Attestation FFVE

Lieutenant Konrad · 02-12-2023 15:07:35

Bonjour,

Nous avons remonté et remis en route une ancienne moto qui pourrissait dans la grange d'un ami.
Nous avons perdu les papiers depuis bien longtemps, et la plaque d'immatriculation est trop oxydée pour y voir quoi que ce soit.

J'ai essayé de faire une demande d'attestation auprès de la FFVE, mais voilà plusieurs fois que mon dossier est recalé : je ne dois pas être clair dans mes explications.

La première fois, j'ai fourni un papier explicatif pour dire que cette moto était sortie de grange, et que nous l'avions remise en service, et qu'elle était désormais prête à rouler. La FFVE a calé sur le mot "sorti de grange", en disant que les recontacter lorsqu'elle serait en état.

La seconde fois, j'ai retiré le "sorti de grange", et la FFVE me demande de faire signer un papier à l'ancien propriétaire... Mais ce dernier est décédé depuis plus de 60 ans... On ne sait même pas comment il s'appelait. La moto n'a jamais resservi depuis.

Il se passe plusieurs semaines entre chaque tentative... ça commence à être long.

La question est donc : comment puis-je faire pour faire comprendre du premier coup à la FFVE que nous l'avons remis en service, qu'elle fonctionne, et que je souhaite avoir une attestation pour prétendre à une carte grise collection ?

Luckycath · 02-12-2023 15:48:43

Ben il faut ressusciter l’ancien propriétaire si tu vois ce que je veux dire.

citroen59 · 02-12-2023 17:06:46

luckycath a écrit :

Ben il faut ressusciter l’ancien propriétaire si tu vois ce que je veux dire.

Pour un tracteur agricole, la situation était identique. J’ai eu de la chance, l’agriculteur a été conciliant, il avait 102 ans… tout le monde était content !

Lieutenant Konrad · 02-12-2023 19:42:58

Je vois. :-)

J'avais justement un traité de magie noire à mettre en pratique.

Merci du tuyau ! ;-)

bonnamain · 03-12-2023 09:22:06

bonjour
après de long mois d attente et plusieurs renvois ( sans compter qu' il récupéré les timbres au passage ) j ai opté pour une carte grise normal en passant par un prestataire au bout d un moi c était bon

Bellonze · 03-12-2023 09:43:49

J'ai eu à deux reprises une attestation FFVE pour deux motos que le vendeur avait récupéré en sortie de grande longtemps auparavant.
Sachant que la FFVE était pointilleuse sur l'origine de propriété, les vendeurs m'ont fait une attestation très succincte disant, (ce qui était vrai) que la moto leur avait avait été donnée il y a très longtemps à l'état d'épave. Avec ce papier et un certificat de cession en bonne et due forme je n'ai pas eu de problème.
Avec un vrai (faux) vendeur qui te ferait une attestation sur l'honneur et une certificat de cession ... Ne pas dire que la moto était dans la famille sinon on risque de te demander un acte de succession pour prouver que la moto appartenait bien au vendeur et pas à son frère.
Avec la FFVE il faut répondre à toutes les questions mais ne pas en dire plus pour ne pas alimenter des soupçons de doute.

Alaska · 04-12-2023 09:39:11

Bonjour
J’ai eu affaire 2 fois avec la FFVE, la 1e fois pour un b1v2 1936 100cc, pas de cg à l’époque et pas demandée quand la législation a changé, mon père m’a fait une lettre de cession à titre gratuit , aucun problème pour la passer en collection.
La 2e fois pour une motobecane SP94TT de 1970, pas de cg quand la législation a changé, j’ai fait une déclaration sur l’honneur qu’elle était ma propriété depuis le début mais qu’elle avait passé 30ans dans un grange(ce qui était tout vrai),aucun problème pour avoir la cg.
Bien à vous

LR539 · 04-12-2023 11:03:52

Pour les cyclos qui n'avaient jamais eu de carte grise, il a bien fallu que la FFVE soit tolérante.

