carte grise collection

LR539 · 05-06-2018 12:00:18

Dans "la vente aux enchères", il parle aussi d'un coup de pied au c.l !!!!

TRACBAR60 · 05-06-2018 12:08:17

LR539 a écrit :

Dans "la vente aux enchères", il parle aussi d'un coup de pied au c.l !!!!

Il en parle..il en parle..!!

titeauto · 05-06-2018 13:08:52

L'Ether et les mites sont des passions annexes!
Mais là dans le forum général je suis prudent!...

Je pense surtout à MAYENNE lol lol

Ursulon · 05-06-2018 13:58:58

L'avis d'un avocat en droit automobile.
Voir aussi son blog, très complet sur les autres sujets liés à l'automobile.

https://www.lci.fr/conso-argent/fini-le … 45800.html

Dernière modification par Ursulon (05-06-2018 17:23:47)

TRACBAR60 · 05-06-2018 16:12:00

Ursulon a écrit :

L'avis d'un avocat endroit automobile.
Voir aussi son blog, très complet sur les autres sujets liés à l'automobile.
https://www.lci.fr/conso-argent/fini-le … 45800.html

Ursulon , tu es un Père pour nous, notre lumière, notre chemin.!!

yann 30 · 05-06-2018 19:35:48

Désolé, mais Mettre Que dalle extra Paul !

On ne dit nulle part dans le décret qu’un véhicule de collection est un véhicule doté d’une CG Collection !

Dans le décret, ils ne font jamais référence au type de CG. Ils ne parlent que de poids, d’âge, de type de production et d’orichineu... que le titre de circulation soit Normal, Collection, Léger, Noir ou Gris... ]:D

Je n’aimerais pas être défendu par un jeune prétentieux (voire pre-contentieux) qui affirme nain porte nawac... mad

Dernière modification par yann 30 (05-06-2018 19:46:06)

ONZAMALLE · 05-06-2018 20:14:27

Voilà le type de tableau que la FFVE aurait dû avoir le courage de publier, si la défense de son pré carré ne prévalait pas sur tout le reste:

Mis en circulation depuis plus de 30 ans et après le 01 janvier 1960

CGN:

C.T. tous les 2 ans

CGC:

C.T. tous les 5 ans

Mis en circulation avant le 01 janvier 1960:

CGN:

Dispense de C.T.

CGC:

Dispense de C.T.

Rien de bien compliqué donc.

Pour le reste, lire le code de la route au lieu de perdre son temps à déchiffrer le fatras de contre-informations qu'on peut trouver sur le net.

A mes yeux, beaucoup plus grave: La CGC délivrée à tour de bras à des véhicules comme ceux que l'on voit en photo va totalement à l'encontre des textes officiels (une fois de plus, le code de la route) qui définissent strictement ce qu'est un véhicule de collection: Plus produit, CONFORME à ... etc.

Il reste remarquable que de telles daubes à roulettes se voient aujourd'hui qualifiées de "véhicules de collection" au vu d'une CG mentionnant le qualificatif de "collection" en contradiction avec le code de la route.

Les gens raisonnables resteront en CGN, je pense que l'avenir va se durcir pour la CGC

zorglub · 05-06-2018 21:10:18

On en revient aux échanges d’il y a quelques mois (février 2017). J’évais lu l’analyse juridique de cet avocat. Il manquait des éléments pour comprendre sa conclusion. Je lui avais même écrit pour échanger et lui exprimer, que selon moi, il faisait fausse route dans l’interprétation de la directive européenne, du décret d’application et de l´arrêté (il faut dire qu’il y a eu plusieurs arrêtés contradictoires...).
La CGC est de plus en plus en train de devenir une catégorie foure tout pour ceux qui veulent échapper au CT. À mon avis, le lobbying de la FFVE peut se retourner contre elle.

Quant à l’interpretation du texte européen, il n’y en a pas tellement pour ce qu’est un véhicule de collection.

Bertrand47 · 05-06-2018 22:28:34

Et pour corriger une dernière petite remarque faite précédemment : (obligation de CT pour CGN vers CGC)

Il n'est pas nécessaire d'avoir un CT valide pour passer en CGN :
"Comment obtenir une carte grise "véhicule de collection" ?"

Vous pouvez demander une carte grise véhicule de collection uniquement si vous possédez ou si vous achetez un véhicule de plus de 30 ans, qui n'est plus produit et dont les caractéristiques n'ont pas été modifiées.

