Carte grise collection, pas le droit de faire du commerce avec (Mariage par exemple), si ont veut interdire ou taxer c'est pratique à différencier des cg normales. Si tu as des pb de frein 1 an après ton CT tu as 4 ans devant toi pour te planter.
Carte grise normale, obligation (Non respectée) de mettre des plaques d'immatriculation modernes.
La carte grise collection a été crée pour les véhicules anciens sans papier, pas pour radiner sur la sécurité

Très bonne manière de présenter la chose.

Entièrement d'accord avec toi!

Jacques40 · 02-02-2017 00:54:25

Bonsoir à tous. Lorsque j'ai acheté ma BN cet été, elle était en carte grise normale. Après renseignements auprès de la préfecture, il n'y avait soit disant aucune différence entre Cg collection et normale, à part le contrôle technique qui passait à 5 ans. j'ai donc opté pour la Cg collection sachant que je n'allais pas parcourir énormément de kms, et ainsi éviter la contrainte du controletechnique tous les 2 ans, ça passe tellement vite 2 ans. je suis déçu d'apprendre maintenant qu'on ne peut pas faire du transport commercial (type mariage), ce qui aurait pu à l'occasion participer à l(entretien de ma BN, même si je sais que dans ce cas il faut une assurance spécifique. C'est donc à réfléchir sérieusement avant de faire le pas lorsqu'on a tous les éléments. Je vous donne ce que j'ai trouvé à ce sujet , ce que j'aurais du chercher avant:BONNE LECTURE !
Le débat Carte grise normale vs. Carte grise collection parait inépuisable. On en parle régulièrement, mais beaucoup ne connaissent pas les REELS avantages et inconvénients de cette carte grise réservée aux véhicules de + de 30 ans. Si, indéniablement, la CG Collection présentait des inconvénients majeurs jusqu’au début des années 2000, sa réforme en 2009 lui confère aujourd’hui plus d’avantages que d’inconvénients. Il nous parait opportun de faire le point …

Il convient d’abord de faire un peu de sémantique. Le terme « collection » est inadapté : « Ancienne », « Vétéran » ou « Oldtimer » aurait sans doute été un meilleur choix, puisque la CG Collection est accessible à TOUT véhicule de plus de 30 ans alors que la notion de Collection est bien plus floue. Ce qui est primordial de comprendre c’est qu’un véhicule qui est immatriculé en CG Collection perd son statut de « véhicule d’usage » pour devenir un « objet patrimonial ». Nous verrons plus bas les avantages / inconvénients que recouvre cette nuance.

Carte Grise collection

CONTROLE TECHNIQUE :
Le contrôle technique est obligatoire tous les 5 ans pour les véhicules en CG Collection (contre 2 pour la CG normale) ce qui permet d’avoir un suivi technique ad-minima des véhicules en CG collection, afin d’éviter d’avoir des épaves roulantes sur la route. La périodicité restreinte est adaptée au faible kilométrage habituellement parcouru par ces véhicules

HOMOLOGATION NATIONALE
Le véhicule immatriculé en CG Collection peut s’affranchir des contraintes de l’homologation nationale et de la délivrance du Certificat de conformité national : c’est un des principes fondateurs de la CG Collection qui permet notamment d’immatriculer des véhicules non distribués à l’époque sur notre territoire ou motorisés différemment. L’article R 311-1 du code de la route est explicite sur ce point : « Les véhicules de collection y sont définis, comme ceux ayant plus de trente ans, et ne pouvant satisfaire aux prescriptions techniques du « Livre II » du code de la route intitulé « Le véhicule ».

En pratique, celà va permettre d’immatriculer sans longue et coûteuse réception à titre isolé des voitures comme par ex. les DeLorean ou Ferrari 208 (véhicules jamais commercialisés en France), la plupart des véhicules des années 70-80 importés des USA ayant bénéficié de motorisations différentes du fait des normes anti-pollution (injection au lieu de carbus, etc) ainsi que tous les véhicules importés dont le constructeur a disparu et n’est donc plus à même de délivrer un certificat de conformité.

Plus encore, la CG Collection évite maintenant de fait certaines magouilles de carte grise qui (parfois) ont put permettre d’immatriculer un véhicule A grâce aux papiers d’un véhicule B lui correspondant plus ou moins … chuttt, on n’a rien dit.

