Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

tractafab · 03-08-2011 21:14:42

Voilà le soucis :
suite à mes problèmes de démarreur, dynamo, régulateur...J'ai dû annuler le contrôle des freins prévu avec mon garagiste et aussi mon rdv au CT.
Le CT était valable jusqu'au 3 juillet 2011

J'ai un nouveau rdv le 23 août.

Ma question est la suivante, le 21 août, c'est la rencontre de Wervik, qu'est ce que je risque en cas de contrôle et/ou d'accident avec un CT périmé d'un mois et demi ?
Que feriez vous à ma place ?

A+

Brusseleir · 03-08-2011 21:31:31

En Belgique (région Flamande),tu passes devant le tribunal de police avec amende minimale de 300,00 euros.....................je parle d'expérience wink wink

Christophe · 03-08-2011 21:38:42

Quand j'étais en bleu, le tarif était une contredanse de 4ème catégorie (90 roros, 600 balles à l'époque) et l'immobilisation administrative du véhicule (en clair, tu laisses une clé et ta CG à la maréchaussée, et avec le sourire).

Tu n'as le droit de récupérer ta voiture que le jour du CT, en te présentant au préalable à la brigade ou au commissariat ayant effectué l'immobilisation (donc pas forcément chez toi) avec un document du centre de contrôle attestant de ton rendez-vous du jour, et uniquement pour t'y rendre par la route la plus courte.

A ma connaissance, ça n'a pas changé depuis 2000. On appelle cela un défaut de contrôle technique, et retenez bien qu'il n'y a pas de délai de grâce !. A compter du 03 juillet 2011, tu es passible de cette procédure peu agréable. A noter : l'immobilisation du véhicule se fait au lieu du contrôle, ou au lieu le plus proche permettant un stationnement régulier sans entraver la circulation. Si le stationnement est payant, tu n'es pas dispensé de le payer pendant toute la durée de l'immobilisation !!! Dura Lex, sed Lex... hmm

edh · 03-08-2011 23:13:40

Bonsoir,

ils sont à ce point over-booker que tu ne peut pas avoir de rendez vous avant??

Eric

claudeb63750 · 03-08-2011 23:46:09

Bonsoir
La contredance est a l,heure actuelle de 135 roros avec bien sur immobilisation de la toto
AMICALEMENT

HERVE33 · 03-08-2011 23:52:25

Bonsoir, Entièrement d'accord avec tout ce qui a été dit...

Juste quelques anecdotes perso par rapport au CT ..

(Attention,hein! j'incite personne à faire pareil!!!)

1/ Quand mon épouse a pliée (voire écrabouillé) sa Twingo, en 2005 alors qu'elle était enceinte

....(je vous raconte pas l'angoisse...),

la police intervenue sur les lieux de l'accident a fait remarqué le CT périmé (j'avais complètement zappé, la grossesse sans doute! d'habitude, je fais gaffe), mais a décidé de pas verbaliser....L'auto en procédure "RSV" (réparation supérieure à la valeur) a été reconstruite.i l ne lui reste plus d'origine que le moteur, le train AR, quelques vitres, le hayon AR et la sellerie...
Nous l'avons toujours et elle roule et très bien.

2/ Ma 2 CV: Elle est pourrie jusqu'à la moelle, j'ai tout pour la refaire (sauf le temps)... son CT est périmé depuis 6 mois, je la sors le Dimanche Aprem où les soirs sans lune, juste pour le plaisir, mais je vais à nouveau la présenter pour obtenir sa "vignette", car si au niveau corrosion, elle craint un peu, je ne suis pas débile non plus: si je roule avec (10 000 km entre 2001 et 2008), c'est parce-que j'ai entièrement refait les freins (Maitre-cylindre, cylindres et garnitures) et bien sûr tout l'éclairage fonctionne.

3/ Ma R25: Alors là, je me marre comme disait Coluche.

Il y a 20 ans, avec cette auto, j'étais un jeune qui roulait avec une voiture de Bourge, on m'a traité de "capitaliste", par quelqu'un qui venait d'acheter une "ZX" bas de gamme 4 fois plus cher!!!!