Vous devez vous munir d'une copie numérique (photo ou scan) des documents suivants :

Ancienne carte grise, ou si vous ne l'avez pas, une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule
Attestation datation et caractéristiques établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE)
Si le véhicule a un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes et a été mis en circulation à compter du 1er janvier 1960, procès-verbal du contrôle technique

https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1925

C022596 · 05-06-2018 22:28:53

ONZAMALLE : Ben si la FFVE a eu le courage de publier sur son site un tableau de Définition et Modalités du contrôle technique. Mais cela ne correspond pas tout à fait à ce que tu veux.

Copie jointe.

Bon maintenant s’il y a un contentieux avec cette Fédération c’est autre chose mais pour moi cette fédération est reconnue, donc il faut faire avec même si on est pas d’accord.

Dernière modification par C022596 (05-06-2018 22:31:16)

C022596 · 05-06-2018 22:42:13

TIRCENO : Si je ne t’ai pas cité, c’est tout simplement pour t’épargner d’un sentiment désagréable d’une attaque à ton égard.
Ici tu défends l’idée que le contrôle technique d’un véhicule de tourisme antérieur à 1960 avec une carte grise normale, est annulé. Ça c’est pas bien d’écrire cela. Trois Pater après la confession ça ira pour cette fois.

Pour moi, cette nouvelle mise à jour a le mérite d’être claire.
Elle est en parfaite adéquation avec ce qui se dit dans les centres de contrôle technique (voir site DEKRA par exemple) et la FFVE qui est une fédération reconnue quand même. (j’entends reconnue par l’administration.)

Bertrand47 · 05-06-2018 22:56:21

Je pense qu'il y a un problème pour ma part je relève au moins une erreur :

https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1925

derrière une erreur...il peut s'en cacher d'autres ..Lol

Fred91270 · 05-06-2018 23:19:22

C022596 a écrit :

Elle est en parfaite adéquation avec ce qui se dit dans les centres de contrôle technique (voir site DEKRA par exemple) et la FFVE qui est une fédération reconnue quand même. (j’entends reconnue par l’administration.)

Et le site de Dekra fait un peu peur quand même:

Les propriétaires des véhicules de collection doivent réaliser un contrôle technique réglementaire tous les 5 ans. Mais dans le cadre de la nouvelle réglementation, les véhicules de collection sont contrôlés comme les véhicules classiques, à de rares exceptions près (s’il est équipé de roues bois ou d’un freinage à câbles, des méthodes alternatives sont prévues). Il existe toutefois des points de contrôle adaptés aux spécificités de ces véhicules, notamment concernant le freinage et la liaison au sol.

En CGN, tous les deux ans, et contrôle comme les véhicules classiques ?

https://www.dekra-norisko.fr/le-control … tion,id-78

zorglub · 05-06-2018 23:40:31

Et bien, ça va être quelque chose pour les voitures produites à partir de 1960...
Bon courage.
Quelle idée a eu La ministre française de fixer la date d’obligation de CT à partir de 1960.

Bertrand47 · 05-06-2018 23:57:30

C022596 a écrit :

Bertrand47 a écrit :
Je pense qu'il y a un problème pour ma part je relève au moins une erreur :
https://s22.postimg.cc/shx6fnnf1/Sans_titre.png
https://www.service-public.fr/particuli … oits/F1925
derrière une erreur...il peut s'en cacher d'autres ..Lol
Oui là il y a pb. C’est la FFVE qui n’a pas mis à jour son tableau ou www.service-public.fr s’est trompé. A voir..

oui sûrement pas mis à jour ..

Le doc de la "Ffve" est de mars 2017

celui du "Service Public" de nov 2017

TIRCENO · 06-06-2018 00:16:25

C022596 a écrit :

TIRCENO : Si je ne t’ai pas cité, c’est tout simplement pour t’épargner d’un sentiment désagréable d’une attaque à ton égard.
Ici tu défends l’idée que le contrôle technique d’un véhicule de tourisme antérieur à 1960 avec une carte grise normale, est annulé. Ça c’est pas bien d’écrire cela. Trois Pater après la confession ça ira pour cette fois.

Pour moi, cette nouvelle mise à jour a le mérite d’être claire.
Elle est en parfaite adéquation avec ce qui se dit dans les centres de contrôle technique (voir site DEKRA par exemple) et la FFVE qui est une fédération reconnue quand même. (j’entends reconnue par l’administration.)

