Nouvelles plaques

Léonce · 13-07-2016 22:41:14

A tous, salut.
J'ai, hélas, perdu l'immatriculation d'origine de ma 11 BL 52 malle plate suite à un changement de domicile.
L'organisation des caractères de la plaque avant paraît simple. Mais je suis perplexe quant à celle de la plaque arrière étant donné qu'il y a nécessairement deux " lignes ".
Les deux lettres suivies des trois chiffres sur la ligne du haut et les deux dernières lettres seules sur la ligne du bas. Ou bien les deux lettres seules sur la lignes du haut et les trois chiffres suivis des deux dernières lettres sur la ligne du bas.
L'ancienne immatriculation comprenait deux demi-plaques superposées (en fait celles prévues à l'époque pour les 2 CV).
J'aimerais reconduire le même procédé.
Doit-on respecter une règle légale ou peut-on choisir " ad libidum " ?
Je remercie par avance les forumistes qui me conseilleront.
Tractionnicivilités.

LR539 · 13-07-2016 23:12:08

Voir ici : https://www.plaque-immatriculation-auto … -nouveau-n

Et ne pas oublier les tirets ............

schum22 · 13-07-2016 23:47:27

Tu n'as pas le choix 2 lettre et un tiret en haut, le reste en bas.

Faut chercher coté legifrance les textes exacts.

schum22 · 13-07-2016 23:50:59

Le texte officiel (page 6)
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.d … eFin=02402

MARC91150 · 14-07-2016 00:07:39

oui; c'est comme dit schum22

Léonce · 14-07-2016 10:39:06

A tous, salut.
Merci pour vos réponses.
J'ai donc la solution : deux lettres en haut et le reste en bas.
Reste à savoir si je peux utiliser deux plaques l'une au-dessus de l'autre. Système que ma traction connaît depuis quarante années.
En effet il me paraît difficile de " plaquer " la plaque carrée (275 x 100) prévue par les textes sur la plaque d'aile de la voiture qui n'est pas plane avec un pli horizontal dans sa partie médiane.
Qu'en pensez-vous ?
Tractionnicivilités.

LR539 · 14-07-2016 13:18:03

Il me semble que la seule obligation soit de fixer "définitivement" la plaque
Elle doit être rivetée, pas boulonnée
C'est un peu idiot, mais c'est comme ça
Sinon, je n'ai pas souvenir d'interdiction de mettre deux plaques au lieu d'une
Il y avait sur une certain nombres de voitures deux plaques à l'arrière, séparées par l'éclairage
Et les voitures étaient passées aux Mines !

Dernière modification par LR539 (14-07-2016 13:18:45)

MARC91150 · 14-07-2016 13:54:35

Bonjour Léonce,
regardes sur le post de AVANTTRACTION le 25 02 2016
intitulé : Feux arrieres d'une 7c 1938
en #7 (il y a un modèle de configuration pour une malle plate) en SIV

Dernière modification par MARC91150 (14-07-2016 13:58:15)

Christophe · 18-07-2016 09:52:16

Bonjour

Je confirme la possibilité de monter deux plaques sur un support arrière de Trac <52. On le fait souvent chez Belles-Anciennes.com

Deux autres solutions, toujours chez Belles anciennes :
- coller des chiffres autocollants sur une plaque bien repeinte en noir
- Coller à la colle à pare-brise des caractères relief alu (toujours sur un beau fond noir).

Toutes ces solutions sont tout à fait conformes à la législation pourvu que - comme le rappelle fort justement Michel - tout soit fixé "de manière inamovible"

TIRCENO · 18-07-2016 11:57:29

Ce qu'il ne faut pas oublier :

En CG de collection : oui, les plaques "à l'ancienne" sont autorisées.

mais en carte grise NORMALE et d'autant plus sous le nouveau SIV : pas d'alternative : plaque europe normalisée si on veut être pile poil dans la réglementation... on sait parfaitement que ces formats ne sont pas adaptés à nos voitures et pourtant la loi le précise interdiction de modifier une plaque ( la couper en deux par exemple pour l'apposer à l'arrière d'un type H avec l'éclairage au milieu : on fait comment ????

https://www.service-public.fr/particuli … its/F20319

encore une aberration liée à la CG de Collection !! c'est ni plus ni moins que la même histoire que pour la pollution...