Pour les quatre roues qui ont toujours eu une carte grise, et vu les errements du passé, la FFVE a resserré les boulons pour être plus crédible. Elle a désormais une délégation de service public.

Jérome · 06-01-2024 16:22:22

https://jeromecollignon.blog4ever.com/c … onneur-v-1

Nico62 · 06-01-2024 20:18:18

J'ai lu l'article de Jerome. pas surpris. j'ai une Traction sans CG mais avec les papiers des héritiers. Tout est ok sauf que...l'ANTS demande un CT! j'ai envoyé le lien de ServicePublic qui explique bien qu'il n'en faut pas pour les véhicules d'avant 60, y compris lors d'un achat (contrairement à ce que beaucoup disent)...2 mois...j'attends
Autre cas pour une 203 achetée en Hollande. il faut un quitus fiscal. Alors que c'est bien indiqué qu'un véhicule de plus de 6 mois n'aura de toute façon rien à payer....pourquoi demander ce doc alors que tous les autres papiers sont en règle? dans mon département, la demande de quitus est associée à la demande de CG (phase de test). Pour demander la CG, il faut que j'ai l'attestation FFVE. Pour avoir l'attestation, il faut un quitus!!! le serpent qui...
Heureusement, au tél, la FFVE a réagi en me donnant l'attestation sans quitus, au vu des explications
Un monde de dingues...et ce sont les plus diplômés qui nous pondent tout cela neutral

Jérome · 06-01-2024 20:41:08

Si, il faut un CT en cas de mutation (changement de propriétaire) quelque soit l'année du véhicule (si j'ai bien compris la 1ère problématique).

Peu importe d'ailleurs que le véhicule soit refusé et passe en contre-visite ensuite.

Art R323-22 du Code de la Route :
Pour les véhicules de collection, le délai entre deux contrôles techniques est porté à cinq ans à l'exception des cas de mutation.
--> moins de 6 mois

Dernière modification par Jérome (06-01-2024 20:45:20)

Nico62 · 06-01-2024 20:56:51

Jérome a écrit :

Si, il faut un CT en cas de mutation (changement de propriétaire) quelque soit l'année du véhicule (si j'ai bien compris la 1ère problématique).

Peu importe d'ailleurs que le véhicule soit refusé et passe en contre-visite ensuite.

Art R323-22 du Code de la Route :
Pour les véhicules de collection, le délai entre deux contrôles techniques est porté à cinq ans à l'exception des cas de mutation.
--> moins de 6 mois

https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1925
1 Vous achetez un véhicule de collection...passage au 2....Véhicule d'avant 1960...passage au 3. pas de controle technique
Pour moi c'est on ne peut plus clair. L'article que tu cites vient effectivement contredire...le bonheur big_smile
Enfin, à moitié contredire puisque l'article ne précise pas l'année du véhicule de collection (avant ou après 1960) wink

Dernière modification par Nico62 (06-01-2024 20:58:09)

AAA11A36 · 06-01-2024 21:27:59

AAA11A36 · 06-01-2024 21:40:28

Nico62: tu rentres dans la case la plus basse du tableau!!!!
-demande de certif à usage collection ET changement de titulaire, donc -------->CT de moins de 6 mois puis plus aucun

-sinon, ligne du dessus, aux héritiers de demander une CGC en prouvant que c' est bien leur auto (attestation du notaire ou sur l' honneur de la voiture ayant appartenu à "papa" ou "papy"..........) avec CG perdue, donc pas de changement de titulaire donc pas de CT......
PUIS mutation d' une CGC pour une autre CGC à ton nom (case surlignée en rouge)

Bon courage.......................