Une attaque ? un 5 Juin ? tu prends des risques... ]:D

Pis moi on m’envoie toujours à la mess, un saint comme moi, aurais je une place de réservée ?? O:)

M'fin c'est tout de même pas moi qui ait rédigé le decret hmm

Dernière modification par TIRCENO (06-06-2018 00:17:28)

Kads · 06-06-2018 00:58:44

ONZAMALLE a écrit :

...A mes yeux, beaucoup plus grave: La CGC délivrée à tour de bras à des véhicules comme ceux que l'on voit en photo va totalement à l'encontre des textes officiels (une fois de plus, le code de la route) qui définissent strictement ce qu'est un véhicule de collection: Plus produit, CONFORME à ... etc.
Il reste remarquable que de telles daubes à roulettes se voient aujourd'hui qualifiées de "véhicules de collection" au vu d'une CG mentionnant le qualificatif de "collection" en contradiction avec le code de la route.

Ce n'est plus le cas aujourd'hui, la FFVE est très stricte et demande des photos détaillée, vérification que le moteur est du même type que l'origine...etc. ça reste du déclaratif (photo), mais c'est mieux que rien...

ONZAMALLE · 06-06-2018 09:47:16

C022596 a écrit :

ONZAMALLE : Ben si la FFVE a eu le courage de publier sur son site un tableau de Définition et Modalités du contrôle technique. Mais cela ne correspond pas tout à fait à ce que tu veux.
Copie jointe.

https://s22.postimg.cc/6z7e18cot/CCF05062018_00000.jpg
Bon maintenant s’il y a un contentieux avec cette Fédération c’est autre chose mais pour moi cette fédération est reconnue, donc il faut faire avec même si on est pas d’accord.

Ben non ...

Dans ce tableau, déjà vu et commenté, il manque le principal qui nous occupe ici: Les véhicules en CGN mis en circulation avant le 01 01 1960 soit la totalité des TA en CGN (on est assez nombreux à rouler ainsi) Bel effet d'esquive de la FFVE !

Denis avait posé à ce sujet une question directe et précise et dont la réponse était un modèle du genre.

Faire avec même si on n'est pas d'accord ? Bien sûr que non, non plus :
Je roule depuis plus de 30 ans en anciennes en CGN, sans aucune affiliation à quelque club que ce soit, et je suis là aussi loin d'être le seul. Dans la pratique de ma passion, l'apport de la FFVE tient en caractère d'affiche sur un timbre poste, et ça va durer comme ça encore wink

@Kads: C'est bien la preuve que la FFVE se conforme aux nouvelles dispositions du code de la route, et non l'inverse.

Je serais dans la logique du législateur, à tout restreindre et réglementer, je considérerais aujourd'hui que la CGC, largement distribuée ces derniers temps (la nasse est bien pleine, faudrait penser à la refermer), est maintenant susceptible de se voir remettre en place des restrictions de circulation. Ce sera d'autant plus facile que cela a existé dans le passé.
A ce moment là, quelle sera la crédibilité de certains ? "Hé, ho, j'ai un coupé traction de 1954 à carrosserie en fibre de verre, CGC donc faisant partie (je cite) du patrimoine automobile, et vous voulez m'interdire de rouler autrement que le dimanche de 10H à midi ou pour aller à une concentration de kit-cars ? "

On n'a pas fini de rire ...

Dernière modification par ONZAMALLE (06-06-2018 09:48:31)

LR539 · 06-06-2018 10:25:47

C'est bien, tout ça, mais il y a toujours deux questions qui se posent :
Voiture d'avant 1960, en carte grise normale : C.T. ou pas C.T ?
Vente de cette même voiture : CT ou pas C.T. ?

Jacky55 · 06-06-2018 10:36:00

Je me demande si on s'en sortira un jour de tout ça, et ce n'est que pour un CT, j'imagine quand le sujet est plus important.

zorglub · 06-06-2018 10:39:14

ONZAMALLE a écrit :

C022596 a écrit :
ONZAMALLE : Ben si la FFVE a eu le courage de publier sur son site un tableau de Définition et Modalités du contrôle technique. Mais cela ne correspond pas tout à fait à ce que tu veux.
Copie jointe.

https://s22.postimg.cc/6z7e18cot/CCF05062018_00000.jpg
Bon maintenant s’il y a un contentieux avec cette Fédération c’est autre chose mais pour moi cette fédération est reconnue, donc il faut faire avec même si on est pas d’accord.

