et ensuite nous négocierons". Donc résultat = 0.

Excusez-moi mais on ne peut pas à la fois refuser d'opter pour le CIC et ensuite reprocher à la FFVE de ne pas vous représenter. En tout cas certainement pas pour un bête motif financier.

Si je calcule sur 10 ans à 77€ le CT :
CT tous les 2 ans (CGN d'après 1960) : 6 CT = 462€
CT tous les 5 ans (CGC d'après 1960) : 3 CT = 231€

Quel coût pour une CGC ?? (en même temps un tractionniste a les moyens)

Bonjour à tous
Non Jérôme, ce n'est pas un problème financier, je tiens à garder ma carte grise normale, et je suis très content de passer le contrôle technique tous les deux ans, la preuve au mois d'août dernier mon contrôleur à constaté 1% d'efficacité pour l'amortisseur gauche, alors que deux ans avant la dissymétrie était dans les normes.
Je souhaiterais que la FFVE, ne fasse aucune différence entre les véhicules anciens et en revienne à la définition, qu'un véhicule de collection, est de collection quelle que soit sa carte grise.
Elle devrait me représenter, sinon qui le fera ?
Et elle est bien contente de toucher la cotisation de notre Club, dont certains sont en CGC, et les autres en CG normale, surtout que l'on paye en fonction du nombre de membres.
Donc à travers ma cotisation à mon Club, je paye une fédération qui ne me représente pas, elle est bonne celle-là.
Pour le moment elle fait une discrimination, vivement le mouvement " moi aussi je suis collection carte grise normale "......................
Yves

Yves, soyez patient, dans très peu de temps vous aurez la possibilité d’adhérer à une fédération qui vous représentera.
Les choses avancent et se structurent, vous en serez informé prochainement....

Jérome · 04-10-2020 19:21:29

Il est vrai que c'est plus urgent que la problématique de qualité des pièces ! smile

Daimler · 04-10-2020 21:31:23

Un véhicule de Collection doit porter la mention. Si la simple définition des 3 critères était évidente, pourquoi ce texte existerait-il ?
Véhicule en CGN : CT tous les deux ans quelque soit sa date de 1ère mise en circulation.
Mais chacun est libre de suivre la loi ou pas, voire de la contester. Je doutais de l'existence de cette précision. Elle existe bien.
C'est juste qu'elle a été oubliée dans le fouillis des textes.

Bonsoir
Vous citez un arrêté, qui hiérarchiquement ne peut contredire les dispositions d'un décret dans la hiérarchie des lois. Je peux encore me tromper mais dans une autre vie j'étais juriste smile Je reste donc sur mon opinion. Pour être verbalisable il va falloir prouver que mon véhicule n'est pas éligible en collection comme le définit le décret, et non pas simplement inscrit en CGC.

ONZAMALLE · 05-10-2020 10:07:25

Daimler a écrit :

Un véhicule de Collection doit porter la mention. Si la simple définition des 3 critères était évidente, pourquoi ce texte existerait-il ?
Véhicule en CGN : CT tous les deux ans quelque soit sa date de 1ère mise en circulation.
Mais chacun est libre de suivre la loi ou pas, voire de la contester. Je doutais de l'existence de cette précision. Elle existe bien.
C'est juste qu'elle a été oubliée dans le fouillis des textes.
Bonsoir
Vous citez un arrêté, qui hiérarchiquement ne peut contredire les dispositions d'un décret dans la hiérarchie des lois. Je peux encore me tromper mais dans une autre vie j'étais juriste Je reste donc sur mon opinion. Pour être verbalisable il va falloir prouver que mon véhicule n'est pas éligible en collection comme le définit le décret, et non pas simplement inscrit en CGC.

+1

Se pose un autre problème, à mon sens bien plus grave: La voiture en photo (entre autres) est munie d'une CGC (on ne voit guère d'ailleurs avec quoi d'autre elle pourrait rouler). C'est donc une voiture de collection, la messe est dite de manière tout à fait incontestable au sens de l'arrêté et de Jérôme, ainsi que de la FFVE toujours bienveillante pour ceux qui paient ...

Pourtant, elle est clairement dans l'illégalité vis à vis du Code de la Route, et ne saurait en aucun cas être considérée comme un véhicule de collection (tout au plus une voiture de cirque).

Qu'en disent les spécialistes ?

