lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Certificat de conformité pour 11N Belge

Salut tout le monde,
Je viens d'acheter une 11N en Belgique.
Pour l'immatriculer en France, il me faut un quitus fiscal : c'est fait.
Ensuite, il me faut un CERTIFICAT de conformité. Et là, surprise, le CONSERVATOIRE CITROEN (Mme Catherine JANNIN) me dit ne pas pouvoir fournir ce document car  "Citroen Belgique, le conservatoire n'en n'a aucun document"  En fait, la Traction n'est pas fabriquée par S.A. André CITROEN mais par "Ste Belge des Automobiles Citroën"  (c'est ce qui est indiqué sur la plaque constructeur (photo jointe)
Du coup, je ne sais pas à qui m'adresser ...
Quelqu'un aurait une adresse à me donner ou éventuellement un tel certificat à me donner ??

Merci

Brusseleir

Pilier du forum

Lieu : B-1730 MOLLEM

Inscription : 28-01-2010

Messages : 1 574

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Le certificat de conformité tel que nous le connaissons sur nos modernes,n'existait pas du temps de nos tractions..............

Si la dernière immatriculation du véhicule a été effectuée en Belgique,tu devrais avoir le carnet d'immatriculation sur lequel sont indiqués le nom du dernier proprio,le n° de série ainsi que tous les CT passés en Belgique.

A toutes fins utiles

S.A. CITROEN BELGIQUE
place de l'YSER 7
1000 Bruxelles
tel 02 206 06 11

Dernière modification par Brusseleir (30-01-2013 19:43:27)

---

Georges -69 plus - Mollem(Belgique) - 11BL53

cbaker

Modérateur

Inscription : 16-03-2008

Messages : 12 447

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

(...)

http://s14.postimage.cc/7xwtdoaxp/Copie … ucteur.jpg

http://s1.postimage.cc/fj0uhbtm3/vue_3_4_AR.jpg

http://s13.postimage.cc/tr1z4ba4z/vur_3_4_AV.jpg

Qu'est-ce qu'elle sont belles ces "Forest"...

---

Christoph - 71 ans - Saint Hilaire d'Ozilhan (Gard) et Rome (caput mundi) - 11 B 1951
Finalement, finalement, il nous fallut bien du talent pour être vieux sans être adulte (J.Brel)

jla

Membre

Inscription : 01-03-2007

Messages : 643

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

En Belgique, seules les voitures immatriculées après le 15 mars 1968 sont pourvues d'un certificat de conformité.
Avant cette date, rien.

---

Jean-Luc de Liège
Ougrée-Belgique 11 B 1955 et 11 BL  1938.
j'ai trouvé mon bloc et ma boîte  de 1938
Nous sommes tous des ignorants mais nous n'ignorons pas les mêmes choses.

Gégé

Pilier du forum

Lieu : Bruxelles

Inscription : 17-04-2006

Messages : 11 962

Site Web

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Ayo Jean Claude !

J'ai bien reçu ton mail, malheureusement je ne peux t'aider. On ne m'a jamais demandé de certificat de conformité pour aucune de mes tractions immatriculées, même pour la belge. Le mieux, effectivement, serait de t'adresser à la place de l'Yser (mais j'ai comme un doute ... ...).

---

____________________________________________________________
                  Gérard (Bruxelles) https://passiontraction.be/gege
  Le savoir est la seule matière qui s'accroît quand on la partage (Socrate)
____________________________________________________________

TRAC35

Pilier du forum

Inscription : 06-02-2007

Messages : 8 307

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

(...)

http://s14.postimage.cc/7xwtdoaxp/Copie … ucteur.jpg

http://s1.postimage.cc/fj0uhbtm3/vue_3_4_AR.jpg

http://s13.postimage.cc/tr1z4ba4z/vur_3_4_AV.jpg

Qu'est-ce qu'elle sont belles ces "Forest"...

Oui, elles sont belles, mais là, je vois pas trop ce qu'elle a de différent extérieurement celle-ci ? Pares-chocs, jantes, feux arrières, robris de plaques  etc ...

---

Pascal - du Nord (59)  - 7C  et 11 BL de 1938
http://www.flickr.com/photos/traction_avant/   - 
http://camac.forumactif.fr/t2691-tracti … terminable
Ne jugez pas les gens pour ce qu'ils ont, mais pour ce qu'ils sont.

LR539

Grand Pilier

Lieu : Toulouse

Inscription : 20-06-2007

Messages : 41 517

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

C'est tout ce que je peux pour toi, mais c'est un certificat pour la BL ....................

