Bartholomeos

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Retrouver une carte grise perdue

Bonjour à tous
Pour le plaisir ou pour faciliter l’immatriculation de votre véhicule, vous pouvez obtenir la copie de la carte grise perdue ou la carte grise précédente, en contactant les Archives Départementales qui ont reçu les registres d’immatriculation des préfectures (après 30 ans ces dernières versent ces registres pour libérer de l’espace dans leurs locaux).
Attention : communicabilité après 50 ans car il y a des données nominatives sauf dérogation (dans ce cas ils masquent le nom du titulaire)
Texte du mail à envoyer aux archives départementales :

« Madame, Monsieur,

Propriétaire du véhicule MARQUE type mines xxx n° de série xxxx n° d’immatriculation xxxxx , je vous sollicite pour avoir la copie du registre d’immatriculation correspondant qui se trouve peut-être sous une côte W dans votre fonds.

Par avance je vous remercie de m’informer de la disponibilité de ce document, ainsi que le coût et procédure pour en avoir une copie s’il vous plaît. Cela me permettra d’immatriculer le véhicule auprès de l'ANTS qui me demande ce document. Merci d’avance. Cordialement.»

en leur joignant une photo de la voiture par exemple et copie du certificat de cession ou tout autre document prouvant votre bonne foi.

J'ai ainsi pu reimmatriculer ma voiture démunie de carte grise avec cette copie des archives, donnée au CT puis à l'ANTS.

Bonne journée !
Bart

Luckycath

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Bonjour et merci pour cette information, mais en tant que nouvel inscrit, il te faut passer par la case présentation pour poster sur ce forum

https://forum-gmt.fr/viewforum.php?id=7

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Luc   11B 56 / DS 23 Pallas Carbu 74 / 2cv AZ 59 + quelques mobylettes de 1964 !
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Nico62

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Merci pour cette info. Je n'en avais jamais entendu parler

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Nicolas
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Bartholomeos

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Bonsoir, en fait pour la petite histoire la carte grise collection n'a jamais été créée pour immatriculer les voitures sans papiers puisqu'il a toujours été prévu de faire un duplicata sur présentation de la copie du registre d'immatriculation, éventuellement complété par un document du Constructeur en cas de données importantes non mentionnées comme la cylindrée. Mais comme certains Constructeurs n'existaient plus ou n'avaient pas de représentants en France alors la FFVE a obtenu en 1984 une délégation du ministère des transports pour délivrer une attestation au nom de tous les constructeurs (sans avoir d'archives sur lesquelles se baser, ils le reconnaissent volontiers). Le point positif c'est que cela a permis d'immatriculer des Delaunay ou des Edsel en France. Mais lorsqu'on a une Citroën, Panhard, Simca, Peugeot ou Renault (pour ne citer que les françaises on peut demander un document à eux ou leurs représentants pour faire une CGN ou CGC, au choix). Bien sûr merci de ne pas commenter ici, comme cela a été fait mille fois sur d'autres topics les pour et contre de la CGC. Mon topic offre juste une alternative qui aidera probablement des gens.

Jérome

Invité

Re : Retrouver une carte grise perdue

Et nous vous remercions pour cette contribution très intéressante.

marcc

Pilier du forum

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Bonsoir, en fait pour la petite histoire la carte grise collection n'a jamais été créée pour immatriculer les voitures sans papiers puisqu'il a toujours été prévu de faire un duplicata sur présentation de la copie du registre d'immatriculation,......

Cela me parait une belle bêtise ..... ou tout du moins me surprend plus que beaucoup. Mon grand age me permet d'avoir suivi les débuts de la CGC et si ma mémoire ne défaille pas il me semble bien que cela ait été crée pour obtenir une CG pour de vielles autos trouvées dans des fonds de grange...parfois sans immatriculation.....

Mais comme je suis vieux je dis forcement des bétises 

Bartholomeos

Nouveau

Inscription : 02-03-2024

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Bonsoir, en fait pour la petite histoire la carte grise collection n'a jamais été créée pour immatriculer les voitures sans papiers puisqu'il a toujours été prévu de faire un duplicata sur présentation de la copie du registre d'immatriculation,......