Jérome · 05-10-2020 10:43:36

A mon sens, l'arrêté complète le décret. N'étant pas juriste, je préfère m'appuyer sur un texte plutôt que de finasser : du reste je ne perdrai pas mon temps devant un agent assermenté ou un tribunal administratif.
Pour le véhicule ci-dessus, nous manquons d'informations (photocopie de CG).
- s'il est passé devant les mines (mention véhicule transformé) : il a le droit de circuler.
- mais clairement il ne sera jamais un véhicule de collection au sens du CR, mention ou pas.

Tout comme vous achetez naïvement des pièces que vous pensez de qualité.
Tout comme vous participez naïvement à une manifestation espérant une mise en valeur de votre véhicule (ou du moins un traitement soigné) et vous vous retrouvez dans la boue jusqu'aux essieux
Tout comme vous achetez un ouvrage pensant en apprendre plus sur Citroën et que celui-ci s'avère un désastre (dates fausses, poncifs, rumeurs)
Tout comme vous vous rendez dans un garage spécialisé "anciennes" et qu'il vous massacre la voiture (casse, perte de pièces, remontages à l'arrache)...
Certains véhicules ont pu bénéficier de CGC indûment.

Qu'ils en profitent. A une période de naïveté succède toujours une période de fermeté.

BEN59 · 05-10-2020 11:25:30

Bonjour
Et bien vous êtes en forme ce lundi matin neutral
JM

ONZAMALLE · 05-10-2020 12:15:23

Je ne finasse pas Jérôme, au contraire j'abonde dans ton sens !

Cette auto, munie d'une CGC est indubitablement "de collection" puisque la FFVE l'a adoubée et que c'est conforme à l'arrêté suscité (non, je ne crois pas une seule seconde que la DRIRE ai réceptionné favorablement cette chose):

Celle-ci, par contre encore munie de sa CGN (on en a presque honte) est donc juste-et indépendamment d'une lecture précise du Code de la route- une "voiture d'occasion"

C'est bon, j'ai enfin compris !

Jérome · 05-10-2020 12:28:30

Je n'ai pas dit que l'on finassait. J'ai dit que ne souhaitant pas finasser, je suis passé à la CGC.

Il ne tient qu'à cette merveilleuse 15 sur son 31 de passer en CGC... smile

A propos :
Je ne suis pas représentant de la FFVE (cf. ici : https://jeromecollignon.blog4ever.com/disclaimer )
Je n'écris pas les lois
Je tente de les débroussailler
Je légitime mes choix (comme chacun de vous)

YVESD · 05-10-2020 13:54:05

Tout comme vous achetez un ouvrage pensant en apprendre plus sur Citroën et que celui-ci s'avère un désastre (dates fausses, poncifs, rumeurs)

Bonjour à tous
Jérôme, cela sent le règlement de compte, tu en as dit trop ou pas assez...........
Quel est cet, ou ces ouvrages ???????
Yves

vanille fraise · 05-10-2020 19:10:31

Jérome a écrit :

A mon sens, l'arrêté complète le décret. N'étant pas juriste, je préfère m'appuyer sur un texte plutôt que de finasser.

Comme vous je ne suis pas juriste et donc je me suis rapproché de 2 avocats pour qu il travaille sur le sujet. Je vous recommande de faire de même. A la ffve ou à la TU, il y en a certainement et ils se feront un plaisir de vous expliquer (gratuitement) ce qu est la hiérarchie des normes, c’est très intéressant et c’est toujours valorisant d’apprendre....

Hier sur RTL, Jean Louis Blanc (Président dès la ffve) a donné une définition d’un véhicule de collection. Il n’a pas parlé de carte grise de collection.

Dernière modification par vanille fraise (05-10-2020 19:14:31)

BEN59 · 05-10-2020 19:19:34

Hier sur RTL, Jean Louis Blanc (Président dès la ffve) a donné une définition d’un véhicule de collection. Il n’a pas parlé de carte grise de collection.

Exact.

JM

Jérome · 05-10-2020 23:50:01

Pour vanille fraise, j'ai aussi écouté l'émission (qui fut rapide) : c'est exact.

Pour YVESD : j'ai dit un livre sur Citroën, pas sur la Traction Avant ! lol
J'en ai feuilleté un l'année dernière édité lors du Centenaire. Pfiouuu, je l'ai vite refermé. Mais tel n'est pas notre sujet.