Lors d'un contrôle routier pointilleux, on peux être verbalisé : faudrait pas avoir de bol !
ou lors d'un CT : la voiture peut être recalée pour non-conformité des plaques ... là je change de centre !

schum22 · 18-07-2016 12:16:17

TIRCENO a écrit :

Ce qu'il ne faut pas oublier :
En CG de collection : oui, les plaques "à l'ancienne" sont autorisées.
mais en carte grise NORMALE et d'autant plus sous le nouveau SIV : pas d'alternative : plaque europe normalisée si on veut être pile poil dans la réglementation... on sait parfaitement que ces formats ne sont pas adaptés à nos voitures et pourtant la loi le précise interdiction de modifier une plaque ( la couper en deux par exemple pour l'apposer à l'arrière d'un type H avec l'éclairage au milieu : on fait comment ????
https://www.service-public.fr/particuli … its/F20319
encore une aberration liée à la CG de Collection !! c'est ni plus ni moins que la même histoire que pour la pollution...
Lors d'un contrôle routier pointilleux, on peux être verbalisé : faudrait pas avoir de bol !
ou lors d'un CT : la voiture peut être recalée pour non-conformité des plaques ... là je change de centre !

Faux et archi faux, sur une voiture d'avant 1960 (avec une vraie CG) les numéros peuvent être peints.
CF SR/V/044 "Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée."
http://www.utac-otc.com/vehicule_leger/ … indice%20C

TIRCENO · 18-07-2016 12:35:46

schum22 a écrit :

TIRCENO a écrit :
Ce qu'il ne faut pas oublier :
En CG de collection : oui, les plaques "à l'ancienne" sont autorisées.
mais en carte grise NORMALE et d'autant plus sous le nouveau SIV : pas d'alternative : plaque europe normalisée si on veut être pile poil dans la réglementation... on sait parfaitement que ces formats ne sont pas adaptés à nos voitures et pourtant la loi le précise interdiction de modifier une plaque ( la couper en deux par exemple pour l'apposer à l'arrière d'un type H avec l'éclairage au milieu : on fait comment ????
https://www.service-public.fr/particuli … its/F20319
encore une aberration liée à la CG de Collection !! c'est ni plus ni moins que la même histoire que pour la pollution...
Lors d'un contrôle routier pointilleux, on peux être verbalisé : faudrait pas avoir de bol !
ou lors d'un CT : la voiture peut être recalée pour non-conformité des plaques ... là je change de centre !
Faux et archi faux, sur une voiture d'avant 1960 (avec une vraie CG) les numéros peuvent être peints.
CF SR/V/044 "Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée."
http://www.utac-otc.com/vehicule_leger/ … indice%20C

et que dit l'instruction SR/V/F0-1 ????
dans la SR/V/044 est ce précisé le type CG, je n'ai rien vu...

pour moi en CGN pas d'alternative plaque Europe normalisée. Je vais tacher de trouver un texte. mais très franchement j'aimerais avoir tord....

LR539 · 18-07-2016 12:52:21

Tirceno, tu peux te fier à Seb, il sait ce qu'il dit

schum22 · 18-07-2016 14:35:36

TIRCENO a écrit :

dans la SR/V/044 est ce précisé le type CG, je n'ai rien vu...

Justement la SR/V/044 s'applique à tous les véhicules d'avant 1960, heureusement d'ailleurs car nos avant-guerres à freins à câbles ne peuvent/doivent pas passer sur les rouleaux de freinage et de suspension!

TIRCENO · 18-07-2016 14:48:10

Qu'on me trouve le texte, ce n'est pas pour discuter mais c'est écrit noir sur blanc :

http://lautomobileancienne.com/plaque-immatriculation/

http://www.utac-otc.com/METHODES%20DE%2 … 180216.pdf

Dans les circulaires ont parle de véhicules de collection on ne parle pas du type des cartes grises et la différence se fait sur ce point.

TIRCENO · 18-07-2016 14:49:57

schum22 a écrit :

TIRCENO a écrit :
dans la SR/V/044 est ce précisé le type CG, je n'ai rien vu...
Justement la SR/V/044 s'applique à tous les véhicules d'avant 1960, heureusement d'ailleurs car nos avant-guerres à freins à câbles ne peuvent/doivent pas passer sur les rouleaux de freinage et de suspension!