RESTRICTIONS DE CIRCULATION
Halte à l’intox, il n’y a plus AUCUNE restriction de circulation à un véhicule immatriculé en CG Collection, en France comme à l’étranger. Vous pouvez partir pour un tour du monde avec votre belle immatriculée en CG Collection ! Encore mieux, les véhicules en CG Collection sont exemptés des mesures de restriction de circulation à Paris entrées en vigueur en juillet 2016 …

PLAQUES D’IMMATRICULATION
Tous les véhicules immatriculés en CG Collection peuvent utiliser des plaques ayant la forme et la couleur de l’époque. En clair, les plaques noires sont autorisées, alors qu’elles ne le sont pas pour les véhicules en CG Normale.

VICES CACHES
Il n’y a pas de « vice-caché » sur les transactions portant sur des véhicules immatriculés en CG Collection. Il n’est pas rare que l’acheteur novice d’un véhicule vieux de 40 ou 50 ans attende de ce dernier une fiabilité comparable à celle d’un véhicule contemporain, alors que nous savons tous que le risque de « la panne » est une notion inhérente à notre passion. Depuis les années 90, une jurisprudence claire a été établie selon laquelle « une Voiture dont la Carte Grise porte la mention « Véhicule de Collection » indique par elle même que l’usage auquel est destiné le véhicule est particulièrement restreint » et toutes les procédures en « vice-caché » ont été déboutée. Le véhicule est vendu comme objet patrimonial et non comme objet de déplacement moderne à usage quotidien.

carte grise collection

IDENTIFICATION DU PARC
Même si pour certains la CG Collection présente un risque d’identification plus facile par les services de l’Etat, elle permet d’obtenir des exceptions à certaines contraintes importantes de circulation du le simple fait que nous roulons peu et que l’automobile de collection représente un attrait culturel indéniable (et aussi un secteur économique non négligeable). Récemment, lors du débat sur l’exclusion des véhicules présumés « polluants » des centres-ville, les pouvoirs publics prévoient des clauses dérogatoire pour les « véhicules de collection ». On voit donc que dans ce cas la CG Collection constitue plutôt une « protection » par rapport aux véhicules anciens en CG Normale.

RETRAIT DE CARTE GRISE
Conséquence de la perte du statut de « véhicule d’usage », la mention Vehicule de Collection permet d’exclure le véhicule de toute procédure d’immobilisation (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Techniquement Irréparable) à la suite d’un accident grave. L’expert n’a pas le pouvoir de reprendre une CG Collection, votre bien est pérennisé. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.

USAGE PROFESSIONNEL
Un véhicule en CGC n’étant plus un véhicule d’usage, il lui est interdit de faire du transport à titre onéreux ou de travailler avec. Marier sa fille en ancienne est bien sûr autorisé, mais il n’est pas possible d’avoir une activité professionnelle avec des véhicules en CG Collection, notamment de location. A noter que les textes ne mentionnent pas la peine encourue.

DECOTE
La carte grise Collection a longtemps été un critère de décote. Normal, avant 2009, il y avait des restrictions de circulation (même si dans les faits, elles n’étaient pas appliquées). Mais depuis 2009, les restrictions de circulation n’existent plus. La CG Collection n’est donc plus un critère de décote

EN CONCLUSION :
On le voit la Carte Grise Collection offre des solutions dans bien des cas, principalement quand les papiers originaux du véhicule ont disparu ou en cas d’importation. Chacun se fera sa propre idée mais à notre sens, en l’état des choses, les inconvénients sont bien faibles au regard de la possibilité de remettre bon nombre d’autos de collection sur la route, avec des formalités restreintes.

La Carte Grise collection s’obtient auprès de chaque préfecture, sur présentation de « l’attestation de datation et caractéristiques » délivrée par la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE)

JPP38 · 02-02-2017 01:14:46

+1
Pour l'instant, plus d'avantages que d'inconvénients. Ce sont plutôt les CGN de plus de 20 ans qui dérouillent pour le moment. Avec en plus les vignettes critair, la cotte de l'occasion va en prendre un coup... Et si la CGC permet de rouler encore quelques années sans restrictions, ce sera toujours ça de pris...