TRACBAR60 · 06-10-2020 12:11:46

Christophe Bourroux
édité par William Vuillez
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PUBLIÉ LE 04/10/2020 À 20:04
Suite à l'annonce de plusieurs agglomérations de passer en zone à faibles émissions, des milliers de propriétaires craignent que leurs voitures anciennes doivent rester au garage. Potentiellement interdites, les voitures anciennes pourraient mêmes êtres contrôlées par un radar à l'entrée des villes.

Le gouvernement vient de publier un décret pour créer de nouvelles zones, celles où l'on doit avoir la vignette Crit'Air pour circuler. Un vieux diesel est donc interdit et une essence plus récente ou une hybride, un électrique, un véhicule GPL, autorisé. Après Paris, Lyon et Grenoble, sept métropoles, dont Aix-Marseille-Provence, Nice-Côte d'Azur, Toulouse, Montpellier-Méditerranée et Strasbourg, vont à leur tour mettre en place une zone à faibles émissions l'an prochain.

La Ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili a même annoncé une verbalisation automatique. La voiture qui ne doit pas entrer sera flashée un peu comme avec un radar de contrôle de vitesse et elle recevra une amende de 68 euros. Pour le moment, le détail de ce contrôle n’a pas été donné.

Pour que cela soit possible, il faudrait croiser le fichier des cartes grises avec une lecture automatisée des plaques pour savoir la date de mise en circulation du véhicule et donc s'il n'est pas trop polluant. Ce qui semble pas possible sans infraction préalable.

YVESD · 06-10-2020 13:48:53

Pour que cela soit possible, il faudrait croiser le fichier des cartes grises avec une lecture automatisée des plaques pour savoir la date de mise en circulation du véhicule et donc s'il n'est pas trop polluant. Ce qui semble pas possible sans infraction préalable.

Bonjour à tous
Et pour que cela soit encore plus possible, il faudrait que TOUS les véhicules soient immatriculés avec le système SIV
Quid des véhicules avec cartes grises dactylographiées, ils peuvent toujours les flasher...................
Jérôme tu me rassures, je n'ai pas acheté récemment de livre sur André, et si l'occasion se présente je me méfierais.
Yves

ONZAMALLE · 06-10-2020 19:20:54

vanille fraise a écrit :

Jérome a écrit :
A mon sens, l'arrêté complète le décret. N'étant pas juriste, je préfère m'appuyer sur un texte plutôt que de finasser.
Comme vous je ne suis pas juriste et donc je me suis rapproché de 2 avocats pour qu il travaille sur le sujet. Je vous recommande de faire de même. A la ffve ou à la TU, il y en a certainement et ils se feront un plaisir de vous expliquer (gratuitement) ce qu est la hiérarchie des normes, c’est très intéressant et c’est toujours valorisant d’apprendre....
Hier sur RTL, Jean Louis Blanc (Président dès la ffve) a donné une définition d’un véhicule de collection. Il n’a pas parlé de carte grise de collection.

Très étrange oubli. Ne serait ce déjà plus la Carte Grise des Certitudes ?

vanille fraise · 16-10-2020 00:08:47

POUR UNE NOUVELLE FEDERATION DE VEHICULES D EPOQUE

MOBILISEZ-VOUS CONTRE LES DECISIONS
D INTERDICTION DE CIRCULATION
231 COMMUNES SONT CONCERNEES

Créée en 2017, l’association 1901 Valve a été reconnue d’intérêt général* en 2018.

Elle a vocation à protéger la liberté de circulation en tous temps et tous territoires pour les véhicules d’époque de plus 30 ans immatriculé en carte grise normale ou collection.

Depuis l’apparition des crti’air, des dérogations temporaires avaient été accordées aux véhicules de plus de 30 ans munis d’une carte grise de collection.

Le gouvernement a imposé la réduction des émissions polluantes à 17 zones urbaines (ZFE zone faible émission).

Dans le contexte actuel autophobique, les décisions prises par les Présidents d’Agglomérations de ces zones ainsi que ceux qui n’y étaient pas contraints, conduit à interdire la circulation des véhicules dépourvus de la vignette Crit’Air et donc à être immobilisés.

25% du territoire français est concerné,
231 communes françaises sont concernées au 01 janvier 2021 avec
une interdiction absolue 24/24h et 7/7 jours.

