A propos de carte grise .....

revenvrac · 20-06-2017 18:30:02

On en à beaucoup parlé des cartes grises....
Voila mon sujet,

1)Hypothèse, j'achète un véhicule ancien à restaurer( une 7 A ou 7 C par exemple ),comme elle n'est pas roulante, elle n'aura pas de C.T et donc pas possible de l'immatriculer dixit la préfecture, depuis les nouvelles immat...

2) Bon... mais j'aurai un certificat de vente ,(valant titre de propriété comme tout bien" meuble" ( possession vaut titre " et sauf erreur la C.G n'en est pas un seulement un document administratif de circulation) alors dans 2 ou 3 ans lorsque ma belle auto roulera je passerai mon C.T, avec une C.G portant la mention vendue ... 3 ans avant ) et un certificat de vente de la meme époque ,, la Pref. va me demander d’actualiser tout cela... Si mon vendeur est mort ou disparu ....
Bref, on verra mais quel B.....
Bonne soirée ,
Revenvrac

TIRCENO · 20-06-2017 18:44:55

Et alors ?? Non elle ne te demandera pas d'actualiser la vente.
Par contre il faut que toutes les dates et signatures y soient et concordantes.

3 ans quel optimiste tongue

LR539 · 20-06-2017 20:25:45

On n'a pas l'obligation, dans le mois après l'achat, d'aller en préfecture déposer le certificat de cession ?
La préfecture retient alors la carte grise, délivre un attestation et restitue la carte grise quand la voiture est restaurée
C'est la procédure qui remplace la carte grise "non roulant" et je ne pense pas qu'elle ait été supprimée (il faudrait aller voir sur le site de la FFVE qui avait fait un Flash là dessus

PB : La préfecture ne perdra-t-elle pas la vrai carte grise de départ au bout de x... années ?

Dernière modification par LR539 (20-06-2017 20:28:16)

LR539 · 20-06-2017 20:26:59

http://www.ffve.org/dossier_vehicules_non_roulants

TIRCENO · 20-06-2017 21:09:20

ooohhh le joli bai.. gueule pour se retrouver en CGC sad en voulant faire "bien"....

Faudrait demander à ST Thomas comment y voit les choses !!! tongue

Neortic · 20-06-2017 22:02:55

Rien ne t'oblige a passer en préfecture juste après ton achat.

Tu prends le temps qu'il te faut pour restaurer ta belle puis un bon matin tu vas en pref et zou, si le dossier est complet tu obtient ta carte grise.

Il appartient a l'ancien propriétaire d'envoyer le certificat de cession...

lors de ta présentation en pref si la voiture est déjà "informatisée" ils n'ont aucune difficulté pour retrouver le certificat de cession et tu obtiendra ta CG.

Il m'est arrivé d'immatriculer une auto dont la vente avait eu lieu avant 2000...., en carte grise normale de surcroît...:)

TIRCENO · 20-06-2017 22:21:50

backingtrack76 a écrit :

TIRCENO a écrit :
Et alors ?? Non elle ne te demandera pas d'actualiser la vente.
Par contre il faut que toutes les dates et signatures y soient et concordantes.
3 ans quel optimiste
hello
si si elle lui demandera d actualiser la CG ( si c est le cas) dans le departement d origine.C etait mon cas l an dernier j ai du faire la demarche par courrier sur Nantes et en 15 jours!!!!!!! j ai reçu maCGC

Salut Malek,

on va cor partir dans des débats... lol

Tu confonds avec la REA, démarche que devrait faire le titulaire de la CG, en gros informatiser la CG pour la vente.
La date de vente reste la date de vente.
Par contre oui, si hors de département d'immatriculation faudra s'adresser à la préf d'origine pour avoir la nouvelle CG.
Mais bon comme rien de fonctionne pareille d'une préf à l'autre.... tiens pour ma dernière 404, CGN en règle non informatisé : refus à Grenoble pour changer la CG, refus à Beauvais, ça ma gonflé, je suis allé à Blois (origine de la voiture) et je suis reparti avec mon certificat provisoire smile

+1 avec mon voisin d'Isère Neortic

Kads · 21-06-2017 01:14:33

Tout est parfaitement résumé. Lorsque l'on fait faire sa carte grise, tout est possible et variable suivant le préposé et la préfecture surtout si la carte grise est ancienne et non informatisée. Dans tous les cas il n'y a aucun problème pour faire une carte grise plusieures années après l'achat, et il sera toujours possible de trouver une solution au pire en carte grise collection si elle ne l'est pas déjà...

revenvrac · 21-06-2017 09:39:56

Que serai je sans vous......merci pour tout, en résumé c'est plus facile de restaurer la voiture que de l'immatriculer ( lol)
Allez bonne journée et encore merci ,
revenvrac

roger68540 · 27-06-2017 23:59:05

Pour ma part j'ai obtenu ma carte grise collection avec un certificat de cession (vente) qui datait de 6 ans et l'attestation de la FFVE. + le C.T.Mais je crois savoir que les prefectures de certaines regions ne delivrent plus de CG il faut dans ce cas en faire la demande par internet.

Negotroc · 28-06-2017 06:04:08

Les garagistes ou autres établissements peuvent désormais délivrer des CG à la place de la Pref et Sous-Pref.

LR539 · 28-06-2017 08:35:06

J'ai eu deux fois affaire à SIMPLY à Toulouse
La première fois pour changer l'intitulé de la CG à la suite du décès de mon épouse (prix : 2, 79 €) et la deuxième parce que la Préfecture avait fait une faute d'orthographe sur mon nom (gratuit)
Malgré que ce soient eux qui fasse les démarches, je n'ai rien eu à payer !

#1 20-06-2017 18:30:02

A propos de carte grise .....

#2 20-06-2017 18:44:55

Re : A propos de carte grise .....

#3 20-06-2017 20:25:45

Re : A propos de carte grise .....

#4 20-06-2017 20:26:59

Re : A propos de carte grise .....

#5 20-06-2017 21:09:20

Re : A propos de carte grise .....

#6 20-06-2017 22:02:55

Re : A propos de carte grise .....

#7 20-06-2017 22:21:50

Re : A propos de carte grise .....

#8 21-06-2017 01:14:33

Re : A propos de carte grise .....

#9 21-06-2017 09:39:56

Re : A propos de carte grise .....

#10 27-06-2017 23:59:05

Re : A propos de carte grise .....

#11 28-06-2017 06:04:08

Re : A propos de carte grise .....

#12 28-06-2017 08:35:06

Re : A propos de carte grise .....

Pied de page des forums