Dramatique incendie pour Yann 30

m50 · 03-12-2025 10:39:59

Bonjour à tout le monde,

Attention, il faut bien lire, c'est un texte de l'administration.
Vous ne pouvez pas vendre une voiture pour pièce.
Ce qui ne veut pas dire que vous n'avez pas le droit de vendre des pièces, c'est totalement différent.
Ce texte est celui qui a supprimé le contrôle technique "véhicule non roulant". Qui permettait de vendre des voitures en cours de restauration ou à restaurer et d'obtenir une CG à son nom.
Les particuliers ne peuvent vendre (à un autre particulier) un véhicule qu'avec un CT à jour (moins de 6 mois) et sans défaut critique donc un véhicule apte à circuler sur les routes.
Sinon, lorsque vous ferez la demande de CG, la galère va commencer.
ANTS bloquera tout car les dates ne vont pas correspondre.
Seul les professionnels de l'automobile peuvent acheter un véhicule sans CT.
Je vais être en galère avec mes voitures en cours de restauration angry

Bonne journée à vous,

Morgan

Dernière modification par m50 (04-12-2025 18:50:30)

hydrolix · 03-12-2025 11:16:42

Dans le texte du site "https://www.oovango.com/voiture-non-rou … ur-pieces/" il est dit :
"En revanche, il est interdit de vendre les pièces détachées d’un véhicule non roulant à un particulier en France."
Il semble bien qu'ici on parle bien de pièces et non d'un véhicule pour pièces.

11G75 · 03-12-2025 12:28:06

Le site oovango réinterprète le texte de loi à sa façon, c'est tout.

revenvrac · 03-12-2025 14:14:11

+1 prennons pour principe de demander à ceux qui connaissent les lois avocats ou autre.juristes. c'est plus sur
Georges

claudeb63750 · 03-12-2025 14:41:28

En gros on a le droit de faire quoi en france ?
On a atteint le haut de la pyramide non

hydrolix · 03-12-2025 15:32:06

11G75 a écrit :

Le site oovango réinterprète le texte de loi à sa façon, c'est tout.

Pas certain : le site officiel (https://www.service-public.gouv.fr/part … its/F17375) précise clairement dés la première ligne :" Non, un véhicule qui n'est plus en état de rouler (voiture, camionnette, moto, ...) ne peut pas être vendu à un particulier, même en pièces détachées."

Reste à déterminer si un acte de don gratuit peut être assimilé à un acte de vente (sans contrepartie financière).

revenvrac · 03-12-2025 17:50:31

Alors,.....
On va devenir tres calés en droit:
Ce qu'interdit le legislateur c' est l'acte de vendre un véhicule pour ses pieces, et comme deja evoqué,cela ne vous interdit pas de vendre des pieces, et bien sur de les donner .. voyons la difference:

Une vente est un "contrat " qui comporte des obligations réciproques de paiement pour l'acheteur, et de "qualité de produit " pour le vendeur.
Le code de commerce dit qu'un produit doit etre: " honnete et marchand".

Si ce n'est pas le cas il y a des possibilités d'annuler la vente :soit si le paiement n'est pas réalisé, soit si le produit contient un vice caché (1641 du code civil) ou si il presente des défauts qui amene l'acheteur à consideder qu'il ya un vice de consentement c'est à dire que si il avait connu la réalité degradée du produit, oui de ses performances, il ne l'aurait pas acheté, ou en aurait donné un prix moindre ( c'est le cas des publicités mensongères).

Dans le cas d'un don par définition gratuit et accepté il n'ya rien de tout cela,pas de notion de vice caché ou non , pas de contrat de vente.

En bref celui qui va utiliser une piece que vous lui avez donnée fait son affaire de l'état de la piece, sans réclamationpossible

Je n'ai trouvé aucun texte sur "legifrance" interdisant de donner une piece de voiture , neuve ou d'occasion , comme deja évoqué, le site auquel il est fait reference n'engage que lui dans son appreciation;
Bonne soirée
Georges

Dernière modification par revenvrac (05-12-2025 14:58:20)

m50 · 03-12-2025 17:52:49

Oui et non, quand vous emmenez un véhicule pour la destruction (ferrailleur) il doit être relativement complet et avec sa CG. Le professionnel vous fournira les documents pour valider auprès de la préfecture et des assurances qu'il n'est plus en votre possession.
Mais si vous avez encore des pièces chez vous ou si vous avez déjà vendu la roue de secours.....
Il ne faut pas oublier que tout cela est fait pour les voitures modernes. Le législateur ne pense même pas que nos tractions peuvent encore rouler, lol

Dernière modification par m50 (04-12-2025 18:51:17)

revenvrac · 03-12-2025 17:56:21

La mise à la casse n 'est pas un acte de vente .

traction-60 · 03-12-2025 18:40:35

Quelle tristesse, je lui souhaite bon courage pour la suite...

