Répliques de cabriolet, Traction modifiées et assurances

ONZAMALLE · 02-04-2022 15:10:05

La question que je me pose depuis longtemps : N'y a a-t-il pas une grosse confusion entre accord de l'assurance et autorisation d'emprunter les voies publiques ?

Il me semble que se sont toujours 2 choses différentes

Qui clarifie ?

TRACBAR60 · 02-04-2022 16:35:17

Il me semble logique que l'assureur assure mes voitures pour que je roule avec et non pour les mette sous cloches.?!

Luckycath · 02-04-2022 16:57:59

Moi, la question que je me pose à chaque fois que ce marronnier refait surface est la suivante :
Qui connait réellement quelqu'un qui a eu un défaut d'assurance, ou des ennuis judiciaire suite à une voiture non conforme impliquée dans un accident ? Genre BV4, moteur ID, direction assistée, CG CI sur cab trac exotique, etc

ONZAMALLE · 02-04-2022 18:01:04

TRACBAR60 a écrit :

Il me semble logique que l'assureur assure mes voitures pour que je roule avec et non pour les mette sous cloches.?!
https://i.postimg.cc/21DhgRPz/0cb0df641c80abecc76584cb7ef8012c.png

Ton assureur peut assurer ta tondeuse autoportee, mais explique moi comment tu va sur la voie publique avec ?

Tu confonds contrat d'assurance et certificat de circulation ?

TRACBAR60 · 02-04-2022 19:35:47

ONZAMALLE a écrit :

TRACBAR60 a écrit :
Il me semble logique que l'assureur assure mes voitures pour que je roule avec et non pour les mette sous cloches.?!
https://i.postimg.cc/21DhgRPz/0cb0df641c80abecc76584cb7ef8012c.png

Ton assureur peut assurer ta tondeuse autoportee, mais explique moi comment tu va sur la voie publique avec ?
Tu confonds contrat d'assurance et certificat de circulation ?

Que dire devant un tel exemple J'y avais pas pensé.!! Surtout que ma tondeuse est électrique aux normes actuelles.!!
J'ai un certificat de circulation et j'ai aussi par obligation une assurance liée au véhicule .! Que veux tu de plus.?! Je roule est je suis assuré tous risques en plus.

ONZAMALLE · 02-04-2022 21:04:14

TRACBAR60 a écrit :

ONZAMALLE a écrit :
TRACBAR60 a écrit :
Il me semble logique que l'assureur assure mes voitures pour que je roule avec et non pour les mette sous cloches.?!
https://i.postimg.cc/21DhgRPz/0cb0df641c80abecc76584cb7ef8012c.png

Ton assureur peut assurer ta tondeuse autoportee, mais explique moi comment tu va sur la voie publique avec ?
Tu confonds contrat d'assurance et certificat de circulation ?
Que dire devant un tel exemple J'y avais pas pensé.!! Surtout que ma tondeuse est électrique aux normes actuelles.!!
J'ai un certificat de circulation et j'ai aussi par obligation une assurance liée au véhicule .! Que veux tu de plus.?! Je roule est je suis assuré tous risques en plus.
https://i.postimg.cc/KK84LgGC/26324935-montrant-motic-ne-une-vis-signe-l-che-en-tordant-son-doigt-dans-le-temple.jpg

Ok, donc tu soutiens qu'un véhicule assuré est forcément un véhicule homologué.

Je te laisse la responsabilité de ce que tu avances, mais je doute que ce soit aussi simple.

YVESD · 02-04-2022 22:27:06

Expérience que ma relaté un de mes copains, pro, qui a rentré une TA Suisse.
Pour obtenir l'attestation en vue de l'immatriculer, la FFVE lui a demandé en plus des documents habituels, une photo de l'ampoule de phare, et une de la colonne de direction, certainement pour contrôler qu'elle n'avait pas une direction assistée de Clio 2.
Donc si la FFVE ne valide pas l'attestation, pas d'immatriculation possible, donc pas d'assurance non plus ?
Yves

m50 · 03-04-2022 00:11:46

Je ne voudrais pas polémiquer mais il faut, absolument, une assurance pour obtenir une CG. Pas le contraire sinon c'est impossible lol

Dernière modification par m50 (03-04-2022 00:12:44)

Gégé · 03-04-2022 07:59:12

Jérome a écrit :

D'accord pour informer au préalable, voilà qui est bien compris.

Mais quid de la responsabilité d'un assureur qui accepte d'assurer un véhicule pour qu'il roule sur routes publiques alors qu'il sait qu'il n'en a pas le droit ? Un confrère pourrait lui reprocher, n'est-ce pas ? La responsabilité est un peu plus importante qu'assurer tout autre type de bien.

Enfin qu'est-ce que "polémiquer" ? Creuser un sujet avec le risque que les réponses déplaisent parce qu'elles ne vont pas dans le sens d'une acceptation, d'un plaisir ou d'une concorde ?

+ 10 smile ...

revenvrac · 03-04-2022 10:03:52

Jérome a écrit :

D'accord pour informer au préalable, voilà qui est bien compris.

Mais quid de la responsabilité d'un assureur qui accepte d'assurer un véhicule pour qu'il roule sur routes publiques alors qu'il sait qu'il n'en a pas le droit ? Un confrère pourrait lui reprocher, n'est-ce pas ? La responsabilité est un peu plus importante qu'assurer tout autre type de bien.

Enfin qu'est-ce que "polémiquer" ? Creuser un sujet avec le risque que les réponses déplaisent parce qu'elles ne vont pas dans le sens d'une acceptation, d'un plaisir ou d'une concorde ?