Dans ces 231 communes les voitures seront bloquées dans les garages.

Ces mesures sont en totale contradiction avec les textes européens et les pratiques des pays dit »exemplaires » d’Europe du Nord, Allemagne en tête qui a instauré la plaque H pour Historic et qui accorde la libre circulation aux véhicules de plus de 30 ans au titre du patrimoine.

Valve évolue donc en Fédération pour mieux répondre à vos besoins et faire front parallèlement à la FFVE pour agir contre ces mesures.
Nous ne sommes ni dépendant de la FFVE ni opposé à elle. Nous combattrons ensemble chaque fois qu'il pourra y avoir une avancée pour l'automobile ancienne mais ne lâcherons rien sur la protection des véhicules d'époque en carte grise normale qui doivent être protégés comme les autres.

Nos actions en cours sont les suivantes :

- Rencontre avec les députés et constitution d’un groupe de défense de l’automobile ancienne à l’Assemblée Nationale faisant miroir avec celui constitué au Sénat pour élaborer une proposition de loi française en accord avec la loi européenne et se posant au dessus du règlement territorial des Agglomérations.

- Pétition à signer par tous (grand public, professionnels, propriétaires et collectionneurs, clubs et associations…) disponible sur le site www.valveautopassion.com .
Cette pétition a déjà recueilli plusieurs milliers de signatures.
Faites la signer à tous vos proches.

- Constitution de délégations régionales et départementales afin d’être au plus près des Clubs et propriétaires

- Action de lobying auprès des médias avec la mise en place d’une attachée de presse chargée de ce sujet

- Adaptation du logo afin d’évoluer vers un macaron visible et faisant état de son évolution en Fédération

- Renforcement des actions de sensibilisation du grand public avec la déclinaison du BOUCHON DE BLOIS dans d’autres régions de France.

- Présence dans les salons Rétromobile et autres salons régionaux (s’ils ont lieu en raison de la crise sanitaire).

Vous êtes un Club ou un professionnel,
adhérez au plus vite à Valve (Adhésion gratuite pour 2020) et faites un don à Valve sur notre site internet (60% de votre don est déductible de votre impôt) pour protéger notre passion et les 20000 professionnels qui en vivent.

Vous êtes un particulier :

- vous avez du temps à consacrer activement à votre passion : venez nous rejoindre en prenant contact avec nous par notre site internet.

- vous souhaitez soutenir la cause que nous défendons : adhérez ou faites un don directement en ligne sur notre site. Vous recevrez un CERFA* vous permettant de déduire 66% de ce don de vos impôts ou de recevoir en remboursement par le fisc, le montant qui vous est du si vous n’êtes pas imposable.

Vous vous posez des questions sur les véhicules de moins de 30 ans, sur les nouveaux malus…nous n’avons pas de réponse actuellement même si le sujet nous préoccupe.
Nous avons décidé de nous focaliser dans un premier temps sur le combat urgent et prioritaire

LA LIBERTE DE CIRCULATION
DES VEHICULES DE PLUS DE TRENTE ANS EN ZFE
SANS DISTINCTION DE CARTE GRISE
tout en soutenant les autres combats (malus, 90 km/h, sauvegarde du patrimoine en danger comme le circuit de Montlhéry

*reconnue d’intérêt général :
distinction accordée par le gouvernement au regard de critères que nous remplissons et qui permet des réductions fiscales pour les dons.

Merci de votre soutien

Elrico · 16-10-2020 09:04:12

Pétition fermée cry

Tracnam · 16-10-2020 13:15:01

Bonjour à tous
Une ville comme Paris ou il est interdit de circuler en ancienne ne mérite plus un salon comme Rétromobile et bien d'autres manifestations d'anciennes , le boycott devrait être systématique .

Clo2 · 16-10-2020 15:00:15

Tracnam a écrit :

Bonjour à tous
Une ville comme Paris ou il est interdit de circuler en ancienne ne mérite plus un salon comme Rétromobile et bien d'autres manifestations d'anciennes , le boycott devrait être systématique .

+1

titeauto · 16-10-2020 15:03:10

+1

Elrico · 16-10-2020 15:36:26

Surtout due d'un point de vue bilan carbone, le salon est bien plus générateur d'émissions dans sa totalité que les quelques voitures qui roulent dans Paris.