Ben non ...
Dans ce tableau, déjà vu et commenté, il manque le principal qui nous occupe ici: Les véhicules en CGN mis en circulation avant le 01 01 1960 soit la totalité des TA en CGN (on est assez nombreux à rouler ainsi) Bel effet d'esquive de la FFVE !
Denis avait posé à ce sujet une question directe et précise et dont la réponse était un modèle du genre.
Faire avec même si on n'est pas d'accord ? Bien sûr que non, non plus :
Je roule depuis plus de 30 ans en anciennes en CGN, sans aucune affiliation à quelque club que ce soit, et je suis là aussi loin d'être le seul. Dans la pratique de ma passion, l'apport de la FFVE tient en caractère d'affiche sur un timbre poste, et ça va durer comme ça encore

@Kads: C'est bien la preuve que la FFVE se conforme aux nouvelles dispositions du code de la route, et non l'inverse.
Je serais dans la logique du législateur, à tout restreindre et réglementer, je considérerais aujourd'hui que la CGC, largement distribuée ces derniers temps (la nasse est bien pleine, faudrait penser à la refermer), est maintenant susceptible de se voir remettre en place des restrictions de circulation. Ce sera d'autant plus facile que cela a existé dans le passé.
A ce moment là, quelle sera la crédibilité de certains ? "Hé, ho, j'ai un coupé traction de 1954 à carrosserie en fibre de verre, CGC donc faisant partie (je cite) du patrimoine automobile, et vous voulez m'interdire de rouler autrement que le dimanche de 10H à midi ou pour aller à une concentration de kit-cars ? "
On n'a pas fini de rire ...

Il y a cela et surtout et toujours le décret d’application (qui transcrit la directive européenne) qui défini le véhicule de collection (pour une harmonisation de la législation européenne). A contrario, le code de la route qui défini le véhicule de collection différemment (via une inscription sur le titre de circulation : carte grise). Seule la législation européenne semble s’appliquer.

TRACBAR60 · 06-06-2018 11:02:18

Tout ce bordel c'est la faute à Lioury qui a remis une pièce dans le bastringue sur les CT ; Depuis il est parti sur un autre Forum ou il s'est foutu une balle dans la tête..?
Revient Lioury on déconne ..!

lioury · 06-06-2018 13:39:45

hier controle technique de ma 11b: quand je suis arrivé, le controleur dit: encore une vieille et pas en carte grise collection. aprés le controle et devant l'état exceptionnel de cette voiture le même a dit: surtout gardez votre carte grise normale, votre voiture le mérite! RIEN A SIGNALER !!!!

TIRCENO · 06-06-2018 13:40:13

Eh oh quelqu'un peut venir me sortir de là ?

Suis allé à confess voir #61, j'ai vu, façon de parler on voit rien en fait, le curé. je me suis bien débrouillé j'ai trocqué les trois paters contre un avé Maria ( l'a pas voulu d'un avé César !) et de deux petites Marie, parceque'avec sa petite voix ses petites manies, elle as versé sur ma vie des milliers de roses O:)

Du coup, l'temps de réciter tout ça a capella ( et c'est pas le nom du curton) sans m'gourer, j'voulais bien faire les choses, i m'ont oublié et fermé les portes..ah les c...

J'ai tout balancé, et dans le noir, c'est pas facile. J'ai même parlé du beauf à Tracbar60, du coup il est convoqué ]:D , et je peux maintenant qu'attendre ma libé... Les clefs sont paraît-il sous le paillasson si quelqu'un passe par là.... Pensez za moi p'ovre prêcheur de la carte grise sans CT.

Étant dorénavant clean comme un sous neuf et absolu de tout péché + 1 avec Onzamalle et Zorglub big_smile

LR539 · 06-06-2018 13:46:59

Amen !

#51 05-06-2018 12:00:18

Re : carte grise collection

#52 05-06-2018 12:08:17

Re : carte grise collection

#53 05-06-2018 13:08:52

Re : carte grise collection

#54 05-06-2018 13:58:58

Re : carte grise collection

#55 05-06-2018 16:12:00

Re : carte grise collection

#56 05-06-2018 19:35:48

Re : carte grise collection

#57 05-06-2018 20:14:27

Re : carte grise collection

#58 05-06-2018 21:10:18

Re : carte grise collection

#59 05-06-2018 22:28:34

Re : carte grise collection

#60 05-06-2018 22:28:53

Re : carte grise collection

#61 05-06-2018 22:42:13

Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

#63 05-06-2018 23:19:22

Re : carte grise collection

#64 05-06-2018 23:40:31

Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

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Re : carte grise collection

#70 06-06-2018 10:36:00

Re : carte grise collection

#71 06-06-2018 10:39:14

Re : carte grise collection

#72 06-06-2018 11:02:18

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#74 06-06-2018 13:40:13

Re : carte grise collection

#75 06-06-2018 13:46:59

Re : carte grise collection

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