Vous n'êtes pas identifié(e).
Pourquoi les camions ne pourrais pas y circuler ?
Le miens de décembre 2017 a la vignette critair 2.
Ceux au gaz ont la 1.
Si contrôle technique applicable au cyclo, je revend ma collection.
Hors ligne
Obligé de continuer..
C'est certain ! Bien moins à l'aise que celui qui aura un accident avec sa réplique de cabriolet avec une B.V. d'ID un moteur de DS des freins à disques et des pneus de LADA + une direction assistée. Mais lui sera en CGC avec la bénédiction de la FFVE
Nous sommes d'accord. Et ça va être pareil pour un véhicule de collection qui cartonne et sans CT depuis 10 ans.
Tout à fait d’accord, si le Législateur associait un véhicule de collection à l’obligation de la mention collection sur le certificat d’immatriculation ou carte grise, il l’écrirait clairement dans le code de la route.
Les mentions sur une CG ne sont pas définies dans le Code de la Route mais par arrêté du ministre chargé des transports après avis du ministre de l'intérieur (art 322.2 du Code de la Route).
Un juriste dans la salle pour départager ce combat à "OK Code râle" ?
Dernière modification par Jérome (10-09-2020 16:19:26)
Rouler en voiture d'origine prouve un intérêt pour le patrimoine et une maîtrise des techniques anciennes.
Hors ligne
Pourquoi les camions ne pourrais pas y circuler ?
Le miens de décembre 2017 a la vignette critair 2.
Ceux au gaz ont la 1.
Si contrôle technique applicable au cyclo, je revend ma collection.
Dépêche toi de la revendre car elle vaudra des clopinettes !
Luc 11B 56 / DS 23 Pallas Carbu 74 / 2cv AZ 59 + quelques mobylettes de 1964 !
Lieu: Souvent dans le 93, parfois dans le 85
Hors ligne
Je poursuis avec assiduité vos échanges, j'ai encore un bon mois avant de prendre mon rendez=vous ou pas
Dernière modification par Le p'tit Québec (13-09-2020 22:19:57)
Sébastien, Québecois Seine & Marnais à deux pas de chez Mickey
Suzuki GT125 '76, Traction 11B '54, DR600 '86, C89 '63
Hors ligne
N’étant pas un juriste mais un « gamer », je réutilise l‘art. 322.2 récemment dégainé pour clôturer la partie, c’est une pièce majeure.
En effet à sa rédaction en 2001, On pouvait lire dans cet article du code de la route la phrase suivante: « Dans le cas des véhicules de collection, la carte grise doit porter la mention « véhicule de collection ».
La dernière version de l’article 322.2 date du 15 avril 2016, cette phrase a été supprimée. Pourquoi? Voir tout ce qui a été écrit plus haut.
Un véhicule dit de collection est un véhicule qui respecte les 3 critères définis par le décret du 20 fevrier 2017.
Échec et mat,
Je n’interviendrai plus sur ce post...
Hors ligne
Jérome a écrit :Je connais cette théorie mais hélas elle ne tient pas : comment un contrôleur de CT peut-il savoir qu'un véhicule de plus de trente ans mais sorti après le 01/01/1960 (par ex. une CX de 1974) est en "collection" afin de vérifier la date de validité (tous les 5 ans ou tous les 2 ans) ?
Et comment les forces de l'ordre peuvent-elles vérifier ce point ? Par la mention sur la carte grise.
Pas de mention --> véhicule d'occasion.
....."
Pour ce qui est du contrôleur technique, lorsqu’il rentre dans son logiciel les éléments de la carte grise, Lors de la saisie de la date de 1ere immatriculation, il apparaît à son écran un message l’informant que le contrôle technique n’est pas nécessaire, avant même qu il ait saisi le type de carte grise (collection ou normale)......."
Que l'on nous fasse une copie de l'écran du contrôleur. ...
Le débat sera clos !
Certains ont peur du vide, moi , vu le prix de l'essence, j'ai plutôt peur du plein !
R2, Beauvais/Grenoble
11bl 1949 - 11A limousine 1935 - type H 1977 - Peugeot série 01-02-03-04
Hors ligne
On coupe les *choses* en 4
+ 1 avec Tirceno
La passion est le moteur du monde...le réalisme c'est la faisabilité! Michel SAMARIEN de 1947 (Somme)! ANDRESS: une 11 BL 54 -une 5HP 1925 à baptiser- Une Caravelle R1131 1962 - Un Solex S3800- Un Bichon http://www.dailymotion.com/video/xjh8nj … ction_auto
Hors ligne
Pour ce qui est du contrôleur technique, lorsqu’il rentre dans son logiciel les éléments de la carte grise, Lors de la saisie de la date de 1ere immatriculation, il apparaît à son écran un message l’informant que le contrôle technique n’est pas nécessaire, avant même qu il ait saisi le type de carte grise (collection ou normale).
Que l'on nous fasse une copie de l'écran du contrôleur. ...
Quand tu penses que son logiciel ne savait pas ce qu'était une Rosengart (le contrôleur non plus d'ailleurs.!!)