Ok pour ce point, le contrôle doit être adapté au freinage de l'automobile, idem pour les feux par exemple.. mais cela ne concerne pas l'immatriculation.

schum22 · 18-07-2016 14:57:39

TIRCENO a écrit :

http://lautomobileancienne.com/plaque-immatriculation/

Ca c'est un site de journalistes, qui sont peu au courant de la législation...

schum22 · 18-07-2016 14:59:45

TIRCENO a écrit :

schum22 a écrit :
TIRCENO a écrit :
dans la SR/V/044 est ce précisé le type CG, je n'ai rien vu...
Justement la SR/V/044 s'applique à tous les véhicules d'avant 1960, heureusement d'ailleurs car nos avant-guerres à freins à câbles ne peuvent/doivent pas passer sur les rouleaux de freinage et de suspension!
Ok pour ce point, le contrôle doit être adapté au freinage de l'automobile, idem pour les feux par exemple.. mais cela ne concerne pas l'immatriculation.

Non c'est bien écrit en clair "Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée."

Sa ma 11 et mes plus anciennes le numéro est bien peint à la main sur la carrosserie donc conforme.

C'est sur que si tu utilises des plaques embouties par une machine ce n'est pas pareil, mais ce type de plaque n'est apparu qu'à la fin des années 1960...

Dernière modification par schum22 (18-07-2016 15:00:08)

TIRCENO · 18-07-2016 15:32:13

schum22 a écrit :

TIRCENO a écrit :
http://lautomobileancienne.com/plaque-immatriculation/
Ca c'est un site de journalistes, qui sont peu au courant de la législation...

Et ce texte de la FFVE ?

http://www.ffve.org/files/docs/Utilisat … %20CGN.pdf

Tu prends exemple de ta voiture qui est en numéros peints, possible parce que c'est une immatriculation d'époque ? mais certainement pas valable dans le nouveau SIV en carte grise normale.

Je demande qu'a te croire, quels sont tes sources et tes références ?

schum22 · 18-07-2016 17:46:38

Mes sources (données en référence) sont l'UTAC, la FFVE, elle ne veut vendre que ses CGC.

Evidemment que si les numéro SIV peuvent être peints.

5.1 FONCTION IDENTIFICATION

Plaques d’immatriculation
Le contrôleur vérifie :
? la présence ;
? l’état ;
? le respect des couleurs de plaques et les types de caractères utilisés (cf. instruction technique SR/V/F0-1)
? la concordance entre le numéro d’immatriculation inscrit sur la ou les plaques et celui mentionné sur le document d’identification.

Les numéros d’immatriculation peuvent être peints sur la carrosserie. Dans ce cas, seule la concordance du numéro d’immatriculation est contrôlée.

Dernière modification par schum22 (18-07-2016 17:52:44)

TIRCENO · 18-07-2016 20:47:10

Oui ok pour ces références, je les ai lues dans tes messages mais nulle part j'ai lu qu'elles s'appliquaient aux véhicules en carte grise normale et c'est sur ce point que j'ai du mal.

Trouve moi le texte qui dit que wink

Il ne faut pas confondre véhicule de collection et carte grise de collection.

Ce qui s'applique à la carte grise de collection n'est pas forcement valable pour un véhicule de collection.

En prenant les références de l'utac, pour avoir les mêmes que toi, on trouve bien la mention véhicules de collection avec les formats autorisés et on lit sur une autre page comme tu le soulignes que ça peut être peint aussi.

il est têtu le bougre (je parle de moi) ... lol

titeauto · 18-07-2016 21:34:27

Le tiret entre les groupes chiffres et lettres est obligatoire

cbaker · 19-07-2016 00:04:37

titeauto a écrit :

Le tiret entre les groupes chiffres et lettres est obligatoire

Sinon, c'est une plaque italienne... lol

carrera · 19-07-2016 00:18:04

cbaker a écrit :

titeauto a écrit :
Le tiret entre les groupes chiffres et lettres est obligatoire
Sinon, c'est une plaque italienne...

ZA alors!!!

TIRCENO · 19-07-2016 09:55:49

cbaker a écrit :

titeauto a écrit :
Le tiret entre les groupes chiffres et lettres est obligatoire
Sinon, c'est une plaque italienne...

Exact, il y a une histoire à ce sujet, un Italien s'est fait gauler en France et c'est un Français qui a reçu le Pv, la différence était ces tirets sur la plaque : les voitures étaient les mêmes !

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Nouvelles plaques

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