Immatriculation avant 1950

Neortic · 16-08-2015 09:16:31

Bonjour a tous,

Comment se passe l'obtention d'une nouvelle carte grise a partir d'une carte grise pré 1950?

L'un de vous a-t-il déjà vécue l'expérience?

Je ne vous parle pas du dossier "normal" a constitué avec le certificat de session, le justificatif de domicile et le contrôle technique pour cela c'est du classique.

Non, ce qui m'intéresse de savoir c'est comment l'administration gère-t-elle le fait qu'il n'y ait sans doute pas d'enregistrement informatique du numéro d'origine......
D'ailleurs l'administration connait elle encore le nom du département correspondant au chiffre 5?

Merci de vos retour d'expérience, il faudra bientôt que je procède a mon changement d'immatriculation......snif snif, j'aurais bien gardé celui d'origine a savoir .... KJ 5.

VPNICO · 16-08-2015 10:06:13

Bonjour,

A paris, j'ai patienté environ 1/2 heure (rapide) afin que l'archiviste fasse un tour aux archives et transmette les documents en fax, il y avait la copie de la première immatriculation... (c'était il y a 20 ans environ).

A+.

LR539 · 16-08-2015 11:00:41

Vécu, avant le nouveau SIV : nouvelle carte grise faite uniquement au vu de l'ancienne, sans recherche aux archives !

Ursulon · 16-08-2015 11:53:05

En 95, lorsque j'ai acheté ma 11, il y avait une erreur sur 1 chiffre dans le N° de série.
Le vendeur avait gardé la photocopie de la carte grise d'origine. l'employée à rectifié cette erreur.

MARC91150 · 16-08-2015 13:20:52

Bonjour Néortic; KJ correspond au département de la Marne et comme dit Michel avec l'ancienne Carte grise tu peux obtenir un SIV (mais; à mon avis tu n'obtiendras pas de SIV sans certificat de cession à ton nom et sans CT ( OK ou refusé)
Sinon c'est l'ancien proprio officiel qui doit faire le Siv :

LR539 · 16-08-2015 13:41:59

PH (Neortic) ne s'intéresse qu'à la partie "archives", si j'ai bien compris !

J'ai vu pire que "ne pas aller chercher" (passons !!) !!!!
Sans tricher, il n'est pas rare que le préposé, dans la mesure où il a certificat de cession, carte grise ancienne (même d'avant 50) et CT, n'ira pas chercher dans les archives, parfois détruites dans certains départements, et accordera la nouvelle carte grise au vu du dossier complet

LHS2 · 16-08-2015 13:56:27

Bonjour
Tout dépend de l'employé (e) que vous avez en face de vous.
J'ai eu à faire immatriculer une Rosalie dont il fallait faire rectifier les dates de l'ancienne carte grise et malgré l'attestation du conservatoire Citroën rien n'y a fait. Ils m'ont gardé l'attestation et la carte grise m'a été envoyée avec les anciens renseignements ce qui fait que j'ai une Rosalie unique sortie de chez Citroën en 1943.
Par contre pour ma DS ( dans une autre préfecture que celle du Rhône) la responsable du service des immatriculations a pris la peine de m'appeler pour me demander si je voulais une CG normale ou collection.
Moralité: Essayez de trouver une employée sensible à votre charme big_smile

Neortic · 16-08-2015 22:20:52

Michel a raison,

ce qui m'importe est de savoir si le fait d'avoir une carte grise datant d'avant 1950 risque de poser un problème ou pas sachant, petite précision importante, qu'il y a changement de département.....

Je ne suis donc pas du tout certain qu'il y ait recherche dans les archives de l'autre département....

Lorsque j'en serai arrivé là je vous dirai.

D'ici là, je suis preneur de vos expériences.....

En vous remerciant par avance....

MARC91150 · 16-08-2015 23:53:48

il faut savoir , en premier lieu si le propriétaire indiqué sur la carte grise est tjrs vivant
il faut savoir aussi que depuis 2009 toute modification sur une carte grise ou création de carte grise donne lieu d'OFFICE" à un SIV . cE nouveau système ne fait pas mention de l'ancien numéro d'immatriculation qu'il soit d'avant 1950, de 1950 , de 1964 ou 123 ABC 75 ....

Dernière modification par MARC91150 (17-08-2015 00:15:23)

11G75 · 17-08-2015 12:17:20

La période de cohabitation des systèmes d'immatriculation "avant 1950" et "après 1950" a été très courte et une voiture en CG "avant 50" n'a plus le droit de rouler depuis au moins soixante ans... Depuis l'existence des CG Collection, il est possible de réimmatriculer ces voitures, mais uniquement en "Collection" et probablement avec dossier FFVE, mais je ne suis pas absolument sûr. Dans le principe, une CG avant 50 est traitée comme une voiture sans CG. L'arrivée du SIV n'a pas modifié cette réglementation.
Pour obtenir une CG "normale", on ne peut compter que sur la bonne volonté ou l'ignorance de l'employé de la préfecture qui traite le dossier.

jean-michel09 · 20-08-2015 23:16:34

Je confirme ce que Bernard dit.
car pour un de mes véhicules, j'ai ce problème,, la carte grise date d'avant 50 et le propriétaire est décédé et ma préfecture ne veut pas reconnaître le véhicule;
donc je suis aussi preneur de solution wink

Matt11b · 20-08-2015 23:50:57

Elles ressemblaient à quoi les immat' avant 50?

Neortic · 21-08-2015 09:26:47

Il y a plusieurs site sur le net qui parlent des immatriculations en générale y compris avant 1950.
Voici un lien assez sympa: http://plaque.free.fr/f_rec1f.html

MARC91150 · 21-08-2015 10:11:48

Lorsque le propriétaire est décédé et qu'il n'a pas eu le temps de faire le certificat de cession; la voiture rentre dans la succession et je pense que c'est le notaire qui doit s'occuper des papiers....

jean2086 · 21-08-2015 10:19:30

ça ressemble à ça ....
1901-1928 arrondissements mineralogiques ... par groupement en petite region

1928-1950 creation des departements classement alphabetique lettrage chronologique

1950-2009 reprise des departements mais classement par numeros chronologiques

Dernière modification par jean2086 (21-08-2015 10:34:30)

Matt11b · 21-08-2015 10:51:48

Super, merci pour les infos ! smile

BERNARD L'ERMITE · 21-08-2015 13:25:16

MARC91150 a écrit :

Lorsque le propriétaire est décédé et qu'il n'a pas eu le temps de faire le certificat de cession; la voiture rentre dans la succession et je pense que c'est le notaire qui doit s'occuper des papiers....

Oui , c'est exact , ma 38 n'avait plus de propriétaire (décédé) ni de carte grise , juste le numéro d'immatriculation , j'ai pu avoir le nom du notaire s'occupant de la succession , il a fait une déclaration de perte que j'ai porté en préfecture , j'ai obtenu ainsi le duplicata de l'ancienne CG , ensuite il m'a fait un acte de vente et j'ai eu la CG à mon nom , j'ai simplement payé deux CG . Et il ne m'a pas pris un sou le brave homme . En fait il m'a dit qu'une voiture c'est un meuble .

jean2086 · 21-08-2015 14:11:51

le terme "mineralogique" vient du "service des mines"
qui accordait la validité de la 1ere de la serie
la production pouvait alors commencer ....
4935 RL5 : 1ere 15 passée aux mines
me trompe-je ?

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Immatriculation avant 1950

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