Pour répondre à Jérome:

C'est le conducteur , et donc l'assuré qui est seul responsable au civil et au pénal du choix de son comportement , difficile (mais on peut tenter ..) d'assigner un assureur pour la raison que vous évoquez.
Car : ou bien l'assureur à acdepté de garantir un vehicule on va dire normal pour un usage autorisé , qui exclu toujours les participations à des competitions par exemple.et en principe tout va bien

Ou bien il ya fausse déclaration sur l'état transformé du véhicule, ou sur l'usage qui en est fait , mais l'assureur l'ignore et ne peut etre complice des" tricheries" ainsi effectuées à son insu. j'ajoute que pour au moins les dommages causes à autrui, il sera tout de meme obliger de payer quitte à se retourner ensuite contre son assuré, 'indelicat, à moins que ce dernier ne soit poursuivi par le Fond de garantie automobile qui indemnise les victimes d'accidents dont le responsable n'est pas assuré .....

revenvrac · 03-04-2022 10:04:42

m50 a écrit :

Je ne voudrais pas polémiquer mais il faut, absolument, une assurance pour obtenir une CG. Pas le contraire sinon c'est impossible

Tout à fait exact, c'est bien de le rappeler

revenvrac · 03-04-2022 10:07:31

ONZAMALLE a écrit :

TRACBAR60 a écrit :
ONZAMALLE a écrit :
Un assureur couvre un " risque" tondeuse à gazon ou voiture de formule 1 " c'est à l'utilisateur de respecter les limites de circulation, que lui impose la législation si il y en a , ce qui en effet n'a rien à voir avec le bon fonctionemnt du contrat d 'assurances
Ton assureur peut assurer ta tondeuse autoportee, mais explique moi comment tu va sur la voie publique avec ?
Tu confonds contrat d'assurance et certificat de circulation ?
Que dire devant un tel exemple J'y avais pas pensé.!! Surtout que ma tondeuse est électrique aux normes actuelles.!!
J'ai un certificat de circulation et j'ai aussi par obligation une assurance liée au véhicule .! Que veux tu de plus.?! Je roule est je suis assuré tous risques en plus.
https://i.postimg.cc/KK84LgGC/26324935-montrant-motic-ne-une-vis-signe-l-che-en-tordant-son-doigt-dans-le-temple.jpg

Ok, donc tu soutiens qu'un véhicule assuré est forcément un véhicule homologué.
Je te laisse la responsabilité de ce que tu avances, mais je doute que ce soit aussi simple.

revenvrac · 04-04-2022 10:30:04

Alors, on déplace un peu le sujet, mais c'est le charme du forum..
.
Depuis 2004 une tondeuse auto portée c'est à dire avec un siege, et un volant au moins doit etre assurée, car elle est considérée par le législateur comme un vehicule terrestre à moteur et donc soumise à l'assurance obligatoire de ce type de véhicule.

Peu importe qu'elle circule ou non sur la voie publique car si vous causez un dommage à quelqu'un dans votre proprieté vous etes tout aussi responsable.

Ensuite en ce qui concenre la circulation sur la voie publique.

Ce n'est pas en soi un problème d'assurances ( voir ci dessous) simplement: si vous avez une auto portée " simple " avec un juste un siege et un volant,, pour la voie publique à mon avis c'est" niet"
mettez là sur un plateau, car si vous roulez sur une route, vous devéz satisfaire aux conditions de tout véhicule telles que les fixées la législation c'es t à dire :immatriculé,et équipé: clignotants, freins, phares etc...et il faut verifier que l'assureur vous donne acte de ce type de déplacement

En matiere d'assurance, tout depend de votre materiel: pour les modeles classiques moins de 20cv de puissance je crois et 8km/h ( il faut que je verifie,) vous etes souvent couverts par votre assurance " multirisque habitation". ça vaut aussi pour les motoculteurs je crois ( voir votre contrat).

Au dela il vous faut un contrat " automobile classique" qui vous assure à la fois pour les dommages causés en circulation, et aussi ceux que vous pourriez causer en l'utilisant en tant qu'outil.

Bien entendu si c'est un matériel de location, verifiez prés du loueur que tout cela est en place,.

Pour répondre à la question de Onzamalle, je pense qu'il y a en effet une confusion entre etre assuré correctemment et etre autorisé ou non à circuler avec un véhicule X.

Si on dit du coté assurance je suis OK c'est bon,il reste qu'on ne peut pas circuler dans n'importe quelles conditions et l'assurance n' a rien à y voir:

Exemple vous pouvez etre assuré comme il faut et rouler sans permis.. ça ne va le faire bien si vous etes controlés, tout comme l'alcool... ça c'est vous ou le conducteur dans son choix de comportement.

Ensuite il y a le véhiculeet son état d'équipement: si on enléve la question de conformité abondamment évoquée, et la question permis et alccol, il reste à savoir si ce véhicule est :

1) immatriculé.. y compris remorques de plus de 500kg sinon c'est non

2) est équipé et autorisé pour aller sur voie publique y compris dans son encombrement( hauteur , largeur, bref gabarit..) , sinon c'est plateau porte char ( pelleteuses,scrapers e tautre gros engins de chantier) sans oublier les motoculteurs tracteurs, et pour finir sur notre séquence tondeuse auto pôrtée, verifiez bien ce que vous dit votre assureur en terme de limite de puissance et de vitesse, car si vous avez en fait un " gros tracteur, meme de loisir avec une prise de force, auquel vous un gros rotor de coupe etc...il se peut que vous soyez en dehors de la garantie multirisque habitation dont j'ai parlé,et qu'il vous faille un contrat à part, mais tout cela votre courtier le sait et fera le necessaire dés lors que vous l'informerez

Dernière modification par revenvrac (04-04-2022 18:51:23)

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