Herve51 · 16-10-2020 15:44:11

Tracnam a écrit :

Une ville comme Paris ou il est interdit de circuler en ancienne ne mérite plus un salon comme Rétromobile

Ordonnance du Préfet de Police N° 71-16-757 du 15/09/71 art.35 :
"La circulation des bestiaux en troupeaux et des bestiaux ou chevaux conduits à la main est interdite à Paris".
=> Suppression définitive du Salon de L'Agriculture.

Citroen Bxl 1950 · 16-10-2020 15:46:19

Tracnam a écrit :

Bonjour à tous
Une ville comme Paris ou il est interdit de circuler en ancienne ne mérite plus un salon comme Rétromobile et bien d'autres manifestations d'anciennes , le boycott devrait être systématique .

Enfin quelqu’un qui réagit et qui voit la réalité en face +++++++++

TRACBAR60 · 16-10-2020 16:59:16

PAS D'ACCORD.!!
Il est important de garder un Salon où l'on peut exposer notre passion, ce patrimoine que nous entretenons et de valoriser le travail et les compétences si nécessaires à entretenir nos véhicules de collection
C'est aussi une vitrine pour tous les jeunes qui peuvent reprendre un jour la relève, et les faire rêver.!
Il est très difficile de monter un salon tel que Rétromobile, si en plus les passionnés que nous sommes rejettent ce rendez-vous; c'est la fin de notre monde de véhicules anciens et ce que nous représentons
Au contraire merci à tous ceux qui se battent pour maintenir contre vents & marées nos salons,à Lyon, à Bordeaux, Avignon, au Bourget, à Seclin ou tous les meetings mensuels (Contre certaines communes maintenant à majorité écolo)
Des réunions ont lieux en ce moment pour maintenir ce salon à Paris, ne les découragés pas.!
Ils y vont le soir, après leur travail au détriment d'heures passées en famille pour maintenir bénévolement ces rendez-vous, et à leurs frais.!
Certains bobos écolos de la dernière heure, seraient bien contents de reprendre vos écris et de prôner que "Même les collectionneurs ne veulent plus de réunions tel que ces salons polluants"

Merci à tous les Présidents de Club, à Denis Huille, à Xavier Crespin,; à Alain Thuret, au Président de l'ACI et tous ceux qui journellement défendent notre passion contre la connerie de cette société qui s'installe doucement, et font en sorte que des meetings & salons perdurent
Dernièrement sur le passage de notre convoi de véhicules anciens à Chantilly, des personnes se sont bouchés le nez en signe de protestation lors de notre passage, j'ai aussi le message de Md Debroise qui a été interpellée par une piétonne à un feu rouge parce qu'elle roulait en ancêtre et polluait la planète.!
Il commence à s'éloigner le temps ou par respect on nous levait le pouce sur notre passage ou des appels de phare pour féliciter d'entretenir ces voitures souvenirs.!
Bientôt, on nous trouvera de nouvelles taxes, de nouvelles directives contraignantes, et l'on retrouvera ses 4 pneus crevés.!!! Dans l'intérêt de la Planète bien sûr.!! Heureusement, on nous a retrouvé un peu de la couche d'ozone, c'est toujours un sursis pour nos vieilles bagnoles chéries.!

#26 04-10-2020 18:16:02

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#27 04-10-2020 18:21:53

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#28 04-10-2020 19:21:29

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#29 04-10-2020 21:31:23

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#30 05-10-2020 10:07:25

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#31 05-10-2020 10:43:36

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#32 05-10-2020 11:25:30

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#33 05-10-2020 12:15:23

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#34 05-10-2020 12:28:30

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#35 05-10-2020 13:54:05

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#36 05-10-2020 19:10:31

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#37 05-10-2020 19:19:34

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#38 05-10-2020 23:50:01

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#39 06-10-2020 12:11:46

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#40 06-10-2020 13:48:53

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#41 06-10-2020 19:20:54

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#42 16-10-2020 00:08:47

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#43 16-10-2020 09:04:12

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#44 16-10-2020 13:15:01

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#45 16-10-2020 15:00:15

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#46 16-10-2020 15:03:10

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#47 16-10-2020 15:36:26

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#48 16-10-2020 15:44:11

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#49 16-10-2020 15:46:19

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

#50 16-10-2020 16:59:16

Re : Une nouvelle fédération pour défendre les collectionneurs

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