Le p'tit Québec · 02-02-2017 09:21:24

Il n'y a pas de vignette pour nos anciennes, CG trop ancienne

Et oui, pour l'instant une voiture en CG collection peut rouler 24/7 dans Paris. Mais pour combien de temps?

Negotroc · 02-02-2017 09:31:58

Jacques40 a écrit :

EN CONCLUSION :
On le voit la Carte Grise Collection offre des solutions dans bien des cas, principalement quand les papiers originaux du véhicule ont disparu ou en cas d’importation. Chacun se fera sa propre idée mais à notre sens, en l’état des choses, les inconvénients sont bien faibles au regard de la possibilité de remettre bon nombre d’autos de collection sur la route, avec des formalités restreintes.

+1

L'erreur est d'avoir encouragé et légalisé le passage de la carte grise normale vers la carte grise collection alors qu'elle était prévue pour des véhicules sans papiers ! C'est marrant de constater des véhicules migrer vers la CG collection pour faire une économie d'une soixantaine d'euros sur 5 ans euros au détriment de la sécurité et pourvu d'un 3ème feux stop, feux à LED, Gps, etc...

JPP38 · 02-02-2017 10:03:28

Le p'tit Québec a écrit :

Il n'y a pas de vignette pour nos anciennes, CG trop ancienne

C'est justement là le hic.
Par chez moi, sans vignette crit'air, la voiture de plus de 20 ans en CGN ne pourra bientôt plus sortir du garage. Sur Grenoble, et les 49 communes de la "métro", l'interdiction ne s'applique que pendant les pics de pollution, mais à terme, l'objectif est d'interdire l'accès 365 jours par an aux véhicules sans vignette.

Rouler en ville n'est pas mon objectif, mais mon garage étant dans l'une de ces 49 communes, ma voiture non éligible à la vignette ne pourrait plus en sortir, même les soir et week end.

D'autre part, ayant déjà subi un grave accident dans un véhicule ancien en CGN, j'ai eu droit à la procédure "VGA", avec retrait conservatoire de la carte grise et le délai d'un an pour la réparer. Je peux dire qu'après 4 mois de convalescence, c'est le parcours du combattant pour ne pas voir sa voiture passer au broyeur.

Pour l'instant, la CGC convient à l'utilisation que je fais de ma voiture; au moins une sortie en semaine, et souvent le week end. En ce qui concerne la sécurité, je n'attends pas le passage au CT pour remettre en état les organes défaillants de mon auto. Une défaillance des freins ou des amortisseurs se perçoit facilement, et je n'ai pas besoin de banc d'essai pour déceler un déséquilibre. Les motos ne sont pas soumises au CT, ce n'est pas pour autant que les accidents occasionnés par une défaillance soit plus important.

TRACBAR60 · 02-02-2017 11:00:06

Negotroc a écrit :

Carte grise collection, pas le droit de faire du commerce avec (Mariage par exemple), si ont veut interdire ou taxer c'est pratique à différencier des cg normales. Si tu as des pb de frein 1 an après ton CT tu as 4 ans devant toi pour te planter.
Carte grise normale, obligation (Non respectée) de mettre des plaques d'immatriculation modernes.
La carte grise collection a été crée pour les véhicules anciens sans papier, pas pour radiner sur la sécurité

Très bien résumé.!

titeauto · 02-02-2017 11:10:59

Vous verrez bientôt fleurir une taxe sur les objets de luxe et patrimoniaux dont les véhicules de collection....Faut bien payer les salaires de misère des "faux attachés parlementaires

JPP38 · 02-02-2017 12:00:43

titeauto a écrit :

Vous verrez bientôt fleurir une taxe sur les objets de luxe et patrimoniaux dont les véhicules de collection....Faut bien payer les salaires de misère des "faux attachés parlementaires

Le jour où cela arrivera, j'arrêterais de dépenser temps et argent à faire rouler mes voitures. Je m'en débarrasserais, et consacrerais le même budget annuel à autre chose. Ce ne sont pas les occasions de dépenser de l'argent qui manquent (de préférence à l'étranger).