Nico62 · 06-01-2024 21:48:37

Mezrci François
C'est donc encore plus complexe...on touche le fond smile . Pour un changement de propriétaire, si le véhicule est deja en CI Collection, pas de CT pour une voiture d'avant 60. Si elle ne l'est pas, CT, même si elle est d'avant 60. ça ne m'arrange pas :-) cool Et le CT n'a même pas besoin d'être valide! Quelle est l'utilité puisque une fois la CG obtenue, il n'y aura plus de CT à passer??
Ce doc date de 2009. Mon lien est de 2023. cela a peut-être évolué ;-)

Nico62 · 06-01-2024 21:52:47

AAA11A36 a écrit :

Nico62: tu rentres dans la case la plus basse du tableau!!!!
-demande de certif à usage collection ET changement de titulaire, donc -------->CT de moins de 6 mois puis plus aucun
-sinon, ligne du dessus, aux héritiers de demander une CGC en prouvant que c' est bien leur auto (attestation du notaire ou sur l' honneur de la voiture ayant appartenu à "papa" ou "papy"..........) avec CG perdue, donc pas de changement de titulaire donc pas de CT......
PUIS mutation d' une CGC pour une autre CGC à ton nom (case surlignée en rouge)
Bon courage.......................

Nos messages se sont croisés. Aucune chance avec les héritiers, c'est le récupérateur du lot de voitures, dont la mienne, qui était en contact. pas de piste de ce côté là
Je vais compter sur la chance big_smile ou la porter sur plateau à un contrôleur sympa
C'est vrai que la FFVE pourrait oeuvrer pour faciliter l'immat de toutes ces sorties de grange sans CG dry

Nico62 · 13-01-2024 17:52:03

Quelques nouvelles de ma TA sortie de grange sans CG vendue par les héritiers
L'ants a validé les premiers documents envoyés ...titre de propriété, document de vente...J'ai l'attestation FFVE mais...
L'ants me demande effectivement un CT...grrrr...il y a une part de logique et de cohérence à cela mais c'est aussi un énorme frein au sauvetage des voitures restées immobilisées pendant des décennies! Je suis en contact avec un responsable FF Ve qui confirme les infos du tableau ci-dessus. Changement de propriétaire = passage d'un Ct puis ensuite, plus besoin de CT une fois qu'elle est en CG de collection. y compris lors de la prochaine vente!
Où est la cohérence? Si cette voiture reste à nouveau des dizaines d'années sans rouler, elle pourra cette fois être vendue sans CT. Etonnant, non? disait Desproges big_smile
Et vous savez tous que pour remettre sur la route une sortie de grange, il faut quelques années. C'est donc investir beaucoup d'argent sans être à l'abri d'une mauvaise surprise comme un changement de loi pendant la période de restauration. Vous êtes surement nombreux ici à avoir dû attendre des années avant de pouvoir passer le CT et ainsi obtenir la CG? Un peu de stress ou pas du tout? happy
J'ai sensibilisé ce responsable FFVE à cet aspect mais...humm roll
Il attend mon retour sur ma demande à l'ants de tenir compte du document du service public que je remets ici (actualisé en décembre 2023). Il serait assez content que ça fonctionne pour pouvoir passer l'info à d'autres collectionneurs dans la même situation
Ma proposition est que la CG puisse être obtenue dès l'achat (comme la loi l'indique "dans le mois suivant l'acquisition" et que le CT soit à passer au moment de reprendre la route, en conditionnant l'attestation d'assurance à la délivrance d'un CT. Qu'en pensez-vous? Va-t-il oeuvrer dans ce sens?

https://www.service-public.fr/particuli … nt=F1925#1
https://www.service-public.fr/particuli … roits/F328
Avec une lecture précise, je maintiens qu'il y a des "failles" dans ces documents et que dans ma situation, je ne suis pas dans l'obligation de passer un CT. Je tente le coup big_smile

PMP1984 · 13-01-2024 20:02:46

Bonjour Nico, tout dépends si il te faut juste un passage au CT, et si ce dernier doit être positif, si c'est juste une preuve de passage, tu enmène ta voiture sur un plateau au CT et celui ci te donneras la preuve que tu es passé même si il y a une contrevisite.