Dernière modification par TRACBAR60 (11-09-2020 18:03:15)
Détiens; TRACBAR 11BL 1951 / CITROËN SM 1971 / CORVETTE GREENWOOD 1978 / ZX Break 1997/La Reine Claude LRC539
Classé: "Oisif de l'Oise" (60) Écoles Buissonnières sur les plages de Sète (34)
Devise: Il faut vivre chaque jour comme une vie,voir plus..!!
Hors ligne
Il y en a un qui m'a demandé si c'était une voiture allemande !!!
Michel, Toulouse, "avait une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 80 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 60 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux. Les années n'apportent pas la sagesse, juste la vieillesse."
Hors ligne
Chacun croit ce qu'il veut. Que chacun ait l'honnêteté de nous informer s'il lui arrivait une amende et pour quel motif.
La simple existence de ces publications (ci-dessus et les miennes) émanant d'un ministère doivent au moins faire réfléchir.
La question restera donc sans réponse.
Rouler en voiture d'origine prouve un intérêt pour le patrimoine et une maîtrise des techniques anciennes.
Hors ligne
C'est simple, tout véhicule de plus de 30 ans dans sa configuration d'origine peut prétendre à avoir une carte grise dite de collection.
Elle n'est pas obligatoire ni automatique.
Pour ma part, c'est le côté réparation obligatoire pour tout vehicule en CGC en cas d'accident qui ma fait franchir le pas.
En aucun cas le fait de ne plus passer le contrôle technique, car mami 39 y aura droit tout les 5 ans de mon plein gré
Hors ligne
chti02
as tu reçu mon mail privé stp
jm
BEN c'est moi et j'aurais tant aimé rouler en traction...
Hors ligne
Pour ce qui est du contrôleur technique, lorsqu’il rentre dans son logiciel les éléments de la carte grise, Lors de la saisie de la date de 1ere immatriculation, il apparaît à son écran un message l’informant que le contrôle technique n’est pas nécessaire, avant même qu il ait saisi le type de carte grise (collection ou normale).
Que l'on nous fasse une copie de l'écran du contrôleur. ...
Quand tu pense que son logiciel ne savait pas ce qu'était une Rosengart (le contrôleur non plus d'ailleurs.!!)
https://i.postimg.cc/7b0cJt6W/1pipo-10.jpg
Salut Pierre,
Oui, on avait les même bug en préfecture lors de changement de carte grise avec une auto à la marque disparue.
On a vu des Talbot devenir des Peugeot....
La saisie est toujours possible à la main...mais faut s'en donner la peine...compliqué...
Certains ont peur du vide, moi , vu le prix de l'essence, j'ai plutôt peur du plein !
R2, Beauvais/Grenoble
11bl 1949 - 11A limousine 1935 - type H 1977 - Peugeot série 01-02-03-04
Hors ligne
ça ce n'est pas une copie d'écran (ou une photo) du logiciel d'un centre de contrôle technique...
Certains ont peur du vide, moi , vu le prix de l'essence, j'ai plutôt peur du plein !
R2, Beauvais/Grenoble
11bl 1949 - 11A limousine 1935 - type H 1977 - Peugeot série 01-02-03-04
Hors ligne
C'est simple, tout véhicule de plus de 30 ans dans sa configuration d'origine peut prétendre à avoir une carte grise dite de collection.
Elle n'est pas obligatoire ni automatique.
Pour ma part, c'est le côté réparation obligatoire pour tout vehicule en CGC en cas d'accident qui ma fait franchir le pas.
En aucun cas le fait de ne plus passer le contrôle technique, car mami 39 y aura droit tout les 5 ans de mon plein gré
En effet il y a une réflexion toujours répétée pour justifier que si le véhicule n'est en collection et si il a un accident grave il ne sera pas réparable etc etc s'en est plein le Fasse Bouc
En fait il suffit de faire votre expertise du véhicule, faire enregistrer le rapport dans votre contrat d'assurance
Bien sûr s'adresser à une courtier compétent en "ASSURANCE COLLECTION"
Pas à l'ancienne, où dans les année 80/90 l'on payait des assurances collections à 80€ et en fait il n'y avait aucune couverture Ce qui m'arriva avec MMA qui ne donnera aucun dédommagement après que j'effectuais 3 tonneaux avec ma SM
Aujourd'hui les assurances Collections peuvent et doivent tenir compte de l'état du véhicule, de ses accessoires de sa rareté, de l'investissement engagé.
Penses-tu que je courrais le risque de rouler avec une assurance "Flotte Collection" sur ma Rosengart sans avoir fait enregistré le montant expertisé.! De plus dans ce type de contrat le cabinet d’Assurance n'impose pas que ton véhicule soit en CGC; Je peux donc faire mariages, locations cinématographiques, prêts à une connaissance. Demain samedi je fais encore une journée d'Expertise à Roissy en France (le plein de postulants est fait) et sur place nous aurons la représentante du groupe AXA Assurance Collection pour toutes informations nécessaires. Nous en profiterons pour ceux qui le désirent passer des "Contrôle Technique Collection" réalisés par AUTOSUR Collection (Tous les AUTOSUR ne sont pas "Collection") Bon weekend
Détiens; TRACBAR 11BL 1951 / CITROËN SM 1971 / CORVETTE GREENWOOD 1978 / ZX Break 1997/La Reine Claude LRC539
Classé: "Oisif de l'Oise" (60) Écoles Buissonnières sur les plages de Sète (34)
Devise: Il faut vivre chaque jour comme une vie,voir plus..!!