Dernière modification par JPP38 (02-02-2017 12:01:04)

TRACBAR60 · 02-02-2017 12:30:31

JPP38 a écrit :

titeauto a écrit :
Vous verrez bientôt fleurir une taxe sur les objets de luxe et patrimoniaux dont les véhicules de collection....Faut bien payer les salaires de misère des "faux attachés parlementaires
Le jour où cela arrivera, j'arrêterais de dépenser temps et argent à faire rouler mes voitures. Je m'en débarrasserais, et consacrerais le même budget annuel à autre chose. Ce ne sont pas les occasions de dépenser de l'argent qui manquent (de préférence à l'étranger).

Le problème serait que nous faisions tous cela et nos chères voitures inonderont le marché et plus personne ne voudra investir dans la voiture de collection notre ancien patrimoine (de cœur)
Sans parler des petits métiers que cette passion tient à bout de bras; Mécano, tôlier, selliers, associations, animations, etc. etc..!
Déjà le marché du véhicule d'occasion va s'écrouler et les véhicules équipés de moteur diesel vont se déprécier à grande vitesse.

Dernière modification par TRACBAR60 (02-02-2017 12:31:22)

schum22 · 02-02-2017 12:53:12

Pour nos traction la seule référence est la SR/V/044 qui traite des véhicules d'avant 1960 et il n'y a absolument aucunes différence de CT entre un CGN et une CGC (sauf la fréquence).

TIRCENO · 02-02-2017 14:20:02

JPP38 a écrit :

titeauto a écrit :
Vous verrez bientôt fleurir une taxe sur les objets de luxe et patrimoniaux dont les véhicules de collection....Faut bien payer les salaires de misère des "faux attachés parlementaires
Le jour où cela arrivera, j'arrêterais de dépenser temps et argent à faire rouler mes voitures. Je m'en débarrasserais, et consacrerais le même budget annuel à autre chose. Ce ne sont pas les occasions de dépenser de l'argent qui manquent (de préférence à l'étranger).

Ouah c'est radical !! Tu abandonnerais tes voitures ?? je n'imagine pas ça parceque je suis tombé dedans en culotte courte et que je suis toujours aussi passionné : mes terrains de jeu ont toujours été les voitures du fond du jardin. Aujourd'hui je les collectionne en carte grise normale !! (Excepté la traction, je n'ai pas eu d'option) et j'ai mesuré les conséquences de ce choix. Et qu'importe la cote de mes voitures, je m'éclate autant au volant de ma 404 bâchée, tirée à je ne sais combien de millions d'exemplaires, qu'au volant de ma traction dont il reste sûrement moins d'exemplaires.

Titeauto a raison, le danger de l'appellation "collection" est réel. Ne tendons pas le bâton pour se faire battre. Temps que nos voitures resteront en CGN elles prétendront être un objet "d'usage courant" à partir du moment où on l'estime de collection (donc + ou - de valeur) elles représentent plus le même intérêt ....pour nos dirigeants (pommés). Et la bonne poire ou la cerise sur le gâteau comme vous voudrez, sera bien celui qui aura son bien estimé comme tel.

Tout à fait d'accord avec vous : les gens qui passent en CGCOLLECTION pour échapper au CT, sont à côté de la plaque !
@ JJP38 : quand est ce que les grenoblois vont se réveiller ?? On les enfume !! tongue borde''' c'est de notre liberté de circulation qu'on cause là !!

titeauto · 02-02-2017 14:32:29

@Tracbar60
Déjà le marché du véhicule d'occasion va s'écrouler et les véhicules équipés de moteur diesel vont se déprécier à grande vitesse.

Déjà ce matin ils disaient que la tendance des ventes s'était fortement inversée au profit de l'essence...mais aussi que les moteurs diésel avaient fait de gros progrès, et qu'ils polluaient bcp moins.....

xavier75 · 02-02-2017 14:56:58

titeauto a écrit :

...mais aussi que les moteurs diésel avaient fait de gros progrès, et qu'ils polluaient bcp moins.....

Ca, ça fait un moment qu'on l'entend. Les logiciels embarqués aussi font des progrès, à ce que je comprends.

Le GO, ça pue toujours, et c'est toujours aussi bruyant, en tout cas pour l'extérieur. A l'intérieur je ne sais pas, j'y vais pas.
C'est quand même un système où les particules se forment APRES le filtre à particule ! C'est ce qui pend au nez des nouvelles motorisations essence, d'ailleurs (150 ch pour 1.4 l).

Le p'tit Québec · 02-02-2017 15:02:17

De toute manière, y a pas de secret.