Nico62 · 14-01-2024 00:39:28

PMP1984 a écrit :

Bonjour Nico, tout dépends si il te faut juste un passage au CT, et si ce dernier doit être positif, si c'est juste une preuve de passage, tu enmène ta voiture sur un plateau au CT et celui ci te donneras la preuve que tu es passé même si il y a une contrevisite.

Oui, cette solution serait acceptable et intéressante mais l'ants (enfin, la personne qui s'occupe de mon dossier smile ) demande un CT valide. Encore une information d'importance qui n'est pas mentionnée précisément dans le tableau ci-dessus
est-ce qu'un autre intervenant de l'ants irait dans mon sens avec une lecture rigoureuse des textes?? Mystère

C022596 · 14-01-2024 03:03:06

Bonsoir,

Attention lorsqu'on dit CT valide, il faut le comprendre valide en terme de date et il peut être négatif sur le plan technique.

Jérome · 14-01-2024 10:33:40

N'importe quel garage professionnel qui travaille avec un CT un peu moins sourcilleux car il lui apporte du travail régulier, est habilité à transporter et faire passer un véhicule. Il en coûte 77+50 soit 127€ environ. Lorsque la voiture arrive par ses propres moyens sur le banc, que les freins et l'éclairage sont en ordre, il n'y a pas de raison que le CT ne soit pas validé. Un numéro d'ordre est alors créé auprès de l'OTC, auquel je pense que l'ANTS puis prochainement les forces de l'ordre auront accès (ce qui empêche les fausses vignettes et qui me fait rire rétrospectivement lorsque je lisais ici même les angoisses de tractionnistes d'être fichés en CGC, vous êtes déjà 4 fois fichés : ANTS, CT, Assurance et impôts). Le tout s'il existe déjà une carte grise.

Bien qu'il soit angoissant (et là je comprends cette angoisse) de travailler longtemps ou lourdement sur un véhicule qui n'est pas encore autorisé à rouler sans savoir si on aura l'autorisation, c'est-à-dire d'investir, si la voiture n'a pas le minimum requis (freins), il est inutile de changer les papiers. Et c'est ce que veut le législateur : des cartes grises efficaces.

La CG n'est pas un titre de propriété.

C022596 · 14-01-2024 14:11:18

Jérome : si la voiture n'a pas le minimum requis (freins), il est inutile de changer les papiers. Et c'est ce que veut le législateur : des cartes grises efficaces.

Ben je ne partage pas ton point de vue. Je pense même tout le contraire. Pour moi, si la voiture est en état d’épave, on a tout intérêt à faire sa carte grise au plus vite.

On n’est pas à l’abri d’un durcissement pour l’obtention d’une carte grise d’un véhicule non roulant. On pourrait par exemple nous demander en + une attestation de compétences techniques ou professionnelles, ou voire même, une copie d’une formation diplômante de la personne qui a réalisé les travaux.

Je ne suis pas un angoissé de la vie, mais on ne sait jamais avec tous ces technocrates de l’administration.

Jérome · 14-01-2024 15:47:31

C'est à l'appréciation du contrôleur technique qui engage sa responsabilité d'autoriser (techniquement) un véhicule à reprendre la route.

il faut vous y faire : il n'existe plus de CT non roulant. Bien sûr il existera toujours des CT de complaisance où le contrôleur passe les essieux d'une autre voiture que celle testée. Mais avec l'informatisation des données stockées dans des databases de plus en plus connectées entre elles, je ne jouerais pas à cela.

Il en va aussi de notre responsabilité de collectionneurs. Passer un CT de complaisance serait paradoxal pour ceux qui prétendent que même en CGC ils vont continuer à passer des CT régulièrement pour leur sécurité et celle des autres. Ils ne vont pas le faire et la voiture sera revendue non restaurée. Le CT a malgré tout un côté vertueux pour notre patrimoine. Pas d'accord pour le dévoyer.