YVESD · 03-12-2025 20:14:59

En ce qui concerne les véhicules non réparables économiquement, expérience familiale très récente.
Mon fils rentre chez lui avec sa 208 dimanche soir et rencontre un sanglier pleine face, pas vite.
La voiture " intelligente " appelle toute seule comme une grande les pompiers qui appellent les gendarmes, qui appellent un dépanneur.
Problème, le dépanneur n'est pas celui que l'assistance aurait dû missionner, je l'ai su le lendemain......
La voiture est transportée chez le dépanneur.
J'ai passé la matinée de lundi à démêler tout ça entre les forfaits de dépannage, de relivraison, de prise en charge, de tarifs et pour comprendre la finalité et toutes les subtilités.
Résultat du jour après passage de l'expert, une 208 essence qui a trois ans et 22000 Kms n'est pas réparable.
Toute la face avant à changer PC, calandre, capot, ailes, phares, radiateur, traverse et à l'intérieur, le tdb le volant, les airbags, les 4 ceintures plus les pré-tensioneurs, et le Parebrise qui a été cassé par l'airbag passager.
Et elle n'est même pas pliée au niveau de la coque à l'avant.
Voilà la sentence est tombée.
Bon pas de blessé c'est l'essentiel comme on dit que de la tôle, mais je suis quand même tombé de ma chaise, nous sommes loin de l'époque ou on allait chercher les pièces à la casse, deux coups de clés d'douze et c'était reparti.
Pensée pour Yann.
Yves

revenvrac · 03-12-2025 21:30:09

Yves,
L'avis de l'expert est contestable ce qui ne veut pas dire qu'il est malhonnête, mais il fonctionne dans un système géré par son mandant l'assureur.

.il faut te dire que tout le monde fonctionne en connexion en boucle et on s'en sort mieux que si on voulait indemniser l'assuré.. pour ce qu'il en attend.
L'assureur va payer moins que pour faire réparer la voiture ( ce qui reste à justifier)... Le garage ( je prends le pari)va proposer à ton fils un beau véhicule en LOA avec un discours..que cela ne va rien lui coûter ( tout de suite..)qu'il aura une jolie auto neuve..bref..c'est le business..pas l'intérêt du client..payé par l'indemnisation de l'assurance, car le garage gagne plus avec sa commission sur le Loa que sur la vente de la voiture..etc.

On peut faire autrement, mais c'est un parcours..je viens de le faire pour un ami..

Il faut prendre un expert pour une expertise contradictoire avec l'expert de l'assurance, chiffrer contradictoirement le coût de réparation,et celui de la valeur vénale de la voiture.

Tu peux pour cela (parce que l'expert l'a fait ou le fera) faire une cote Argus ( ça coûte 3ou4 euros)
Ensuite..tu compares la côte argus et le coût de réparation, attention ce n'est pas forcément positif financièrement il faut voir.
Dans ton cas la structure ne semble pas touchée au point de réformer la voiture.

Il faut faire la différence entre un véhicule classé en VGA( véhicule gravement accidenté et réformé pour des raisons de
sécurité, ce qui n'est pas contestable en droit,et un véhicule non économiquement réparable,qui n'est qu'une question de sous, mais pas de sécurité..
A quand tu veux si besoin

Bonne soirée
Georges

Dernière modification par revenvrac (03-12-2025 21:32:41)

Luckycath · 03-12-2025 22:08:03

Yves, dès que les airbags se déclenchent (parfois pour un simple trottoir tapé un peu vite) la facture monte très vite et beaucoup de voitures se retrouvent économiquement irréparables.

m50 · 04-12-2025 18:58:25

revenvrac a écrit :

La mise à la casse n 'est pas un acte de vente .

Oui mais c'est un moyen de se "débarrasser" d'un véhicule qui ne passe pas le contrôle technique et surtout incomplet. Sinon, reprise ou vente à un professionnel mais en général le véhicule est "plutôt" complet.
Étant donné que l'on ne peut pas vendre un véhicule sans CT à un particulier (il lui faut donc toutes ses pièces).
Ma remarque était pour expliquer comment on peut vendre des pièces et ne plus avoir le véhicule en sa possession.