---

Michel, Toulouse, "Est possédé - à nouveau- par une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 82 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 62 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux. Les années n'apportent pas la sagesse, juste la vieillesse."

bonnamain

Membre GMT

Inscription : 09-01-2010

Messages : 292

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

bonsoir  pour obtenir le certificat de conformité tu dois t adresser chez citroen
12 rue fructidor 75835 paris cedex
c est tres long  il m a fallu les rappeler plusieur fois
ça m a couté 120 euros en 2008

---

michel

edh

Membre GMT

Inscription : 30-11-2010

Messages : 690

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Bien le bonsoir,

comme déjà dit, pas de certificat de conformité pour les Traction.
Pour ce qui est de la place de l'Yser, les services administratifs de Citroën BeLux ont déménagés,
Récession et sont maintenant centralisés avec ceux de Peugeot à Braine L'Alleud.

Citroën Belux (Braine-l'Alleud)
Avenue de Finlande 4 ,  1420   Braine-l'Alleud
02 206 06 11

A la place de l'Yser il ne reste que la conssession.

Par rapport au document que tu recherches, il ne faut malheureusement pas attendre beaucoup d'aide du service homologation.

Le mieux est effectivement d'essayer d'obtenir un certificat auprès du conservatoire qui ne possède malheureusement pas grand chose comme archive des usines de Forest.

Le seul document qui peut t'aider est effectivement le certificat d'immatriculation belge, si on te l'a remis avec la voiture.
D'après le n° de ta voiture, c'est une 11B type "Paris" (caisse fabriquée à Javel et terminée à Forest)de 49.
Bonne recherche

Eric

lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Bonjour,
Merci à tous ceux qui m'ont conseillé.  Pour l'instant, Comme le Conservatoire ne peut pas m'aider, je vais voir avec un CERTIFICAT DE RECEPTION si ça passe. J'ai le même pour 11N (en rouge) identique à celui de Michel ci-dessus.
A ce qu'on m'a dit, cela dépend finalement de la bonne volonté de la personne à la Préfecture  ... Je vous tiendrai au courant pour la suite.

marcc

Pilier du forum

Lieu : anjou

Inscription : 26-11-2007

Messages : 3 823

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Bonsoir,

Oui comme Fred je pense que tu devrais contacter la FFVE.  Il doivent forcément connaitre ce cas de figure. De plus Alors que je viens de réussir , grace au certificat de la FFVE, à immatriculer une Trabant jamais homologuée en France, il me semble inconcevable qu'une TA belge ne puisse pas être immatriculée.

Amicalement
Marcc

11G75

Membre GMT

Inscription : 19-05-2011

Messages : 447

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Attention. La FFVE ne jure que par les CGC, pour avoir une CGN il ne faut pas passer par eux.

---

Bernard, 70 ans. Ni 15-6 ni "11-4", ma traction avant pas Citroën est une "5-2" de 1955.

Aujourd'hui est le premier des jours qui me restent à vivre.

marcc

Pilier du forum

Lieu : anjou

Inscription : 26-11-2007

Messages : 3 823

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Oui sauf que ne confond pas les points.

La FFVE ne delivre pas le CG et encore moins les CGC.
Elle délivre uniquement le certificat de conformité , donc on peut très bien en demander un.
Reste à savoir après si le préposé à la préfecture l'acceptera pour une CG normale ou seulement pour une CGC.

Le compteur : pourrais tu nous dire quels papiers exactement te demande ta préfecture ?

11G75

Membre GMT

Inscription : 19-05-2011

Messages : 447

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

[...]Elle délivre uniquement le certificat de conformité [...]

Erreur. La FFVE ne délivre pas de certificat de conformité, elle délivre une attestation de datation. Un certificat de conformité ne peut être fourni que par un constructeur ou un importateur.
En lisant le document http://ffve.org//files/docs/Importer%20 … ancien.pdf, il est clair que les documents fournis par la FFVE ne servent qu'à obtenir une CGC.

---

Bernard, 70 ans. Ni 15-6 ni "11-4", ma traction avant pas Citroën est une "5-2" de 1955.

Aujourd'hui est le premier des jours qui me restent à vivre.

lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Bonjours tout le monde.
Suite de mon histoire pour ceux que cela intéresse.
Je me suis pointé à la Préfecture. Là, une charmante Dame m'a fait les papiers nécessaires à l'obtention de la Carte Grise. Discrètement, je me frottais déjà les mains lorsque soudain, le  "chef" est arrivé et a tout flanqué par terre : 
" -non, non, Jeannine, il faut le certificat de conformité !
  -mais il  (elle parle de moi) m'a présenté le Certificat de Conformité Belge établi par le Ministère des communications, administration des Transports !
  -pas valable en France, il faut le document Français "
J'avais envie de hurler  "vive l'Europe" ...
Sur ce, il m'a repris les papiers des mains et m'a demandé de repasser lorsque mon dossier serait complet !

