vanille fraise

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Utilisation du Logo Citroen

Bonjour,
Pour la refabrication du silentbloc 479 030 pour les Traction de 34, on me demande de prévoir le logo Citroen comme c'était le cas a l époque.
La Société avec laquelle je travaille, me dit que ça pose problème sans réellement argumenter.
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Qui peut me renseigner en justifiant ses dires?.
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Comment font les autres Clubs?
Jean Luc

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Jean-Luc, rouleur et passionné: ça existe!
www.la-traction-de-provence.fr

xavier75

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Re : Utilisation du Logo Citroen

Bonjour Jean-Luc,

c'est quel logo ? celui ovale avec le double chevron dedans? Il se trouve que Stellantis (en mal d'inspiration) l'utilise depuis un an ou deux, donc ça tombe mal...
Théoriquement l'utilisation d'un logo sans l'autorisation du propriétaire est prohibée, sous peine de contrefaçon.

Mais en fait l'usurpateur, c'est Stellantis.

Dernière modification par xavier75 (14-02-2026 13:37:57)

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Xavier, de l'Essonne, 59 ans
11 BL 1938 ~ 15 six H 1954
Ami 6, DS 21, 2 CV 6, GSA, BX, C5

Marco

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Re : Utilisation du Logo Citroen

Dans ce cas, on ne rentre pas en concurrence avec Stellantis, on ne cherche pas à contrefaire un de leur produit qui est sur le marché.
A mon avis ils ont d'autres chats à fouetter que de chercher des poux à une personne qui se donne de la peine à reproduire une pièce devenue introuvable et dont ils n'ont aucune intention de remettre en production.

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Gruérien de 61, 3 Traction, Victorine 7C de 38 - Alphonsine 11BL de 38 - 11A de 36 ascendance inconnue
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revenvrac

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Re : Utilisation du Logo Citroen

Bonjour à tous,
La loi dit:

Selon les dispositions des articles L. 713-1, L. 713-2, L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle, le titulaire d’un droit de marque a le droit d’autoriser ou d’interdire la reproduction ou l’imitation de sa marque pour désigner les produits et/ou les services pour lesquels elle est protégée.

Ceci dit il existe des dérogations ( en droit européen)trop longues à évoquer ici, peut etre  peut on demander l'avis de la FFVE, ou  pourquoi pas  directement le service communication de Citroen ?

Ca ne coute rien de  se renseigner .

Quant à penser qu'ils ne s'en occupent pas , il faut rester prudent.. un malheureux restaurant situé ( chez moi) au fin fond  de la  Bretagne et qui s'appelait  " la Tour d' Argent" depuis 1925 environ  à subi une procédure  du célèbre restau " La Tour d'argent à Paris" il ya  environ une dizaine  d'année, bien qu'il n'y ait pas eu pas le moindre risque de confusion apres  des années de procédures, il à du changer le nom de sa bouttique.

Je sais qu' Audi à fait une procédure  contre  des refab polonaise sil y a  quelques années..
Bonne journée à tous.
Georges

Dernière modification par revenvrac (14-02-2026 16:24:12)

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Georges

TRACBAR60

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Re : Utilisation du Logo Citroen

Bonjour
toujours demander l'autorisation aux RP Relations Publiques Citroën pour utilisation de l'image de marque Ce que j'ai fait pour la réalisation de timbres chevronnés.!!

Dernière modification par TRACBAR60 (23-02-2026 18:43:47)

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Détiens; TRACBAR 11BL 1951 / CITROËN SM 1971 / CORVETTE GREENWOOD 1978 / ZX Break 1997/La Reine Claude LRC539
Classé: "Oisif de l'Oise" (60) Écoles Buissonnières sur les plages de Sète (34)
Devise: Il faut vivre chaque jour comme une vie,voir plus..!!