Bonne fin de journée à tous,

Morgan

xavier75 · 05-12-2025 11:17:12

Luckycath a écrit :

Yves, dès que les airbags se déclenchent (parfois pour un simple trottoir tapé un peu vite) la facture monte très vite et beaucoup de voitures se retrouvent économiquement irréparables.

Du coup par précaution j'ai désactivé les airbags sur mes Traction.

GGtrac · 05-12-2025 13:23:11

Salut Yann,
Tellement triste pour toi de ce choc sad Je n'imagine pas !
On c'était vu aux plateaux des mille vaches ? en 2012
On te soutient et bas-toi !
Gg

revenvrac · 05-12-2025 14:56:35

m50 a écrit :

revenvrac a écrit :
La mise à la casse n 'est pas un acte de vente .
Oui mais c'est un moyen de se "débarrasser" d'un véhicule qui ne passe pas le contrôle technique et surtout incomplet. Sinon, reprise ou vente à un professionnel mais en général le véhicule est "plutôt" complet.
Étant donné que l'on ne peut pas vendre un véhicule sans CT à un particulier (il lui faut donc toutes ses pièces).
Ma remarque était pour expliquer comment on peut vendre des pièces et ne plus avoir le véhicule en sa possession.
Bonne fin de journée à tous,
Morgan

Bien sûr, voir mon post 57,dès lors que l'on est plus dans une situation qualifiée de "vente", la législation s'y rapportant n'est plus applicable
Georges

Dernière modification par revenvrac (05-12-2025 14:57:31)

Bellonze · 05-12-2025 15:22:02

Au fait, est-ce qu'on a pu déterminer la cause de l'incendie ?

Ursulon · 05-12-2025 15:27:08

m50 a écrit :

Étant donné que l'on ne peut pas vendre un véhicule sans CT à un particulier

On peut vendre un véhicule sans CT à un particulier.
Un particulier peut accepter d'acheter un véhicule sans CT.

Ce n'est que pour obtenir la carte grise à son nom que l'acheteur aura besoin du CT.
CT qu'il devra faire et obtenir.
c'est ce qui se passe quand on achète un véhicule a remettre en état.

Dernière modification par Ursulon (05-12-2025 15:27:35)

m50 · 05-12-2025 17:40:49

Malheureusement non.
C'était vrai avant mais ANTS (SIV) va te bloquer.
Ce n'est pas toujours insurmontable mais c'est long et fastidieux.
C'est le sujet du texte. Un particulier ne peut et ne doit pas acheter un véhicule sans contrôle technique.
..............................................
Demande à ton contrôleur technique si tu peux passer le contrôle d'un véhicule qui ne t'appartient pas ?
.
PARDON. Veuillez ne pas tenir compte de ma remarque ci-dessus.
Comment ai-je réussi à écrire cette énorme connerie?
Ni alcool, ni stupéfiant cry mais plus de cerveau non-plus, hier soir.
Je vais me cacher et surtout me reposer....
..............................................
Je précise un peu. Si le vendeur a envoyé son volet, il a donc signalé la vente et n'est plus le propriétaire du véhicule. Le SIV risque fort de bloquer.
Je le redis, seul les professionnels peuvent acheter un véhicule sans CT.
Et c'est bien le problème, ce texte n'est pas adapté pour les véhicules à restaurer.

Dernière modification par m50 (06-12-2025 09:46:56)

Ursulon · 05-12-2025 23:14:18

Eh bien non, on le fait sans problèmes.

YVESD · 05-12-2025 23:53:20

Pour le cas de la 208 de mon fils, la sentence et tombée, VEI et VGE.
Je traduis: Véhicule économiquement irréparable ( mais bien précisé: techniquement réparable ) et véhicule gravement endommagé.
Le montant de la note des réparations ( sans démontage, donc s'il n'y a pas de surprise que l'expert n'aurait pas décelée ) s'élève, tenez vous bien, à 22300 Euros, la voiture vaut à dire d'expert se basant sur des annonces de ventes, en faisant une moyenne 10000 Euros.
Je suis tombé de ma chaise.
On met à la poubelle une voiture très récente de moins de 20000 Kms, parce que toute la quincaillerie en plastique a cassé, avec il est vrai les airbags les prétentionneurs et autres éléments de sécurité.
Donc voilà comment cela se passe, on est d'accord ou pas avec l'expert, si oui la voiture est rachetée par l'assurance au prix de 10000 Euros moins la franchise ( 247 Euros pour ce contrat ).
C'est seulement après avoir confirmé par un formulaire dématérialisé ( qui plante on a pas pu finaliser ) à l'expert, puis envoi de la CG et du double des clés à celui-ci, que le rapport définitif est établi, et seulement à ce moment là l'assurance arrête d'assurer le véhicule, et paye l'assuré.
C'est l'expert qui gère la partie préfecture, et l'assureur revend " l'épave " à un épaviste qui lui si j'ai bien compris à un partenariat avec l'expert.
Je précise que la voiture n'a rien au niveau structurel, moteur-boîte, ou transmission, si j'enlève le PC qui frotte un peu sur les pneus je peux rouler avec la voiture, sans ceintures ni airbags, ni phares.
Dans un pays ou l'on s'affranchit des règles cette voiture bricolée et sans sécurité pourrait faire 400000 Kms....
Souhaitons que l'on puisse encore longtemps entretenir réparer et faire rouler nos T.A.
Yves