Aujourd'hui, on me prend pour un gitan (La Police), on m'arrêtait à chaque occasion, quand j'étais dans la situation suivante:

Suite au bris de mon pare-brise, lorsque celui-ci a été remplacé, la vignette sur le pare-brise n'a pas pu être récupérée......A chaque contrôle, c'était pour ma pomme!!! Même si c'est la Carte Grise qui fait foi et prouve mon bon droit, j'en ai eu tellement marre que je l'ai repassée au CT bien avant l'échéance...

Je comprends le principe du contrôle dans cette situation, pas le comportement (cf ci dessus)

C'est un peu le délit de "sale gueule"-à travers l'image de l'auto, non?-

...le nombre de fois où çà m'a démangé de leur mettre sous le nez ma carte professionnelle..............

lannig · 04-08-2011 09:15:19

petite mise au point: vous parlez bien de controle pour une carte grise normale , qu en est il exactement pour les cartes grises collection ? la réglementation a changé et la situation actuelle me semble un peu floue...

Christophe · 04-08-2011 09:38:26

La situation pour les CG collection n'est pas différente : le CT périme tous les 5 ans au lieu de 2 ans, c'est tout.

Après, il me semble que le premier CT devait être fait, en l'absence de vente, au maximum 5 ans après la promulgation du texte, soit courant 2014 si je ne dis pas de bêtise (mais il faut vérifier, je ne suis pas sûr de la date limite). En cas de vente, CT pour la vente et tous les 5 ans à compter de cette date.

LR539 · 04-08-2011 10:20:31

http://www.ffve.org/?option=com_content … &Itemid=51

" A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation, les véhicules de collection mis en circulation :

- A compter du 1er janvier 1940, doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2011 ;

- Entre le 1er janvier 1920 et le 31 décembre 1939, doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2012 ;

- Avant le 31 décembre 1919, doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2013.

Les véhicules de collection concernés par le calendrier de passage ci-dessus doivent se présenter à la visite technique au plus tard à la date anniversaire de leur 1ère mise en circulation, dans le courant de l’année prévue.

Dans le cas particulier où la date de mise en circulation est inconnue, le véhicule doit faire l’objet d’un contrôle technique périodique au plus tard en 2012.

Pour les véhicules de collection présentés au contrôle technique périodique avant le 1er janvier 2011, la date limite de validité du visa de la visite technique périodique ou de la contre-visite favorable est portée à 5 ans à compter de la date de visite technique périodique. »

Dernière modification par LR539 (04-08-2011 10:21:45)

Simon 51 · 04-08-2011 10:44:03

Bonjour

Expérience perso: véhicule de 4 ans, contrôle a un rond point, 4 jours de retard sur le CT pour un C5 avec environ 60000kms, résultat : 90€ et la "Grande maison" a été sympa avec moi, ils m'ont demandé ou j'allais, quand je leurs est dit que j'allais chercher ma mère a la maison de retraite ils m'ont répondu c'est bon je n'immobilise pas le véhicule. Il était 10h30 a 14h30 la voiture avait son CT vierge. La ça été une semaine de M......270€ en 3 jours, 90 pour moi pour le CT, 90 pour ma femme, Radar en ville 51 retenu pour 50 et 90 pour mon fils également radar 53 retenu... Bon je positive, les caisses sont vides c'est pour la bonne cause.....

TRAC35 · 04-08-2011 13:09:15

Suite à ces rappels, j'ai passé le CT de ma Découvrable ce matin.

Le contrôle datait de 08/2008, ( date d'achat ) suite à ce CT, j'ai fais la carte grise en collection, mais le CT 'était valable que 2 ans. C'est un peu débile de faire un CT pour la mettre ensuite en collection et que ce CT ne soit pas valable 5 ans !

Maintenant, il est bien valable jusqu'en 08/2016. Et vierge, excepté le n° de frappe non trouvé, normal, y'en avait pas à cette époque !

tractafab · 04-08-2011 23:36:16

Merci pour vos conseils, je vais donc éviter de rouler avec d'ici là.
Je ne peux pas le passer plus tôt car mon garagiste ne peut s'occuper des freins que le 23 août...