J'ai donc fait la demande à la FFVE.
Je vous tiendrais informé de la suite de mon aventure.

en photo, le CERTIF CONFORM BELGE

AC

Administrateur

Inscription : 15-09-2005

Messages : 3 748

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

j'ai lu le post un peu en travers....Sorry
Citroen France m'en avait fourni un en échange de 120€  pour ma 15 six qui était à Genève
Donc pas de CG collection et pas de soucis à la pref de Lyon (pourtant connue pour emmer..... les proprios de véhicules anciens  ...)

AC

Administrateur

Inscription : 15-09-2005

Messages : 3 748

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

sinon, j'avais mis celle là sur le site du club , mais encore 11BL  ):
http://www.tractionrhonealpes.com/image … bal11d.jpg

marcc

Pilier du forum

Lieu : anjou

Inscription : 26-11-2007

Messages : 3 823

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Exact  11G75 tu as raison

La France est vraiment le pays le plus emmerdant que je connaisse au niveau de l'immatriculation. Le pire c'est qu'elle ne respecte pas les directives européennes. (ma Trabant est bien en CGC....)

la solution serait peut  être de lancer un appel sur le net (sans doute à répéter régulièrement) pour trouver quelqu'un qui aurait ce sacré certificat de conformité pour une 11B et qui pourrait en faire des copies

D'ailleurs une banque de données de ces certificats étrangers sur GMT ne serait elle pas une idée à creuser ?

LR539

Grand Pilier

Lieu : Toulouse

Inscription : 20-06-2007

Messages : 41 517

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Pourquoi ne pas demander un certificat (ou sa photocopie) de 11B au Conservatoire Citroën ???

---

Michel, Toulouse, "Est possédé - à nouveau- par une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 82 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 62 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux. Les années n'apportent pas la sagesse, juste la vieillesse."

lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Coucou Michel ...
Le Conservatoir Citroën m'a répondu : CITROEN BELGIQUE, il n'ont aucun document ! (déjà dit plus haut) par contre, il m'ont envoyé un tel certificat  "spécimen" pour modèle français. (voir copie jointe) Pour un peu, je me serais amusé à faire un faux, mais je suis un timide  !!

yann 30

Invité

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

J'ai ça, mais la qualidad laisse à désirer:

Pas mieux...   

jla

Membre

Inscription : 01-03-2007

Messages : 643

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Si j'en avais un d'une belge, je te l'enverrais mais comme déjà dit en Belgique avant le 15-03-1968, pas de certificat.
Ce qui pour la petite histoire permet aux propriétaires de voitures d'avant cette date de changer les motorisations à leur guise.
Je me souviens d'avoir vu des 404 essence modifiées en diesel qui passaient le CT sans aucun problème.
Je me demande même si il n'existait pas des "kit" de conversion.

---

Jean-Luc de Liège
Ougrée-Belgique 11 B 1955 et 11 BL  1938.
j'ai trouvé mon bloc et ma boîte  de 1938
Nous sommes tous des ignorants mais nous n'ignorons pas les mêmes choses.

lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Bonjour à tous,
Toute histoire a une fin, donc je vais continuer la mienne car je peux la finir ici, aujourd'hui !!
En effet, je viens de recevoir mon fameux césame ; LE CERTIFICAT DE CONFORMITE que vient de m’adresser la FFVE en échange de tous mes documents et de 50€.  L’ensemble de mes documents avait été envoyé le 7 février et le fameux certificat est arrivé le 09 mars : cela a été plus rapide que ce qui m’avait été annoncé ici ou là.

Merci à tous ceux qui m’ont envoyé une copie de leur certificat, mais qui ne collaient pas puisque étant faits pour des :                                         type : 11BL de la  marque : Sté Anonyme  André Citroën,
alors que pour ma voiture, il fallait un certificat selon la Préfecture :
type : 11N de la marque : Sté Belge des Automobiles Citroën

Je vous mets en fichier joint, la copie de ce Certificat de conformité qui finalement comporte
quand même la marque :           ….      CITROEN    !!
avec une     dénomination commerciale :    Modèle PARIS

Je crois que je serai le seul en France à avoir ça sur la carte grise …

lecompteurJC

Invité

Lieu : st avold moselle

Inscription : 17-07-2012

Messages : 48

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

le certificat en dimension lisible

LR539

Grand Pilier

Lieu : Toulouse

Inscription : 20-06-2007

Messages : 41 517

Re : Certificat de conformité pour 11N Belge

Tout est bien qui finit bien !
Peut-être, pour ceux qui peuvent être confronté au même problème, peux-tu mettre la liste des pièces qui étaient nécessaires et que tu as envoyé à la FFVE  ???

---

Michel, Toulouse, "Est possédé - à nouveau- par une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 82 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 62 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux. Les années n'apportent pas la sagesse, juste la vieillesse."