Cela me parait une belle bêtise ..... ou tout du moins me surprend plus que beaucoup. Mon grand age me permet d'avoir suivi les débuts de la CGC et si ma mémoire ne défaille pas il me semble bien que cela ait été crée pour obtenir une CG pour de vielles autos trouvées dans des fonds de grange...parfois sans immatriculation.....

Mais comme je suis vieux je dis forcement des bétises 

Bonsoir oui cela valait pour les véhicules de marques disparues ou sans représentants ou sans immatriculation (on peut toujours se demander pourquoi une immatriculation est volontairement retirée). Mais dans les deux cas la DREAL peut délivrer un document officiel mais j'imagine que la CGC permettait de ne pas les ennuyer avec ces vieux tacots, ils ont depuis toujours beaucoup à faire au quotidien avec des véhicules neufs ou récents, ne serait-ce que pour les Foodtrucks ou les modernes importées (on ne compte plus les Audi importées du Japon de nos jours).

Bref, l'arrêté sur les procédures d'immatriculation a toujours permis d'immatriculer un véhicule démuni de carte grise sans passer par la case CGC, même si ça reste la solution de facilité pour les "allergiques de la paperasse" et il y en a beaucoup en France ?

Enfin sachez que chez nos voisins néerlandais le RDW se contente aussi d'une copie du registre, et s'ils ont un doute sur le véhicule présenté (trop souvent bidouillé ou qui était immatriculé sous une autre identité suite à un vol, une restauration "amateur" ou autre) ils peuvent demander en supplément un certificat de naissance du Constructeur pour vérifier si le véhicule est matching numbers.

Enfin - bis = l'avantage c'est aussi de pouvoir retrouver parfois la famille du premier propriétaire ou les suivants, je l'ai fait moi même voir photo jointe prise en 1936 lorsque la famille est descendue en Aveyron depuis Paris montrer leur belle auto et voir les parents restés à la ferme !

Alain Timan

Membre GMT

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Messages : 467

Re : Retrouver une carte grise perdue

Bonsoir, en fait pour la petite histoire la carte grise collection n'a jamais été créée pour immatriculer les voitures sans papiers (...).

Affirmation péremptoire totalement infondée et démentie par la FFVE elle-même…
    https://support.ffve.org/portal/fr/kb/a … collection

Cela me parait une belle bêtise ..... ou tout du moins me surprend plus que beaucoup. Mon grand age me permet d'avoir suivi les débuts de la CGC et si ma mémoire ne défaille pas il me semble bien que cela ait été crée pour obtenir une CG pour de vielles autos trouvées dans des fonds de grange...parfois sans immatriculation.....

Même avis. Il faudrait que j’exhume mes archives pour la création de cette carte grise sous l’impulsion de Guy Burnat ou André Laporte, je ne sais plus.
Il y avait alors pour cette carte grise des restrictions (théoriques) de déplacement et l’amusant carnet à souches qui allait avec.

J’ai moi-même bénéficié de cette facilité en 1990 pour immatriculer une 203 découvrable démunie de carte grise, et c’était alors le seul moyen de la remettre en circulation. Pourtant Peugeot n’était pas une marque disparue.
La Fédération demandait alors 70 francs ; je vous laisse calculer cette somme réactualisée et l’inflation mercantile qui a sévi ensuite pour la même démarche.

Le plus amusant mais hors sujet c’est que lorsque j’ai vendu ce véhicule, la préfecture d’accueil l’a ré-immatriculée en carte grise normale…

Dernière modification par Alain Timan (03-03-2024 01:01:31)

YVESD

Modérateur

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Re : Retrouver une carte grise perdue

Alain et Marc ont raison, la CGC a bien été créée pour redonner un statut administratif aux véhicules anciens dont les CG avaient été perdues.
C'est bien là le problème, c'est après que cela s'est gâté, l'objectif premier est complètement dévoyé, mais on ne va pas relancer ce débat.
Yves

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L'expérience est une des rares choses qui s'enrichit tous les jours.........
http://www.club-traction-citroen.com/Accueil.htm
Pour ceux qui aiment les Traction dans leur jus............ et celle là, en plus, roule.
https://youtu.be/973QwxBjwcw