Allez la liste des pièces et leurs prix HT, en dernière page le prix de la planche de bord, cela me laisse rêveur.
L'alternateur il n'a rien, juste une petite pièce de connectique en plastique cassée, prix de l'engin 876 Euros HT.....

marcc · 06-12-2025 01:24:33

Ce système est une escroquerie honteuse avec collusion entre les experts, les assureurs et les épavistes , le tout sous la bénédiction de l'état angry

En d'autres temps et d'autres lieux on aurait appelé cela une mafia.......

Et après ils osent venir nous parler d'écologie big_smile

revenvrac · 06-12-2025 08:52:19

Voir mon post 62....un bon directeur de service sinistre dans une compagnie d'assurances et celui qui a la fin de l'année aura dépensé moins que le coût réel des dommages indemnisés.

Et en automobile les constructeurs et leurs distributeurs ne sont pas des bisousnours. Dernièrement un ami a du changer son réservoir de serine(l'ancêtre du ad blue) qui fuyait..donc le CT bloqué, c'est un réservoir en plastique qui doit coûter 3€a fabriquer..vendu posé 685€... évidemment on aurait pu en acheter un à la casse..entre 5 et10€... mais il ya dedans une puce électronique non connectable a l'informatique de la voiture sauf si il est neuf..et si ça ne connecte pas,ça ne démarre pas
Et puis sous prétexte d'économies de gestion..
Les assureurs ont mis en place surtout dans les dommages fréquents : auto,dégâts des eaux etc...des accords intercompagnies qui contournent la stricte application du droit et peuvent être contestés,mais le sont dans les faits rarement vu la complexité,les délais et les coûts,et surtout l'absence d'information des assurés.

Je viens de gerer un dossier pour un sinistre survenu a ma fille, il m'aura fallu un échange assez "ferme"avec l'expert pour qu'il revoie sa position.
Yves je t'ai fait un MP.
Bonne journée Georges

Dernière modification par revenvrac (06-12-2025 09:04:50)

Yann 30 · 08-12-2025 20:49:00

Bellonze a écrit :

Au fait, est-ce qu'on a pu déterminer la cause de l'incendie ?

Non, pas encore.

Personne n'est venu pour chercher la cause. Et ce sera de plus en plus difficile à trouver, puisque le garage est à ciel ouvert. Je n'ai même pas le droit d'y pénétrer pour chercher des outils.

Une clé à fourche de 7 mm, même si elle est grillée à point, elle reste pourtant encore utilisable !
On ne va pas y appliquer un couple de serrage de 30 N/m !

Par contre, quand la rouille l'aura bouffé jusqu'à l'os, alors on ne pourra plus rien faire.
Et après le feu, la rouille vient vite !

angry

#51 03-12-2025 10:39:59

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#52 03-12-2025 11:16:42

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#53 03-12-2025 12:28:06

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#54 03-12-2025 14:14:11

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#55 03-12-2025 14:41:28

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#56 03-12-2025 15:32:06

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#57 03-12-2025 17:50:31

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#58 03-12-2025 17:52:49

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#59 03-12-2025 17:56:21

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#60 03-12-2025 18:40:35

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#61 03-12-2025 20:14:59

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#62 03-12-2025 21:30:09

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#63 03-12-2025 22:08:03

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#64 04-12-2025 18:58:25

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#65 05-12-2025 11:17:12

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#66 05-12-2025 13:23:11

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#67 05-12-2025 14:56:35

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#68 05-12-2025 15:22:02

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#69 05-12-2025 15:27:08

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#70 05-12-2025 17:40:49

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#71 05-12-2025 23:14:18

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#72 05-12-2025 23:53:20

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#73 06-12-2025 01:24:33

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#74 06-12-2025 08:52:19

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

#75 08-12-2025 20:49:00

Re : Dramatique incendie pour Yann 30

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