Date d'immatriculation du véhicule

Alair · Hier 19:00:45

Bonjour à tous.

Est-il possible d'avoir une carte grise française avec une date d'immatriculation au 1er janvier ?

J'ai vu aujourd'hui un document de ce type, s'il s'agit d'un jour férié (1er janvier 1947).

Merci a tous.

fab · Hier 21:39:57

bien sûr j' ai une 350 Terrot du 01/01/1928 et mieux une 750 René Gillet du 00/00/1900 alors qu'elle date je pense d'octobre 1937 . rien de surprenant avec l'administration française.

YVESD · Hier 22:12:21

Oui c'est très courant, à un moment les préfectures n'ont plus mentionné la date complète de la 1ère immatriculation des véhicules, mais très souvent 01-01-19XX et sur la C.G. de ma 11 il n'est indiqué que 1950.
Bien entendu les Préfectures sont fermées le 1er janvier.
Il faut faire des recherches en Préfecture pour avoir la première date d'immatriculation, et je sais depuis qu'elle a été immatriculée pour la 1 ère fois le 14-09-1950, le conservatoire Citroën m'a indiqué qu'elle avait été produite et commercialisée le 07-09, soit une semaine avant.
Les dates qu'indiquent le conservatoire ( pour Citroën ) ne sont pas celles des 1ère immatriculations, mais la commercialisation, et dans certains cas le décalage entre la production ( numéro de coque ) et la commercialisation ( apposition du numéro de série ) peut dépasser largement une année, puis la 1 ère immat peut encore être décalée par rapport à cette étape.
Yves

Alain Timan · Hier 23:11:25

Bonjour,

Il est bien connu qu'avant les 35 heures, les préfectures officiaient le 1er janvier, le 25 décembre et même le 1er mai...

Plus sérieusement, j'ai déjà rappelé plusieurs fois sur ce forum que lorsque l'informatique a déboulé dans la gestion des ''certificats d'immatriculation'', l'administration a simplifié au maximum en harmonisant les formats de différents champs.

Pour les véhicules (notamment d'avant-guerre) qui ne comportaient que l'année de mise en circulation, les champs jour/mois ont été saisis en 01/01 ou 00/00 suivant l'humeur.

Ma traction s'est ainsi retrouvée mise en circulation le 00/00 1951 date difficile à interpréter.

Autre facétie, les mentions ''découvrable'' "décapotable" ou ''cabriolet'' ont été informatisées en ''conduite intérieure (C.I.) .

Les mutations successives ont bien sûr conservé ces fantaisies mais l'exemple de TRACBAR60 a montré que l'ANTS pouvait parfois rectifier les informations sur justificatif.

Alair · Aujourd'hui 01:07:32

Merci beaucoup per ces informations.

YVESD · Aujourd'hui 10:06:43

Alain, ma CG date de 1978 et elle est dactylographiée, cette " simplification " date de bien avant avant l'informatisation des procédures et on ne sait pas pourquoi.
Peut-être pour éviter d'aller fouiller dans les cartons d'archives ?
Yves

Alain Timan · Aujourd'hui 14:36:05

Yves tu confirmes donc ce que j'ai écrit si ta carte grise non informatisée ne comporte que l'année et non 01/01/1950.

Je ne sais pas à partir de quand la date de 1ère mise en circulation a été mentionnée in extenso sur les certificats d'immatriculation ? J'ai la carte grise d'une voiture où est indiqué 21 janvier 1953 mais courant 1951 seule l'année était enregistrée.
Il est possible aussi que cela ait dépendu de la préfecture les règles de l'époque étant assez laxistes.

On pouvait aussi parfois faire modifier ce document au guichet de la préfecture ou au commissariat de quartier qui le faisait alors de façon manuscrite avec un coup de tampon sommaire. Heureuse époque ?

YVESD · Aujourd'hui 14:59:16

Tout-à-fait Alain, il est seulement noté pour l'année: 1950 sans ajout du 01-01, tapé à la machine, la CG date de 1978.
La CG informatisée, mais pas SIV de la 11A indique 00-00-1936, alors qu'un ancienne CG dactylographiée indiquait seulement 1936.
Je confirme les modifications faîtes sur les documents, exemple sur le registre des immats de la préfecture de Bordeaux pour la 11A qui est normalement une 6 places, un tampon désignant le nombre total de places, à été complété manuellement par le chiffre 4, là encore pourquoi cette anomalie ????
Les registres des préfectures sont remplis à la main, parfois on n'arrive pas à déchiffrer ce qui est mentionné.
Yves

11G75 · Aujourd'hui 15:27:45

Alain Timan a écrit :

Je ne sais pas à partir de quand la date de 1ère mise en circulation a été mentionnée in extenso sur les certificats d'immatriculation ?

Il n'y a pas une date unique ! Ni même un "avant" et un "après". D'abord parce que chaque préfecture faisait à sa façon et ensuite parce que, selon les époques, ça pouvait aussi bien dépendre de l'employé qui tapait la CG.

YVESD · Aujourd'hui 15:40:36

Oui je te rejoins Bernard, quand on lit les registres des Préfectures, il y a des imprécisions, des manques d'informations, l'absence de l'ancienne immat ou sa date de changement, pas l'adresse, etc.
Cela dépendait donc de la femme ou de l'homme qui faisait les écritures, dans les registres et sur les CG, et certainement des consignes de la hiérarchie......
Yves

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