Hors ligne
ça ce n'est pas une copie d'écran (ou une photo) du logiciel d'un centre de contrôle technique...
A toi de la faire cette photo, je croit rêver.
Mais, pas de souci, demain j'appelle le centre technique ou je me rend régulièrement, je vais lui demander.
On vous met sous le nez des preuves que vous avez tors, ben non ça ne va toujours pas.
Dernière modification par chti02 (11-09-2020 21:17:13)
Hors ligne
TIRCENO a écrit :ça ce n'est pas une copie d'écran (ou une photo) du logiciel d'un centre de contrôle technique...
A toi de la faire cette photo, je croit rêver
Pas possible...vais plus au CT depuis la parution du décret
Certains ont peur du vide, moi , vu le prix de l'essence, j'ai plutôt peur du plein !
R2, Beauvais/Grenoble
11bl 1949 - 11A limousine 1935 - type H 1977 - Peugeot série 01-02-03-04
Hors ligne
Pour BEN59, je n'est rien reçu
Hors ligne
(si j'ai bien compris) bah alors si les assurances assurent en "Collection" / garantissent que le véhicule gravement endommagé ne sera pas ferraillé / sans mention sur la CGC / et permettent donc toutes les activités autorisées aux CGN... faut tous y souscrire.
A mon avis, il y a quelques petites lignes restrictives quelque part dans le contrat qui n'ont pas été lues.
Des précisions s'imposent.
Rouler en voiture d'origine prouve un intérêt pour le patrimoine et une maîtrise des techniques anciennes.
Hors ligne
Si tu veut être bien indemnisé en cas de Pépins, il faut faire expertiser ta voiture
Hors ligne
(si j'ai bien compris) bah alors si les assurances assurent en "Collection" / garantissent que le véhicule gravement endommagé ne sera pas ferraillé / sans mention sur la CGC / et permettent donc toutes les activités autorisées aux CGN... faut tous y souscrire.
A mon avis, il y a quelques petites lignes restrictives quelque part dans le contrat qui n'ont pas été lues.
Des précisions s'imposent.
OUI.! OUI.! OUI.! Et il n'y a pas de clauses restrictives. j'y suis, et participe aux journées d'expertise depuis 4 ans(proposées d'ailleurs aux membres du Forum GMT à tarifs préférentiels voir le Post correspondant) Et ton avis sur les petites lignes restrictives semblerait dire que cela ne soit pas possible voir même que cela t'embêterait que ce le fut.!!
C'est pour cela que certains agents d'assurances, se sont orientés vers des "assurances Collection" avec expertises cautionnées par leurs propres services Cette opération conjointement réalisé avec Créativ'expert (agrée FFVE ENA etc) et AUTOSUR CLASSIC (Collection)
Tous mes accessoires , modifications, factures sont bien enregistrées chez Créativ' et chez AXA Assurance (dossier papier & numérique) Cela fonctionne tellement bien que je viens d'être contacté par le cabinet d'assurance de Lamorlaye pour réaliser aussi ce type de journées (encore une antenne AXA)
Dernière modification par TRACBAR60 (12-09-2020 10:55:38)
Détiens; TRACBAR 11BL 1951 / CITROËN SM 1971 / CORVETTE GREENWOOD 1978 / ZX Break 1997/La Reine Claude LRC539
Classé: "Oisif de l'Oise" (60) Écoles Buissonnières sur les plages de Sète (34)
Devise: Il faut vivre chaque jour comme une vie,voir plus..!!
Hors ligne
Et -bien entendu- les tarifs de ces assurances sont en rapport avec les clauses de couverture !!
Michel, Toulouse, "avait une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 80 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 60 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux. Les années n'apportent pas la sagesse, juste la vieillesse."
Hors ligne
Rien ne m'embête. Je n'ai pas mauvais esprit Je cherche à certifier les choses afin d'avoir l'esprit tranquille.
Rouler en voiture d'origine prouve un intérêt pour le patrimoine et une maîtrise des techniques anciennes.
Hors ligne
Rien ne m'embête. Je n'ai pas mauvais esprit
Je cherche à certifier les choses afin d'avoir l'esprit tranquille.
Détiens; TRACBAR 11BL 1951 / CITROËN SM 1971 / CORVETTE GREENWOOD 1978 / ZX Break 1997/La Reine Claude LRC539
Classé: "Oisif de l'Oise" (60) Écoles Buissonnières sur les plages de Sète (34)
Devise: Il faut vivre chaque jour comme une vie,voir plus..!!
Hors ligne