Même si la frontière est mince, au regard du législateur, le CT est là au fond pour passer un véhicule de la qualité de "à restaurer" à "en panne" (c'est-à-dire non fini en restauration mais avec les fondamentaux bons : mobile, qui freine, qui éclaire).

Donc : restaurez, passez votre CT fièrement et ensuite changez votre CG.

Dernière modification par Jérome (14-01-2024 15:52:20)

Nico62 · 14-01-2024 16:59:07

C022596 a écrit :

Bonsoir,
Attention lorsqu'on dit CT valide, il faut le comprendre valide en terme de date et il peut être négatif sur le plan technique.

Hello
Merci pour l'info. Tu aurais un texte pour confirmer cela stp?

Nico62 · 14-01-2024 17:06:00

Jérome a écrit :

C'est à l'appréciation du contrôleur technique qui engage sa responsabilité d'autoriser (techniquement) un véhicule à reprendre la route.

il faut vous y faire : il n'existe plus de CT non roulant. Bien sûr il existera toujours des CT de complaisance où le contrôleur passe les essieux d'une autre voiture que celle testée. Mais avec l'informatisation des données stockées dans des databases de plus en plus connectées entre elles, je ne jouerais pas à cela.

Il en va aussi de notre responsabilité de collectionneurs. Passer un CT de complaisance serait paradoxal pour ceux qui prétendent que même en CGC ils vont continuer à passer des CT régulièrement pour leur sécurité et celle des autres. Ils ne vont pas le faire et la voiture sera revendue non restaurée. Le CT a malgré tout un côté vertueux pour notre patrimoine. Pas d'accord pour le dévoyer.

Même si la frontière est mince, au regard du législateur, le CT est là au fond pour passer un véhicule de la qualité de "à restaurer" à "en panne" (c'est-à-dire non fini en restauration mais avec les fondamentaux bons : mobile, qui freine, qui éclaire).

Donc : restaurez, passez votre CT fièrement et ensuite changez votre CG.

Jerome. Je ne parle de CT magouillé. Je ne parle que du moment où il doit être passé, avec ma proposition de le coupler à l'obtention du certificat d'assurance
Vous êtes donc nombreux sur ce forum à avoir mis des années à restaurer une voiture sans avoir la CG à votre nom?
Et je souligne à nouveau l'idiotie du système puisqu'une voiture d'avant 60 deja immatriculée en Véhicule de collection peut être revendue et rouler sans avoir à passer de CT!! J'ai le cas avec ma 203 qui nécessite un certain nombre de travaux pour qu'elle roule avec fiabilité en sécurité et que je vais revendre. Sans CT et l'acheteur n'aura pas besoin non plus d'en passer un pour l'immatriculer à son nom
Quand une administration est capable de telles inepties, il faut toujours s'attendre au pire smile

#1 02-12-2023 15:07:35

Attestation FFVE

#2 02-12-2023 15:48:43

Re : Attestation FFVE

#3 02-12-2023 17:06:46

Re : Attestation FFVE

#4 02-12-2023 19:42:58

Re : Attestation FFVE

#5 03-12-2023 09:22:06

Re : Attestation FFVE

#6 03-12-2023 09:43:49

Re : Attestation FFVE

#7 04-12-2023 09:39:11

Re : Attestation FFVE

#8 04-12-2023 11:03:52

Re : Attestation FFVE

#9 06-01-2024 16:22:22

Re : Attestation FFVE

#10 06-01-2024 20:18:18

Re : Attestation FFVE

#11 06-01-2024 20:41:08

Re : Attestation FFVE

#12 06-01-2024 20:56:51

Re : Attestation FFVE

#13 06-01-2024 21:27:59

Re : Attestation FFVE

#14 06-01-2024 21:40:28

Re : Attestation FFVE

#15 06-01-2024 21:48:37

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#17 13-01-2024 17:52:03

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#18 13-01-2024 20:02:46

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#19 14-01-2024 00:39:28

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#25 14-01-2024 17:06:00

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