Ce n'est pas sur Face de bouque ou sur le Forum que nous pouvons changer quelque chose. Ce n'est pas en votant pour, contre, blanc... que ça ira mieux. Y a qu'une manière de se faire entendre.... manifester!

Jacques40 · 02-02-2017 15:21:23

La Cg reste un bout de papier pour attester de qui est le propriétaire du véhicule, donc je pense qu'il n'y a pas de quoi se prendre la tête entre Cgn ou Cg, ce qui compte c'est la passion que l'on a de sa voiture. Contrairement à ce que dit Négotroc, je ne suis pas passé en CGn pour économiser sur le contrôle technique mais + par commodité.Le prix du contrôle n'est qu'un goutte d'eau en comparaison de l'entretien d'une trac et comme dit JPP38, je n'attends pas après le contrôle pour me rendre compte de défauts de sécurité. De plus même en passant au contrôle, elle ne freinera jamais comme une voiture moderne, le danger viendrait plus du conducteur si je la conduisait comme telle. Les accident sont quand même en majorité causés par des erreurs de conduites et non respect du code de la route et ça me révolte de voir le nombre de conducteurs qui ne mettent pas leur clignotants et se croient tous seuls sur la route.Il est vrai que des véhicules type moto qui peuvent rouler à + de 300 km/h ne passent pas de contrôle et n'ont pas pour autant d'accidents à causes de déficiences techniques. Le controle technique a plus pour vocation d’engranger un marché supplémentaire et de faire comme pour tout le reste en france : de l'assistanat pour des gens qui n'ont pas conscience qu'un véhicule roulant quel qu’il soit doit etre vérifié et entretenu. Et ce sont précisément ces personnes qui ne respectent pas le code de la route et qui continuerons à causer des accidents à cause de leur conduite. Voila qui est dit!

JPP38 · 02-02-2017 15:28:40

TIRCENO a écrit :

Ouah c'est radical !! Tu abandonnerais tes voitures ??

Ce n'est pas impossible...Je pense en être capable, comme pour pas mal de hobbies que je pratiquais jadis, et que j'ai arrêtés du jour au lendemain. Il arrive un moment où la somme des désagréments devient supérieure à celle de l'agrément, c'est là qu'il faut arrêter. En ce moment, malgré la météo, je prends plus souvent la moto que la voiture, c'est peut-être un signe? On verra bien quelle sera ma décision suite à la tournure que prendront les évènements.

Negotroc · 02-02-2017 15:47:32

Jacques40 a écrit :

La Cg reste un bout de papier pour attester de qui est le propriétaire du véhicule, donc je pense qu'il n'y a pas de quoi se prendre la tête entre Cgn ou Cg, ce qui compte c'est la passion que l'on a de sa voiture. Contrairement à ce que dit Négotroc, je ne suis pas passé en CGn pour économiser sur le contrôle technique mais + par commodité.Le prix du contrôle n'est qu'un goutte d'eau en comparaison de l'entretien d'une trac et comme dit JPP38, je n'attends pas après le contrôle pour me rendre compte de défauts de sécurité. De plus même en passant au contrôle, elle ne freinera jamais comme une voiture moderne, le danger viendrait plus du conducteur si je la conduisait comme telle. Les accident sont quand même en majorité causés par des erreurs de conduites et non respect du code de la route et ça me révolte de voir le nombre de conducteurs qui ne mettent pas leur clignotants et se croient tous seuls sur la route.Il est vrai que des véhicules type moto qui peuvent rouler à + de 300 km/h ne passent pas de contrôle et n'ont pas pour autant d'accidents à causes de déficiences techniques. Le controle technique a plus pour vocation d’engranger un marché supplémentaire et de faire comme pour tout le reste en france : de l'assistanat pour des gens qui n'ont pas conscience qu'un véhicule roulant quel qu’il soit doit etre vérifié et entretenu. Et ce sont précisément ces personnes qui ne respectent pas le code de la route et qui continuerons à causer des accidents à cause de leur conduite. Voila qui est dit!

Si j'ai bien compris, le contrôle technique est inutile, ce sont les conducteurs les fautifs. Savez vous que l'apposition de la vignette du CT pour les CGC n'est pas obligatoire et aucune sanction n'est prévue.

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