A+

tractionblanche · 05-08-2011 12:58:30

ct périmé
pas d' assurance en cas d' accident

Alain Timan · 07-08-2011 13:00:15

Bonjour à tous,

Tractionblanche, pourquoi diffuser une contre-information fondée sur une impression et non sur des textes ? Cette pratique fréquente discrédite la plupart des informations non officielles diffusées sur le net, il serait regrettable que ce forum y succombe.
Dans le numéro du 23 juin 2011 ( le même qui annonçait un important évènement à Montceau les Mines…), La Vie de l’Auto confirmait une évidence : un véhicule en défaut de contrôle technique reste couvert par son assurance, "le défaut de contrôle technique est un problème de police, pas d’assurance" (sic).
Enfin, même sans être juriste, on peut connaître la nuance entre simple contravention et crime ou délit, et disserter sur l’Article L113-11 du Code des assurances

?Sont nulles :
1° Toutes clauses générales frappant de déchéance l'assuré en cas de violation des lois ou des règlements, à moins que cette violation ne constitue un crime ou un délit intentionnel ;
2° Toutes clauses frappant de déchéance l'assuré à raison de simple retard apporté par lui à la déclaration du sinistre aux autorités ou à des productions de pièces, sans préjudice du droit pour l'assureur de réclamer une indemnité proportionnée au dommage que ce retard lui a causé. ?

Certains pensent que le1° couvrirait aussi la modification de véhicule, mais mon propos n’est bien sûr pas d’encourager à faire n’importer quoi !
Donc bonne route, si possible en règle.

mamar .g43 · 07-08-2011 19:19:45

et comment on fait un ct , quand il n' y à pas de cg??????? pour ma 15

LHS2 · 07-08-2011 21:27:56

mamar .g43 a écrit :

et comment on fait un ct , quand il n' y à pas de cg??????? pour ma 15

Bonsoir
On peut aussi demander une attestation à Citroën (ce que je viens de faire pour ma DS)qui servira pour passer le Ct et pour l'immatriculation à la Préfecture. Avec un peu de chance vous pourrez même obtenir une CG normale

mamar .g43 · 07-08-2011 21:43:09

la prefecture ma donnè une fiche d'identification du vehicule

papynico · 08-08-2011 11:30:12

ma 11 est en cgc , je n'ai que le ct de remise en circulation de 2001, et mon centre de controle technique ne peut pas passer ma voiture au ct car le logiciel n'est toujours pas à jour pour ce cas, et pas de directives de la prefecture. C'est toujours tres tres flou ce nouveau ct pour les cgc !!!!

Christophe · 10-08-2011 17:12:32

mamar .g43 a écrit :

la prefecture ma donnè une fiche d'identification du vehicule

Avec cette fiche, le centre de contrôle pourra effectuer le contrôle en ayant en main une attestation couvrant les paramètres d'identification du véhicule.

Avec le CT et la fiche d'identification (+ certificat de cession) tu pourras obtenir la nouvelle CG. C'est ce que j'ai fait en août 2010 pour la mienne (CG "non roulante" perdue entre l'achat et le CT en fin de restauration).

tractafab · 25-08-2011 10:32:35

Normalement, les freins sont réglés et elle passe le CT cette après midi.
Je la récupère ce soir. smile

cbaker · 25-08-2011 11:00:03

tractafab a écrit :

Normalement, les freins sont réglés et elle passe le CT cette après midi.
Je la récupère ce soir.

Evviva! big_smile

tractafab · 25-08-2011 20:25:46

Cool c'est passé ! big_smile

Il a juste été indulgent pour les EG wink

Je peux de nouveau rouler !!

LR539 · 25-08-2011 20:29:27

Roule, roule, train du plaisir........ dans la plaine jolie

http://www.dutempsdescerisesauxfeuilles … tal_le.htm

choco11 · 25-08-2011 21:55:09

Super !!
Je suis content pour toi, te voilà soulagé Fabien wink

Plus qu'à rouler lol :lol:

tractafab · 25-08-2011 23:24:08

Fred91270 a écrit :

Pour les EG...... essuies-glaces ?

Yes

#1 03-08-2011 21:14:42

Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

#2 03-08-2011 21:31:31

Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

#3 03-08-2011 21:38:42

Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

#4 03-08-2011 23:13:40

Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

#5 03-08-2011 23:46:09

Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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Re : Que risque t'on à rouler sans CT à jour ?

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#25 25-08-2011 23:24:08

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